contrat sur 52 semaines et vacances???

noun029 · 06-08-2009 08:55:01

on m a dit que je devais pas faire un contrat sur 47 semaines
petite question dans le cas ou par exemple je commence un contrat et deux mois apres je desire prendre des conges et que j ai fais mon contrat sur 52 semaines comment ça se passe????

je suis un peu perdu,merci pour vos reponses

06-08-2009 08:55:01

so · 06-08-2009 09:00:03

Bonjour

Un contrat sur 52 semaines est un contrat en année complète, ce qui implique que les parents et toi avaient les même congés.

Si tu n'as pas acquis tes 5 semaines, au moment de la prise des tes CP, tu auras du sans solde

noun029 · 06-08-2009 09:04:48

donc dans le cas ou je prends mes vacances deux mois apres le debut du contrat j ai bien fais de retirer mes semaines de vacances et de partir sur 47 semaines????

j ai fais un nouveau contrat en mai sur 47 semaines, en juillet j ai pris 4 semaines mais les parents ont pris leur vacances ais je bien fait de deduire mes semaines des 52 semaines? car meme si ils ont pris leur cp en meme temps que mois j avais que deux mois de contrat donc normalemant pas droit a ces cp??

merci

ups · 06-08-2009 09:10:35

attention un contrat sur 47 semaines n'existe pas !!!!
c'est soit 52 semaines et cp commun soit moins de 47 semaines et cp en décalés ....

06-08-2009 09:10:35

micky · 06-08-2009 09:12:08

coucou, pas de contrat sur 47 !

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EXPLICATION : COMMENT BIEN CALCULER VOTRE MENSUALISATION
Ne pas confondre mensualisation et annualisation !!!

CONVENTION COLLECTIVE DES ASSISTANTES MATERNELLE
Prenez le calendrier ci-joint : en faire des copies avant votre calcul
La mensualisation se calcul sur 52 semaines entières
Donc prendre de date en date : 52 semaines
Exemple : du 01 09 2009 au 29 08 2010 soit 52 semaines entières
Ensuite cocher sur votre copie du calendrier :
En rouge : les semaines congés Assistante Maternelle qui vous sont communiquer
En vert : toutes les semaines où l’enfant ne sera pas garder par l’Assistante Maternelle
(Exemple : VOS CONGES PAYES, RTT ……..)

Puis comptabiliser toutes ces semaines de NON garde de l’enfant.
Vous obtiendrez un total à déduire sur les 52 semaines.
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Ensuite : il faut calculer de la manière suivante : avec le tarif horaire NET

Nombre heures par semaines X nombres semaines de garde (votre total obtenu ci-dessus)

X tarifs horaire puis diviser par 12 (mois) (où nombre de mois restant selon connaissance de la fin d’accueil) = salaire mensuel de l’Ass maternelle versé TOUS

LES MOIS (soit les 12 mois) et ceci même pendant les congés des deux parties puisque

TOUTES LES SEMAINES DE NON GARDE de l’enfant ont été déduites.
--------------------------------------------------------------------------------------------------------------
N’est pas inclus dans ce total salaire mensuel les cp pour année incomplète (sauf année complète)
Les 10% des cp (et les 10% des 10% des cp en date anniversaire pour mensualisation année incomplète)
Les heures complémentaires où supplémentaires (heures qui correspondent au dépassement journalier non prévu au contrat où plannings et heures et jours non prévu au contrat où plannings)
Les indemnités entretien
Les repas …………….etc……….
Toutes autres absences de l’enfant non prévues à la mensualisation sont payées (voir sur contrat) et donc le salaire sera maintenu.
Pour info : Année complète : 47semaines de garde + 5 semaines cp inclus (1er année : à déduire du salaire si pas acquis ) ensuite inclus !
Année incomplète : à partir de 46 semaines de garde (cp a réglé en plus 10%)
Une mensualisation sur 47 semaines n’existe pas !!!
Pour calcul des congés acquis : du 1er juin de l’année en cour au 31 mai de l’année suivante
Exemple : les jours acquis de juin 2009 à mai 2010, les cp sont à prendre de juin 2010 à mai 2011. En année incomplète on ne parle pas de cp puisque toutes les semaines sont déduites, il faut juste régler les 10% sur salaire net selon le mode choisi au contrat.
Une régularisation sera calculé à la date anniversaire pour connaître si dépassement des heures de base calculées pour ces 52 semaines ! Où pas !
Un cdi obligatoirement ! sauf pour un contrat occasionnel de très courte durée !

---------------------------------------------------------------------------------------------

prends un calendrier, ça t'aidera a comprende ok !

noun029 · 06-08-2009 09:12:59

ok donc ça c ok j ai compris, desole mais c'est pour etre sur de pas faire de betises
donc si comme je le disais precedemment je commence un contrat et que deux mois je pars en vacances ça se passe comment car etant donne qu on est mensualise je suis quand meme paye le mois ou je pars??

so · 06-08-2009 09:13:25

NOn tu ne peux pas faire un contrat sur 47 semaines, ça n'existe pas.
C'est soit 52 semaines, soit - de 47 semaines.

En année incomplète on enlève les semaines non communes avec les parents + nos 5 semaines de CP

Exemple:

Les parents et toi avaient 3 semaines décalées
52 semaines - 3 semaines décalées - 5 semaines cp ass mat = 44 semaines

Pour ton contrat, puisque vous avez vos CP en même temps, il fallait partir sur 52 semaines et en juillet tu aurais du avoir du sans solde.

Tu as commencé ton contrat a quelle date ?
Est ce tes seuls employeurs ?
et comment as tu étais payé en juillet ?

noun029 · 06-08-2009 09:22:09

so a écrit :

NOn tu ne peux pas faire un contrat sur 47 semaines, ça n'existe pas.
C'est soit 52 semaines, soit - de 47 semaines.
En année incomplète on enlève les semaines non communes avec les parents + nos 5 semaines de CP
Exemple:
Les parents et toi avaient 3 semaines décalées
52 semaines - 3 semaines décalées - 5 semaines cp ass mat = 44 semaines
Pour ton contrat, puisque vous avez vos CP en même temps, il fallait partir sur 52 semaines et en juillet tu aurais du avoir du sans solde.
Tu as commencé ton contrat a quelle date ?
Est ce tes seuls employeurs ?
et comment as tu étais payé en juillet ?

alors j ai deux contrats differents, alors pour le dernier contrat je l ai commence en mai et j ai donc deduis mes 5 sem de cp car je partais tous le mois de juillet et prevu une sem en decembre, mais du coup les parents ont posé leur vacances en juillet aussi, mais j ai deduis mes semaines du contrat car normalement j avais pas le droit de posé des jours.

donc en fait ils m ont paye ma mensualisation pour le mois de juillet

noun029 · 06-08-2009 10:16:58

j ai eu la paje au tel il m ont dit que soit on fait un contrat sur 52 semaines et apres on ne se fait pas payer les cp ou alors on fait comme moi on deduis les 5 semaines de cp pour pouvoir les poser quand on veut mais par contre quand on les pose on se les fait payer ou 10% tous les mois.

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