Je n'y comprends rien au CP

rcindy122 · 23-07-2009 11:28:50

Bonjour à toutes !!!

Notre ass mat est en année incomplète. 5 semaines de cp pr elle et 3 en décalé pour nous. On a fait un contrat lissé sur 12 mois. Qu'elle garde notre fils ou pas on la paie donc pareil durant 12 mois.

Ma question est par rapport au "lissage". Si on avait pas lissé les salaires, ce que nous lui devons sur 12 mois, on lui aurait du sur :
52 semaines - 5 - 3 = 44 semaines (soit 10 mois et demi) ?

Ensuite mon autre question : à partir de septembre elle va le garder certaines vacances scolaires et les mercredis. Du fait qu'elle "ne travaille que" 4 journée par mois, a t'elle le droit quand même à 2.5 jours de congés payés par mois ? Je crois que oui mais je ne suis pas sure.

Allé une dernière pour la route :
en juillet aout 2010, elle prend du 10 au 31 juillet, ensuite nous du 31 juillet au 14 aout, puis elle reprend la 3ème semaine d'aout. Fait elle cela pour avoir encore "plus" de vacances ?

Elle a 3 employeurs donc on ne peut pas lui imposer nos dates, en revanche les deux autres employeurs sont professeurs, donc on ne peut rien faire ? Non pas que je réchigne mais c'est mon mari qui est mécontent et qui au final souhaite que nous aussi on pose les 15 derniers jours de juillet.

Merci à toutes pour vos futures précieuse réponses.

23-07-2009 11:28:50

jeluma · 23-07-2009 11:42:58

bonjour
la mensu est faite pour que ton assmat est un salaire 12/12mois ...quoi qu'il se passe
en sachant aussi que la mesualisation est obligatoire depuis 2005
en année incomplete tu enleves les 5 semaines de conges de ton assmat et les semaines du parent employeur qui ne sont pas communes avec l'assmat ...ensuite il reste les semaines travaillees et tu fais la mensu sur ces semaines ..
taux horaire X nbrs d'heures de garde semaine X nbrs semaines programmées : 12 mois = mensu a versée 12/12 mois ...
en ayant plusieurs employeurs en effet ton assmat et en droit de choisir ses dates de conges
les cp se calculent de mai a juin ...
les heures et jours fait en plus des heurs prevues au contrat se paient en heures complementaires ...tant qu'elles ne depassent pas 45h semaine ...ensuite on parle en heure sup majorées ..en année incomplete on acquierres 2,5 jours de cp par tranche de 4 semaines travaillées ..
du moment que ton assmat a acquis des conges et quelle ne depasse pas !! je ne vois pas ce qui embete ton mari en signant le contrat vous deviez bien savoir qu'elle pourrait prendre ses conges aux dates qu'elle souhaiterait ...

rcindy122 · 23-07-2009 11:48:19

Ce n'est pas que ça l'embête, c'est qu'il ne comprend rien surtout ;-) C'est un homme !!!

Il ne comprend pas en fait les histoire de CP donc ds mon précédent message que je disais qu'on pouvait calculer sur 10 mois et demi, c'était pr lui donner une image, et savoir si cette image pouvait être correctement simplement dans la théorie.

micky · 23-07-2009 11:55:35

EXPLICATION : COMMENT BIEN CALCULER VOTRE MENSUALISATION
Ne pas confondre mensualisation et annualisation !!!

CONVENTION COLLECTIVE DES ASSISTANTES MATERNELLE
Prenez le calendrier ci-joint : en faire des copies avant votre calcul
La mensualisation se calcul sur 52 semaines entières
Donc prendre de date en date : 52 semaines
Exemple : du 01 09 2009 au 29 08 2010 soit 52 semaines entières
Ensuite cocher sur votre copie du calendrier :
En rouge : les semaines congés Assistante Maternelle qui vous sont communiquer
En vert : toutes les semaines où l’enfant ne sera pas garder par l’Assistante Maternelle
(Exemple : VOS CONGES PAYES, RTT ……..)

Puis comptabiliser toutes ces semaines de NON garde de l’enfant.
Vous obtiendrez un total à déduire sur les 52 semaines.
------------------------------------------------------------------------------------------------------------
Ensuite : il faut calculer de la manière suivante : avec le tarif horaire NET

Nombre heures par semaines X nombres semaines de garde (votre total obtenu ci-dessus)

X tarif horaire puis diviser par 12 (mois) = salaire mensuel de l’Ass maternelle versé TOUS

LES MOIS (soit les 12 mois) et ceci même pendant les congés des deux parties puisque

TOUTES LES SEMAINES DE NON GARDE de l’enfant ont été déduites.
--------------------------------------------------------------------------------------------------------------
N’est pas inclus dans ce total salaire mensuel les cp pour année incomplète (sauf année complète)
Les 10% des cp (et les 10% des 10% des cp en date anniversaire pour mensualisation année incomplète)
Les heures complémentaires où supplémentaires (heures qui correspondent au dépassement journalier non prévu au contrat où plannings et heures et jours non prévu au contrat où plannings)
Les indemnités entretien
Les repas …………….etc……….
Toutes autres absences de l’enfant non prévues à la mensualisation sont payées (voir sur contrat) et donc le salaire sera maintenu.
Pour info : Année complète : 47semaines de garde + 5 semaines cp inclus (1er année : à déduire du salaire si pas acquis ) ensuite inclus !
Année incomplète : à partir de 46 semaines de garde (cp a réglé en plus 10%)
Une mensualisation sur 47 semaines n’existe pas !!!
Pour calcul des congés acquis : du 1er juin de l’année en cour au 31 mai de l’année suivante
Exemple : les jours acquis de juin 2009 à mai 2010, les cp sont à prendre de juin 2010 à mai 2011. En année incomplète on ne parle pas de cp puisque toutes les semaines sont déduites, il faut juste régler les 10% sur salaire net selon le mode choisi au contrat.
(En année incomplète on n’inclue pas les cp ...
parce qu’on n’acquiert pas 5 semaines en argent tout simplement...)
Une régularisation sera calculé à la date anniversaire pour connaître si dépassement des heures de base calculées pour ces 52 semaines ! Où pas !

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coucou,voilà ce que je laisse aux parents ! et apparemment ça marche ! ils comprennent avec ceci

23-07-2009 11:55:35

rcindy122 · 23-07-2009 11:57:54

J'ai compris !!! Merci !!!
En revanche, son contrat avait commencé le 26/08/08, et c'est CP sont payés tous les mois. En 2008 jusqu'à maintenant elle a posé ses congés mais avait elle le droit vu que ce sont des congés pr l'année suivante ?

nanoubb7 · 23-07-2009 12:01:14

et une chose, on pourra me reprendre si je me trompe, mais si ton homme prends les 15 derniers jours de juillet, au final, vous n'aurez plus qu'une semaine de congé en décallé avec votre nounou, donc vous devrez tout recalculer sur 46 semaines à l'année, et donc, la payer plus en mensualisation.... je me trompe???? finalement, je ne sais pas ce qui est le mieux pour vous....

Dernière modification par nanoubb7 (23-07-2009 12:07:10)

rcindy122 · 23-07-2009 12:05:34

Non mais il dit ça mais ne le fera pas ;-)
concernant les congés 2008/2009 elle n'aurait pas du les prendre qu'à partir de septembre 2009 ?
Et mon "image" sur le mode de calcul, pensez vous que chéri pourrait mieux comprendre comme ça ?

micky · 23-07-2009 12:27:46

""En année incomplète on ne parle pas de cp puisque toutes les semaines sont déduites, il faut juste régler les 10% sur salaire net selon le mode choisi au contrat.""

!!!!!

micky · 23-07-2009 12:28:47

oups ! j'ai appuyer trop vite

en année imcomplète , nous sommes payés en argent puisque toutes les semaines ont été deduites

alyenor · 23-07-2009 12:30:42

non les ass mat prennent 5 semaines de congés tous les ans même si elles ont des nouveaux contrats... comme plus ou moins on a toujours un nouveau contrat en cours, sinon on ne prendrait jamais de congés... mais en l'occurence ce sont des congés en temps et pas en argent.
Pour votre mari, vous lui expliquez que chaque mois vous payez à votre ass mat 3.66 semaines de travail qu'elle soit en congé ou qu'elle en ait travaillé 4 ou 4.5, vous lui payez toujours 3.66 semaines. au final au bout de l'année vous lui aurez payé 44 semaines et elle aura travaillé 44 semaines

micky · 23-07-2009 12:43:06

heu ! là alyenor ! on se contredit aujourdhui !! en année IMCOMPLETE , nos congés sont déduit de la mensu si pas les même que l'employeur!! les semaines cp qui conrespondent pas avec l'employeur sont déduites ! donc pour moi les cp sont payé en argent !
la mensu imcomplète c'est bien:
semaines travaillées programmées : par 12
+ 10% des cp a réglé selon le mode choisi !!

alyenor · 23-07-2009 13:09:49

non on ne se contredit pas : les congés que l'on prend sont des congés en temps mais pas en argent.. en argent ils sont payés en plus mais pas inclus dans la mensu...
je dis la même chose que toi : on prend 5 semaines de congés pendant lesquelles on ne travaille pas, mais ce ne sont pas des semaines de congés payés.
donc dans le cas ci dessus, chaque mois les parents payent 3.66 semaines de travail (44/12). les congés sont payés en plus.

rcindy122 · 23-07-2009 13:18:35

Bon en fait je crois que c'est tout *** et que j'ai tout compris :

Sur 52 semaines, on a déduit c'est 5 semaines de congés, nos 3 semaines de congés à nous donc un contrat qui part sur 44 semaines.

Et en fait ses salaires sur 12 mois (avec les 10% de CP)représent ses 44 semaines de travail, tout simplement !!!

C'est ça ?

LaPetiteBouh · 23-07-2009 13:28:43

oui c ça les 44 semaines + ses 5 semaines de cp puisque tu paies tout les mois 10%

Safrache · 23-07-2009 13:36:24

Attention LaPetiteBouh, cette AM n'a pas droit à 5 sem. de CP, que du temps !!!

On calcule autrement en année incomplète, 44 sem./par période de 4 sem. = 11 x 2.5 jours = 27.5 = 28 jours.

L'AM a droit à 28 jours de CP !

Pour un contrat enseignant == disant 36 sem. /4 = 9 x 2.5 = 22.5 = 23 jours.

Un autre example : 45 sem./4 = 11.25 ou on prend que "11" x 2.5 = 27.5 = 28 jours.

Safrache · 23-07-2009 13:37:37

Jeluma, tu as fait une "petite" faute dans tes explications, les cp se calculent de juin à mai (pas le contraire) pas que cette maman ne comprenne plus rien.

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