Aide pour calcul du nombre de semaines de congés ?

Soni16 · 29-07-2009 12:31:04

Bonjour,

Je vais essayé de bien vous expliquer mon problème !
Voilà, j'embauche une assistante maternelle à partir du 17 aout 09, je n'arrive pas à calculer le nombre de semaines de congés de toutes les deux à enlever sur une année incomplète ?
C'est à dire qu'elle prend 4 semaines en Août et 1 semaine entre le 25 décembre et le 1er janvier, par contre moi je prendrais les 2 dernières semaines d'Aout, une semaine en décembre (soit celle de noel ou celle du 1er janvier) pour cette année c celle de noel, ensuite une semaine en février et une en avril qui ne seront pas les mêmes chaque année.

Donc nounou me trouve 6 semaines à déduire puisqu'on à 2 sem en communs,(sa logique et que comme nous avons 2sem en aout en commun, il nous reste à chacune 3 sem non commun) et moi je trouve 8 sem (ma logique est on a chacune 5sem de cp donc en tout 10sem à nous deux, que je déduis 2sem commune = 8sem)
Qui à raison ? peut etre tord toutes les deux ?

J'ai lu à droite et à gauche sur le net qu'il fallait déduire des 52 sem. les semaines où l'enfant n'était pas présent chez nounou(dont ma logique), et de l'autre j'ai lu qu'il fallait oter de ces 52 sem les congés communs + ceux qui reste de chaque coté des parties soit 3sem à chacunes (logique de nounou)

J'espères que vous me comprenez, c un peu brouillon dans ma tête, et je veux etre dans la légalité car de plus ce probleme elle veut calculer 10% a chaque mois pour les cp, chose qui n'est pas légal. Ces 10% je dois les calculer fin mai 2010 sur la base de 9mois 1/2 puisque embaucher le 17/08/09

Merci d'avance pour votre patience de m'avoir lu.

29-07-2009 12:31:04

babou 74 · 29-07-2009 13:37:19

coucou
pour elle pour vous
4 semaines en Aout 2 semaines en Aout 4 semaines d'absence à deduire
1 semaine noel idem 1 semaine "" ""
1 semaine fevrier 1 semaine """ ""
1 semaine avril 1 semaine "" ""

Total 7 semaines à deduire

pour visualiser ceci , prenez un calendrier
surlignez les vacances de congés de chacune et vous verrez bien que ça fait 7 semaines à deduire

Soni16 · 29-07-2009 14:20:34

Euh tout d'abord merci pour le déplacement du post et pour la réponse,

Par contre j'ai du mal comprendre, je viens de surligner sur un calendrier, mais à partir de quand puis je les calculer car le contrat démarre le 17 aout 09 elle a dit qu'elle prendra des vacances du
28/12/09 au 3/01/10 et après
02/08/10 au 31/08/10
l'année je la compte comment car les congé se calcul de juin à mai ?
Moi
02/10/09 au 08/10/09
21/12/09 au 27/12/09
08/02/10 au 14/02/10
12/04/10 au 18/04/10
Je ne vois pas comment vous trouvé 7sem ?
Désolé j'essaye de raisonné mais en vain auriez vous une autre facon d'expliquer ?

Bliss · 29-07-2009 14:26:21

moi je comprends le raisonnement de Babou mais si la semaine de Noël n'est pas nécessairement la même que celle prise par la maman... on arrive à 8 ?
Et c'est vrai que les congés se comptent de juin à mai. donc la première année, sauf erreur, ses cps ne sont pas acquis mais en cours d'acquisition, donc soit elle les prend sans solde, soit elle les prend par anticipation

29-07-2009 14:26:21

Soni16 · 29-07-2009 14:28:13

Aille je me suis trompé mes vacances d'octobre sont en faite du 02/11/09 au 08/11/09 et non du 02/10/09 au 08/10/09
Il me restera 13jrs à combler car je rentre de congé de maternité et j'ai pour l'année 2009 à 05/2010 38jrs à prendre

alyenor · 29-07-2009 14:32:19

alors simplifiez vous la vie : faites le compte des semaines où vous mettrez l'enfant chez l'assistante maternelle; c'est sur ce chiffre qu'il faudra calculer la mensu

klervilio · 29-07-2009 14:33:48

Bonjour,
la je ne pense pas que la question se fasse par rapport au paiement des cp mais par rapport a la mensu (nb de présence de l'enfant).
Donc admettons il faut faire la mensualisation 52 - 8 * nb d'h/ sem * tarif horaire, le tout dividé par 12 mois et là il y aura la mensualisation de septembre 2009 à Aout 2010, après il faudra revoir pour voir si l'année d'après ce sera le même nombre de semaines.

Après pour le paiement elle verra en Mai 2010 ce que son assmat a acquis depuis le début du contrat et lui paiera, même si c'est du sans solde en décembre il faudra bien lui payer les congés acquis pour mai 2010 - mai 2011.

Ce sont 2 choses complètement différente et à ne pas confondre.

Soni16 · 29-07-2009 14:50:55

Merci Bliss, pour les congés anticiper ok
Donc mon raisonnement car je trouve 8 sem comme toi
C : 10 sem pour toute les deux, à celà j'ôte les 2 sem d'aout qu'on a en commun !
celà fait 8 sem, et de là je fais 52sem - 8sem = 46sem
J'attends votre confirmation, car après il faudra que j'explique à nounou.

Un autre problème ces congés je les paierais à partir de juin 2010 sur la base de 9 mois 1/2 car du 17/08/09 au 31/05/10 = 9mois 1/2 (peut etre faut il que j'arrondisse à 10 mois)

Un autre encore et je pense que je serais au point :

Elle me demande ces calculs pour déclarer à pajemploi
Le nbr de jr à déclarer tous les mois
Nbr de jr de garde par sem. X Nbr de sem. ds l'année / par 12
4jr x 44sem. / 12 = 14.66 (arrondi à 15) jrs à déclarer

et le Nbr d'heures à déclarer tous les mois
Nbr d'heure par sem. X Nbr de sem. ds l'année / par 12 X par 10%
31h25 x 44sem. / 12 = 114.58
114.58 x 10% = 11.46
114.58 + 11.46 = 126.04 hr à déclarer

La aussi j'attends votre confirmation, merci beaucoup

babou 74 · 29-07-2009 14:52:06

Soni16 a écrit :

Euh tout d'abord merci pour le déplacement du post et pour la réponse,
Je ne vois pas comment vous trouvé 7sem ?
Désolé j'essaye de raisonné mais en vain auriez vous une autre facon d'expliquer ?

J'avais répondu par rapport à vos données
qui maintenant ne sont plus les memes

Soni16 · 29-07-2009 14:55:27

Oups le temps que je rédige mon long message, que Alyenor et Klervilio vous avez penchez sur mon problème et je vous en remercie

Soni16 · 29-07-2009 15:02:48

Re oups Babou74 :rolleyes:c vrai que ce ne sont plus les mêmes données donc c clair on trouve pareil reste plus qu'a faire comprendre à nounou

alyenor · 29-07-2009 15:08:17

pour les congés en année incomplète on compte soit 10% soit 2.5 jours pour 4 semaines de travail, donc par exemple pour 42 semaines ça fait 42/4*2.5 soit 26.25 qu'on arrondit au chiffre supérieur, soit 27 jours.

babou 74 · 29-07-2009 15:11:02

donc avec les nouvelles données ça fait bien 8 semaines à deduire
1 en Octobre (qui finalement est Novembre ) à vous
2 fin Decembre (1 à elle) début Janvier (vous)
1 en Février ( vous)
4 en Aout (vous 2 réunies )
donc mensualisation sur 52 - 8 = 44 semaines
debut de contrat le 17 Aout
mois d'Aout payé au réél , puisque non complet
mensualisation commencée le 1er Septembre jusqu' au 31 Aout

et ses cp lui seront payés en , ou à partir de , Juin 2010 selon l'une des méhodes de la convention

didinounou · 29-07-2009 15:11:36

bonjour
********************************
************************

j'ai deplacé ta question sur ce lien

http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 2#p1079912

afin de ne pas detourner une discussion entamée , et ne pas risquer de melanger les réponses
babou modérateur

Bliss · 29-07-2009 15:11:45

et si la nounou a des enfants de moins de 15 ans, elle a droit à des cps supplémentaires, sans que cela excède les 30 jours (j'ai bien appris ma leçon là?

alyenor · 29-07-2009 15:15:49

didinounou : la mensu est obligatoire depuis 2005, tu ne peux pas être payé au mois sans avoir de mensu!

Bliss : oui c'est ça deux jours par enfant de moins de 15 ans sans que ça excède 30 jours

Soni16 · 29-07-2009 15:43:38

Soni16 a écrit :

Merci Bliss, pour les congés anticiper ok
Donc mon raisonnement car je trouve 8 sem comme toi
C : 10 sem pour toute les deux, à celà j'ôte les 2 sem d'aout qu'on a en commun !
celà fait 8 sem, et de là je fais 52sem - 8sem = 46sem
J'attends votre confirmation, car après il faudra que j'explique à nounou.
Un autre problème ces congés je les paierais à partir de juin 2010 sur la base de 9 mois 1/2 car du 17/08/09 au 31/05/10 = 9mois 1/2 (peut etre faut il que j'arrondisse à 10 mois)
Un autre encore et je pense que je serais au point :
Elle me demande ces calculs pour déclarer à pajemploi
Le nbr de jr à déclarer tous les mois
Nbr de jr de garde par sem. X Nbr de sem. ds l'année / par 12
4jr x 44sem. / 12 = 14.66 (arrondi à 15) jrs à déclarer
et le Nbr d'heures à déclarer tous les mois
Nbr d'heure par sem. X Nbr de sem. ds l'année / par 12 X par 10%
31h25 x 44sem. / 12 = 114.58
114.58 x 10% = 11.46
114.58 + 11.46 = 126.04 hr à déclarer
La aussi j'attends votre confirmation, merci beaucoup

Maintenant je suis ok avec vous toutes pour mes 44sem

La suite Alyenor tu dit pour les cp en A.imcomp. il faut faire pour ma part 44/4*2.5=27.5 soit arrondis a 28
Et ce 28 je m'en sers pour quoi car moi voir citation j'ai fait comme calcul Du 17 auot 2009 au 31 mai 2010 = 9.5mois
ensuite je prends le salaire brut X par 10% X 9.5

Et pour ce qui la question du calcul à déclarer à pajemploi surtout sur le Nbr d'heure à déclarer tous les mois est il bon ? je trouve bizarre d'ajouter 10% à des heures

Bliss · 29-07-2009 16:06:33

En année incomplète, soit tu rajoutes 10 % du salaire à ta mensualisation. les cps sont payés par anticipation. C'est hors convention et il parait que ça génère des pbs... moi je trouve ça pratique parce qu'en fin de contrat, que les congés aient été pris ou non, tu n'as pas d'indemnité de cp à payer... mais bon
sinon il y a des fiches sur la mensu qui expliquent tout bien comment calculer les cps selon la Convention collective et comment et quand les rajouter au salaire.
Enfin, tout est payé 12 mois sur 12, que l'ass mat travaille ou soit en vacances...

mawilys · 03-08-2009 22:45:10

Pour la question pajemploi:
Vous declarez lenombre réel de garde effectué
Vous declarez le salaie mensualisé
Si vous procédez à la méthode des 10% vous inscrivez avoir payé 2,5 jours de congés payés
En année incompléte, il faut faire le récapitulatif des heures payées et cells effectuées afin de procéder à la régularisation

Soni16 · 04-08-2009 09:54:03

Merci, en faite si je choisis hors convention 10% a chaque mois, j'inscris 2.5cp, si je choisis dans la convention je mets les 10% au mois de juin mais dans la case de cp j'incrit le nbr de jr de cp qui correspond à 2.5 x 9.5mois soit 24jrs

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