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- » rupture de contrat indetermine assistante maternelle
Pages : 1
Discussion fermée
#1 31-07-2009 21:17:57
rupture de contrat indetermine assistante maternelle
bonsoir,a tout ce qui peuvent m'aider a calculer les indemnités de rupture .
j'ai signer un CDI avec une maman qui a commencer le 4mai dernier jusqu'au jour
ou j'ai reçu une lettre de rupture comme quoi son fils ne sera plus garder par moi
par ce que soit disant la maman travail plus elle etait virer .
donc je vous explique:
l'enfant est partis le 10juillet dernier depuis il n'est pas revenu
j'ai reçu l'accuser de réception le 17/07/2009 .
dites moi SVP comment calculer le solde de tout compte du 4mai au 31/07/2009
et surtout les indemnités de rupture 1/5 si j'ai le droit sur une activités de moins d'une année.
merci de me fournir la réponse au plus vite c'est urgent.
Dernière modification par clef (31-07-2009 22:56:14)
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31-07-2009 21:17:57
#2 31-07-2009 21:33:15
Re : rupture de contrat indetermine assistante maternelle
Bonsoir
il faut un an d'anciennete minimum pour avoir droit à la prime de rupture.
avais tu des congés prévus notés au contrat cet été ? Car tu ne peux etre en préavis et en congé en même temps.
Dernière modification par agenaise (31-07-2009 21:34:58)
Maman de quatre enfants et ass mat depuis 2002..
"Le bonheur n'est réel que quand il est partagé"
Christopher McCandless
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#3 31-07-2009 21:50:44
Re : rupture de contrat indetermine assistante maternelle
coucou
pas d'indemnité de rupture puisque le contrat n'a pas 1 an
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31-07-2009 22:17:03
#5 31-07-2009 23:07:24
Re : rupture de contrat indetermine assistante maternelle
bonsoir,c'est toujours moi
oui il y'avait des congés prévu au contrat on établi un contrat sur une année incomplète
6semaines en été et 3autres en hiver et printemps en tout 8semaines .j'ai appeler au rami
pour avoir des information concernant la rupture du contrat il m'ont donner un site sur ça
modernisation du marcher du travail 2008.qu'on a le droit a un 1/5 quand le contrat moins d'un an .
répondez moi .merci d'avance
Dernière modification par clef (31-07-2009 23:26:14)
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#6 31-07-2009 23:14:52
Re : rupture de contrat indetermine assistante maternelle
bonsoir,c'est toujours moi
oui il y'avait des congés prévu au contrat on établi un contrat sur une année incomplète
6semaines en été et 3autres en hiver et printemps en tout 8semaines .
Tu dois compter combien de semaines ont été travaillées entre le 4 mai et le 31.07.09 (même si tu n'effectues pas ton préavis, çà te donne droit à des congés payés).
Total nbre de semaines/4x2.5 j = nbre de jours acquis
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#8 01-08-2009 00:29:23
Re : rupture de contrat indetermine assistante maternelle
coucou c'est encore moi
je prend mes congés payer les 10% chaque mois donc cette formule ne me concerne pas.
si je me trompe pas .
loulou.
Donc si tu perçois 10% chaque mois, il faut simplement comparer la méthode du maintien de salaire avec celle des 10%.
Mais pour cela il faut savoir combien de jours ont été acquis, c'st pourquoi il faut compter le nombre de semaines travaillées, et transformer les jours ouvrables en jours ouvrés.
Puis calculer la valeur des jours ouvrés, et comparer avec les 10%.
Pas d'indemnité de rupture car moins d'un an d'ancienneté.
Dernière modification par christyv (01-08-2009 00:29:47)
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#9 01-08-2009 14:38:17
Re : rupture de contrat indetermine assistante maternelle
pour les indemnités de rupture je suis convaincu que j'ai pas e droit
concernant les 10% le mois de mai j'ai travailler au réel la mensualisation à
commencer le mois de juin et en juillet l'enfant est partis le 10 sans donner suite
donc la maman a payer les indemnités de préavis plus les indemnités d'entretien quant son enfants etait présent
du 1/07/2009 au 10/07/52009 et j'ai eu en tout en solde le payement totale du juillet puisque le prévis est terminer
le 31 juillet donc j'ai reçu mon chèque mais elle a oublier de payer les heures complémentaires comment je vais faire
j'ai essayer de la contacter par téléphone ne répond pas ça fait deux jours ça sonne occupé son portable que le répondeur
par mail elle répond même pas .que faire merci d'avance
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#10 01-08-2009 15:38:22
Re : rupture de contrat indetermine assistante maternelle
Le préavis te donne droit à congés payés, donc calcule combien de semaines ont été travaillées depuis le début du contrat.
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