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#1 10-07-2009 17:27:07

Sophie77
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Agrément de mon ass mat arrivé à échéance

Bonjour à toutes & à tous!!

Je vous sollicite car j'ai une énorme épine dans le pied. En effet quelle à était ma surprise ce matin quand le facteur à frapper à ma porte de maison pour me remettre le courrier avec AR de la PMI, me stipulant que l'agrément de la nounou de mon fils arrivait à échéance le 08 juin, et que rien de son côté à elle n'est était fait! Aidez moi je suis dans le flou, je ne sais pas quoi faire face à pareil situation!!!
Merci à toutes & à tous!!
Amicalement Sophie

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10-07-2009 17:27:07

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#2 10-07-2009 17:28:50

emmandco
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Re : Agrément de mon ass mat arrivé à échéance

Voici ce que j'ai trouvé :

"En cas de rupture pour suspension ou retrait d'agrément, le contrat se trouve rompu sans préavis, ni indemnité de rupture."

bon courage ! sad


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#3 10-07-2009 17:37:58

marylene
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Re : Agrément de mon ass mat arrivé à échéance

dans un premier temps demandé à la nounou si elle a fait une demande de renouvellemnt ou si c'est volontairement qu'elle ne renouvelle pas son agrèment.

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#4 10-07-2009 17:41:35

emmandco
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Re : Agrément de mon ass mat arrivé à échéance

marylene a écrit :

dans un premier temps demandé à la nounou si elle a fait une demande de renouvellemnt ou si c'est volontairement qu'elle ne renouvelle pas son agrèment.

Oui c'est sûr qu'il est judicieux de savoir le pourquoi du comment mais alors, on est bien d'accord que du coup, elle est hors-la-loi en accueillant des enfants à garder chez elle puisqu'elle n'est plus agréée roll Quelle galère !!!


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10-07-2009 17:41:35

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#5 10-07-2009 17:42:02

Sophie77
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Re : Agrément de mon ass mat arrivé à échéance

marylene a écrit :

dans un premier temps demandé à la nounou si elle a fait une demande de renouvellemnt ou si c'est volontairement qu'elle ne renouvelle pas son agrèment.

Elle n'a pas renvoyer son dossier complet dans les temps :s

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#6 10-07-2009 17:44:18

emmandco
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Re : Agrément de mon ass mat arrivé à échéance

Rho ben là dis donc elle est dans une belle galère !!! sad et vous aussi du coup hélas ... sad


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#7 10-07-2009 17:44:25

Sophie77
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Re : Agrément de mon ass mat arrivé à échéance

Sa c'est sûr c'est une vrai galère! Et puis je ne sais pas quoi faire soit je la licencie soit je la garde le temps qu'elle récupère son agrément, mais cela veut dire également que je la paye pour rien!! Et que la PAJE peut égalament ne pas me rembourser mes frais! Je ne peux hélas pas m'asseoir sur 500€!!!

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#8 10-07-2009 17:46:57

parme
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Re : Agrément de mon ass mat arrivé à échéance

coucou donc 3 possibilité!
soit la pmi n'a pas envoyé le dossier de renouvèlement!(ce qui se fait dans la plus part des cas)mais certain département ne le font plus c'est a l'assmat d'en faire la demande 3 mois avant sa date de fin!
perso j'ai reçue mon dossier envoyé par la pmi pour mon renouvèlement fin juin pour novembre!
soit!l'assmat na pas fait sa demande en temps,(elle aurait due s'en inquièter voyant la date d'échéance arrivé!
soit elle a eu un soucis qu'elle n'a pas voulu vous aviser et de cela la pmi a juge de mettre fin a son agrément!

essayer de voir directement avec votre assmt ou pmi!
A+


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#9 10-07-2009 17:48:38

lor60
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Re : Agrément de mon ass mat arrivé à échéance

bonjour

votre assmat a du vous fournir une photocopie de son attestation d'agrement avec la date de renouvellement!!( agrement valable jusqu'au..........)

quand j'ai signé avec les pe j'ai fourni ce papier en leur indiquant cette date

bon courage pour la suite


les prochaines vacances : à noel tongue

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#10 10-07-2009 17:48:57

emmandco
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Re : Agrément de mon ass mat arrivé à échéance

Disons que non, dans son cas, son contrat est rompu d'office il me semble sad
Et en effet, n'étant plus agréée, cela m'étonnerait FORTEMENT sad que la caf continue de verser quoique ce soit sad ... pppffff! pas de chance sur le coup mais la "nounou" n'a quand même pas été pro sur ce coup apparemment roll


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#11 10-07-2009 17:52:59

Sophie77
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Re : Agrément de mon ass mat arrivé à échéance

Non pas vraiment là c'est un coup de massue qui nous tombe dessus!!
Comment vais-je pouvoir régler ce soucis là??
Et puis à voir l'hatitude  qu'elle à... Sa me choque un peu tout de même!!!

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#12 10-07-2009 18:05:40

emmandco
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Re : Agrément de mon ass mat arrivé à échéance

Oh ben oui je veux bien comprendre que ça donne un bon coup de massue mais là ... va hélas falloir gérer et retrouver vite quelqu'un sad


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#13 10-07-2009 18:17:33

parme
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Re : Agrément de mon ass mat arrivé à échéance

Sophie77 a écrit :

Non pas vraiment là c'est un coup de massue qui nous tombe dessus!!
Comment vais-je pouvoir régler ce soucis là??
Et puis à voir l'hatitude  qu'elle à... Sa me choque un peu tout de même!!!

coucou appeler la pmi,vous devez avoir un n° de téléphone,vous devez savoir vous vos démarche a faire de votre coté!
mince ils ne peuvent pas vous laissez tomber ainsi ,fâchez vous,déplacez vous!qu'ils comprennent l'importance vous n'allez pas trouver une assmat de remplacement du jour au lendemain!
il faut vraiment vous faire entendre!
bon courage!
A+


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#14 11-07-2009 13:52:50

alyenor
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Re : Agrément de mon ass mat arrivé à échéance

Voyez déjà avec votre assmat, ma belle soeur qui à l'agrément depuis quinze ans, s'est aperçue il n'y a pas longtemps qu'elle avait oublié de faire la demande de renouvellement, la pmi ne lui avait pas envoyé le dossier, elle les a contacté et ça s'est arrangé immédiatement... si c'est juste un oubli, il n'y a pas de raison pour que ça ne s'arrange pas...

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#15 11-07-2009 18:58:38

zeta
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Re : Agrément de mon ass mat arrivé à échéance

déjà il vous faut savoir si l'ass mat désire faire son renouvellement ou si elle à zappé la date !
appelez votre ass mat et demandez lui de régulariser la situation rapidement !
je pense que si elle appelle sa puer elle peut avoir son renouvellement rapidement  !
quitte à aller ensemble à la pmi pour parler de votre problème on peut lui laisser l'agréement le temps du controle pmi !!

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#16 14-07-2009 11:20:24

binou77
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Re : Agrément de mon ass mat arrivé à échéance

Bonjour Sophie77,
Tu en es où avec ta nounou et les démarches ?

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#17 17-07-2009 12:49:34

Sophie77
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Re : Agrément de mon ass mat arrivé à échéance

Bonjour à toutes et à tous!

Depuis mon dernier passage, j'ai pris RDV auprès du RAM qui m'a dit se que je devais à ma nounou mais sans me calculer integralement ma fiche de paye! Je suis un peu dans la panade pour ce calcul!
Enfin, ma nounou à reçu ce jour mon RAR, et me menace pour que je la paye tout de suite! Le problème : Ma fiche de paye n'est pas fini, et mon 2nd problème est que je n'ai pas cette somme sur mon compte pour la payer! Aidez moi je ne sais pas quoi faire...
Merci

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#18 17-07-2009 13:03:48

astrid6
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Re : Agrément de mon ass mat arrivé à échéance

Pour Nounoudender, ça dépend des CG, certains les envoient, pour d'autres, il faut le demander soi-même, et ni trop tôt ni trop tard. Sinon, ils retournent le courrier !


smile  Rien n'est grave, y a toujours pire.

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#19 17-07-2009 14:05:47

zeta
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Re : Agrément de mon ass mat arrivé à échéance

je ne comprend pas de quoi tu parles sophie , tu dis que  ton ass mat n'a pas refait sa demande d'agréement mais que t' a t elle dit de cette situation ???

tu ne dois pas t'adrésser au ram mais à la pmi , c'est la pmi qui se charche des agrééments ,
quand tu dis qu'il faut que tu la payes , est que que tu l'a licencié ???  si oui pourquoi ne pas avoir éssayer de contacter la pmi our te faire aider ??
pour ta fiche de paie n'as tu pas établie une mensualisation avec ton ass mat ??

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#20 17-07-2009 15:52:28

Sophie77
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Re : Agrément de mon ass mat arrivé à échéance

zeta a écrit :

je ne comprend pas de quoi tu parles sophie , tu dis que  ton ass mat n'a pas refait sa demande d'agréement mais que t' a t elle dit de cette situation ???

tu ne dois pas t'adrésser au ram mais à la pmi , c'est la pmi qui se charche des agrééments ,
quand tu dis qu'il faut que tu la payes , est que que tu l'a licencié ???  si oui pourquoi ne pas avoir éssayer de contacter la pmi our te faire aider ??
pour ta fiche de paie n'as tu pas établie une mensualisation avec ton ass mat ??

Mon ass mat n'a pas fait son renouvellement d'agrément en temps et en heure! Quand je lui en ai parlé la semaine dernière elle m'a dit tu fais comme tu veux si tu veux casser le contrat.
Je me suis adressé à la PMI ainsi qu'au RAM!
Mon ass mat a recu son recommandé ce midi au sujet de son licenciement et de la découle mon dernier message sur le forum!

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