a propos du nombre de semaine et d heures???

noun029 · 05-08-2009 17:26:41

bonjour à toutes

alors premiere question: pour faire le contrat si par exemple je commence un nouveau contrat en mai et qu en juillet je veux prendre mes vacances dois je deduire mes 5 semaines de conges payes des 52 semaines comment ça se passe???

deuxieme question: comment declarer le nombre d heure tous les mois
pour ma part je fais comme ça

pour un contrat de 50 par semaines

50hr*47sem(car j ai deduis mes 5 sem de conge)/12=196

donc en heures normales les parents declarent 196

et apres tout est en heures majorees soit

5hr*4sem=20
donc 20 hrs en heures majorees

ais je bon ou pas???? merci pour vos reponses, merci

05-08-2009 17:26:41

shainali · 05-08-2009 17:28:24

Bonjour,

Un contrat de 47 semaines semaines çà n'existe pas pas soit c'est 52 semaines ou alors moins de 47 semaines.

Année complète ou incomplète?

Dernière modification par shainali (05-08-2009 17:28:42)

micky · 05-08-2009 17:30:38

EXPLICATION : COMMENT BIEN CALCULER VOTRE MENSUALISATION
Ne pas confondre mensualisation et annualisation !!!

CONVENTION COLLECTIVE DES ASSISTANTES MATERNELLE
Prenez le calendrier ci-joint : en faire des copies avant votre calcul
La mensualisation se calcul sur 52 semaines entières
Donc prendre de date en date : 52 semaines
Exemple : du 01 09 2009 au 29 08 2010 soit 52 semaines entières
Ensuite cocher sur votre copie du calendrier :
En rouge : les semaines congés Assistante Maternelle qui vous sont communiquer
En vert : toutes les semaines où l’enfant ne sera pas garder par l’Assistante Maternelle
(Exemple : VOS CONGES PAYES, RTT ……..)

Puis comptabiliser toutes ces semaines de NON garde de l’enfant.
Vous obtiendrez un total à déduire sur les 52 semaines.
------------------------------------------------------------------------------------------------------------
Ensuite : il faut calculer de la manière suivante : avec le tarif horaire NET

Nombre heures par semaines X nombres semaines de garde (votre total obtenu ci-dessus)

X tarifs horaire puis diviser par 12 (mois) (où nombre de mois selon connaissance de la fin d’accueil) = salaire mensuel de l’Ass maternelle versé TOUS

LES MOIS (soit les 12 mois) et ceci même pendant les congés des deux parties puisque

TOUTES LES SEMAINES DE NON GARDE de l’enfant ont été déduites.
--------------------------------------------------------------------------------------------------------------
N’est pas inclus dans ce total salaire mensuel les cp pour année incomplète (sauf année complète)
Les 10% des cp (et les 10% des 10% des cp en date anniversaire pour mensualisation année incomplète)
Les heures complémentaires où supplémentaires (heures qui correspondent au dépassement journalier non prévu au contrat où plannings et heures et jours non prévu au contrat où plannings)
Les indemnités entretien
Les repas …………….etc……….
Toutes autres absences de l’enfant non prévues à la mensualisation sont payées (voir sur contrat) et donc le salaire sera maintenu.
Pour info : Année complète : 47semaines de garde + 5 semaines cp inclus (1er année : à déduire du salaire si pas acquis ) ensuite inclus !
Année incomplète : à partir de 46 semaines de garde (cp a réglé en plus 10%)
Une mensualisation sur 47 semaines n’existe pas !!!
Pour calcul des congés acquis : du 1er juin de l’année en cour au 31 mai de l’année suivante
Exemple : les jours acquis de juin 2009 à mai 2010, les cp sont à prendre de juin 2010 à mai 2011. En année incomplète on ne parle pas de cp puisque toutes les semaines sont déduites, il faut juste régler les 10% sur salaire net selon le mode choisi au contrat.
Une régularisation sera calculé à la date anniversaire pour connaître si dépassement des heures de base calculées pour ces 52 semaines ! Où pas !
Un cdi obligatoirement ! sauf pour un contrat occasionnel de très courte durée !

---------------------------------------------------------------------------------------------

voilà! avec un calendrier no problème !!

sophie56 · 05-08-2009 17:30:43

Bonjour.

Tu n'as pas bon

Car un contrat sur 47 semaines n'existe pas.
Si tu n'as que 5 semaines d'absence de l'enfant c'est une année complête donc le calcul se fait sur 52 semaines

Et la majoration se fait à partir de la 46ème h/semaine donc sur une semaine de 50h tu as 4 h sup

05-08-2009 17:30:43

noun029 · 05-08-2009 17:51:51

ok mais alors au mois de mai j ai fais un contrat sur 47 semaines pour pouvoir prendre mes conges en juillet car autrement il aurait fallu que j attende mai 2010 pour prendre des conges pour ce bébé, ce que je comprends pas c'estt ce qu il faut faire dans ce cas la??? je pars sur combien de semaine???

desolee pfffff comprends rien!!!!!

micky · 05-08-2009 17:53:17

heu déja il faut savoir si tu prends les même cp que l'employeur !!

vivine73 · 05-08-2009 18:48:09

bonjour,
alors sit u prends bien tes congés en même temps que tes employeurs et que tu es donc en année complète alors tu calcules bien sur 52 semaines.
et tu prendra tes vacances en même temps qu'eux même la 1ère année sauf qu'ils ne te seront pas payés (la 1ère année seulement).

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#1 05-08-2009 17:26:41

a propos du nombre de semaine et d heures???

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