post de calimero ...

jeluma · 15-08-2009 22:35:32

calimero2
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perdu dans le paiement des congès apres une rupture de contrat

Bonjour
Je me présente je m'appelle Elisabeth et j'ai une petite fille de 20 mois prénommé ne pas mette de prénom par sécurité merci .
J'ai vraiment un gros soucis de calcul des congès que je doit payer a ma nounou , en effet j'ai rompu mon contrat avec ma nounou car je déménage et je me retrouve a côté de mon travail malgrès que la nounou soit dans la même ville je prend une autre assistante mat a côté de chez moi ca m'évite bien des trajets.
Bref je vous expose mon problème
Mon contrat a débuté le 3 mars 2008, je suis sur un contrat à 84h par mois je pars sur 45 semaines ma nounou a un net fixe de 220.93 € par mois, jusque la tout va bien.
Tous les mois je lui paye 2.5 jours de conges en plus, tout les monde dit que c'est illégal mais bon c'est ma nounou qui a choisis.....
de mars 2008 à mai 2008 elle avait cumulé 7.5j que je lui ai payé en juin.
Depuis juin 2009 je lui paye tous les mois 2.5j j'ai bien pris tous mes salaires de juin 2008 au 31 mai 2009 j'ai bien pris 10% de ce montant que j'ai divisé par 12 mois ce qui me donne le montant des 2.5j de cp par mois.
J'ai donc rompu mon contrat fin juillet avec le préavis elle finie fin aout.
Ma question est combien de conges est ce que je lui doit en sachant qu'elle a pris 6 jours en mai?
Est ce que je lui doit encore 4 sem de cp ?
Que deviennent les 7.5j de cp que je lui ai déjà payé de juin juillet aout?
et ces fameux trois mois ( juin juillet aout) ou elle a cumulé donc 7.5j pour l'année prochaine j'en fais quoi?
Je suis completement pommé vous seriez supers si vous pouviez m'aider
Merci

15-08-2009 22:35:32

parme · 15-08-2009 22:44:57

coucou alors je suis pas trops dans mon domaine coté cp!
mais dès l'instant que tu as payé par 10% les cp sont donc payé!
et si l'assmat n'a pas tout pris en temps elle les as perdu!
en argent sil lui sont déjà payé puisque tu parle de 10% chaque fin de mois!
(cette méthode n'est pas illégale ,mais or convention).
il faudrait que tu fasses une régularisation afin de voir la différence manquante s'il y en a une!
utilise le tableau de régularisation!
A+

mais attend d'autre avis!:)

jeluma · 15-08-2009 22:56:35

bonsoir

hé bé pas simple voila encore une fois la raison pour laquelle le paiement des cp par anticipation est non coforme
tu sais quoi pour ta prochaine assmat et même si elle est contre paie lui ses conges quand acquis et a la bonne periode même si elle reclame le contraire tu eviteras ce genre de soucis ..
bon on va essayer
contrat debute en mars 08 en année incomplete ..conges acquis 7,5 jours ramené a 8 jours
en juin tu aurais du lui payer ses conges selon la methode choisie par les ccn ..( pour toi apparement les 10% ) hors tu dis que tu lui as payée tous les mois 10% ..ensuite tu dis qu'en juin tu lui as payé ces conges tu lui aurais donc payé 2 fois ???
de juin 2008 a mai 2009 ...comment ont ete payes les conges ?? lui payes tu par 10% par mois ??
pour les conges pris en mai ( 6 jours ) il faut les decompter de ce qu'il lui reste ....

calimero2 · 15-08-2009 23:10:08

Merci pour vos réponses
Alors Jeluma, non non je lui ai payé que ses 7.5j en juin pas avant donc ca c'est bon je lesai juste payé une fois.De juin 2008 a mai2009 elle avait acquis que 7.5j donc ca c'est bon c'est reglé
Pour juin 2008 à mai 2009 j'ai commencé à lui payé en juin 2009 et jusqu'a maintenant 10% soit 7.5j ( juin juillet aout). Je lui ai donc payé que 7.5j sur ses 30 jours acquis l'année dernière ( juin08 à mai 09)
Donc en fait si je suis logique il me reste 30jcp-6j prit en mai =24 jours a lui payé??????
Qui correspond aux conges aquis de mai 2008 a juin 2009.
Mais alors ceux qu'elle est en train d'acquérir pour l'année prochain: juin09 =2.5j juillet09 =2.5j aout09=2.5j, ils deviennent quoi? ils sont perdus, punaise j'ai vraiment du mal:-)

Dernière modification par calimero2 (15-08-2009 23:19:44)

15-08-2009 23:10:08

shainali · 15-08-2009 23:19:13

Bonsoir,

Si je comprends bien oui il te reste 24 jours de CP à lui régler, pour juin, juillet et Août 2009 si tu as ou vas réglé les 10% donc c'est bon.

Ou alors j'interprète mal les données.

Dernière modification par shainali (15-08-2009 23:19:35)

jeluma · 15-08-2009 23:22:45

si de juin 08 a mai 09 tu dis lui avoir payé tous les mois 10% tu ne lui dois donc rien de plus pour cette periode ..
maintenant de juin 09 a aout 09 en fin de contrat tu lui donneras 10% de juin ..juillet et aout ...
ai je tout bien compris ??

calimero2 · 15-08-2009 23:25:31

rholala je m'embrouille
Ca serait pas plutot 22.5jours
Etant donné que je lui ai déjà payé 7.5j ( 2.5j juin, 2.5j juillet, 2.5j aout)
Car en fait oui elle a prit 6jours en mai mais je lui en ai déjà payé 7.5
Vous allez me detester je suis navré

jeluma · 15-08-2009 23:28:49

question bête mais !! comment peux tu lui avoir payée ses conges de juin ..juillet et aout 09 et lui devoir encore 23 jours ( on ramene au superieur )
je te deteste pas encore mais bon !!

calimero2 · 15-08-2009 23:30:53

jeluma a écrit :

si de juin 08 a mai 09 tu dis lui avoir payé tous les mois 10% tu ne lui dois donc rien de plus pour cette periode ..
maintenant de juin 09 a aout 09 en fin de contrat tu lui donneras 10% de juin ..juillet et aout ...
ai je tout bien compris ??

Non de juin08 a mai 2009 je lui ai rien payé puisque qu'elle avait acquis que 7.5j mars 2008, avril 08 mai 08 que je lui ai payé tout en juin 08 soit 7.5j qui correspond a 3 mois d'acquisition de congès.
C'est pourquoi je pense que sur l'année écoulé je lui doit encore 30j-7.5j ( déjà payé en juin09,juillet09, aout09)=22.5j
et oui tu as bien compris pour les derniers 10% je lui ai payé juin juillet aout c'est ca

calimero2 · 15-08-2009 23:32:32

jeluma a écrit :

question bête mais !! comment peux tu lui avoir payée ses conges de juin ..juillet et aout 09 et lui devoir encore 23 jours ( on ramene au superieur )
je te deteste pas encore mais bon !!

Parce que ces fameux 23j je lui les ai pas encore payé
Les congès acquis l'année dernière sont a prendre cette années et donc payé cette année on est d'accord????

Dernière modification par calimero2 (15-08-2009 23:34:28)

parme · 15-08-2009 23:33:02

coucou il faut savoir que que les cp sont a hauteur de 2.5jpar 4semaines travaillé en année incomplète!
et comme tu dit avoir donner jusqu'a maintenant 10% chaque fin de mois!
donc reprend a hauteur de 4 semaines,voir le nbr de jours de cp que cela lui donne en temps!
A+

Safrache · 16-08-2009 00:06:58

Ces contrats qui sont fait importe comment !

Voilà un exemple ! Si je comprends bien cette maman, elle n'a rien payé des congés de juin 2008 à mai 2009 car elle voulait les payer par 1/12me, ce qu'Astrid6 nous a expliqué dans d'autres posts !

Calimero2: "De juin 2008 a mai2009 elle avait acquis que 7.5j donc ca c'est bon c'est reglé"

???

Ca ne sera pas plus de mars 2008 à mai 2008 ?

Votre AM travaille 45 sem. pour vous, donc 45 sem /4 périodes = 11.25 x 2.5 jours = 28.125 = 29 jours !

Est-ce que vous avez pris tous les salaires de juin 2008 à mai 2009 en brut et divisé par 12 ?

On va déjà attendre ça.

84 h par mois ?????? Ce n'est pas bon, il faut savoir à combien votre AM était par semaine !

Il faudra aussi voir ce qui sera plus avantagueux pour votre AM, soit comme si elle avait travaillé ces x- jours ou par 10 % de juin 08 à mai 2009....

On va regarder à combien vous arrivez et on rajoute ces CP de 2008 au salaire de juin 2009. Après vous prenez les salaires de juin 2009 à août 2009 et vous calculez les 10 % ou si travaillé.

Vous deduisez de la somme les 3 versements de juin09/juillet/ août (pourquoi août ? Vous lui avez déjà payé les 10 % de l'année passée le 15 août ??? ou vous vous êtes trompée qq part ? ) On ne calcule pas en jours mais en 10 %.

Votre AM n'aurait pas acquis 30 jours car elle a travaillé que 45 sem. avec vous !
A-t-elle des enfants dessous 15 ans ?

Comment a-t-elle pris ses congés en 2008 et à quel moment, combien des jours ? Fractionnement ? Les 6 jours de mai sont peut-être de 2008 ?

Donc vous lui devriez les congés de 2008 + 3 mois pour 2009 + la prime de rupture + regularisation ?

Je crois que je vais vous laissez refléchir à tout ça !

Parme, cette maman n'a pas encore payé les 10 % de CP mais en 1/12me et que juin -juillet et août (?) 09 !

calimero2 · 16-08-2009 00:35:55

"Est-ce que vous avez pris tous les salaires de juin 2008 à mai 2009 en brut et divisé par 12 ?"

ben déjà j'suis aller 1 fois au relais assistante maternelle et 2 fois au telephone et on m'a dit que les Cp se calculaient avec le salaire net (, la dame m'a dit texto que quand moi je touchais mon salaire c'était du net et pas du brut.

84 h par mois ?????? Ce n'est pas bon, il faut savoir à combien votre AM était par semaine !

par semaine elle est a 22.5h
, on a comptr comme ca car mon mari travaille un vendredi sur 2
Elle travaille le lundi 9h le mercredi 9h 1 vendredi sur 2 9h

pourquoi août ? Vous lui avez déjà payé les 10 % de l'année passée le 15 août ??? ou vous vous êtes trompée qq part ?

Elle fini le 31 aout donc a se moment là je lui paierais ces cp ( soit 10%)

Votre AM n'aurait pas acquis 30 jours car elle a travaillé que 45 sem. avec vous !
A-t-elle des enfants dessous 15 ans ?

non elle n'a pas d'enfnt de moins de 15ans

Donc vous lui devriez les congés de 2008 + 3 mois pour 2009 + la prime de rupture + regularisation ?

pourquoi les 3 mois de 2009 puisque je lui les ai payé en 10% chaque mois soit juin juillet aout

Je ne pensais pas qu'un contrat nounou était aussi compliqué. Mon relai réouvre apres conges le 28 aout je crois que je vais y aller pour que je lui emmene tous mes papier , avec tout ce que je lui ai déjà payé .
Le rpoblème c'est que j'ai l'impression qu'ells y connaisent pas grand chose elle m'ont jamais parler de 29j de vacances au lieu de 30 parce que c'est une année incomplete

shainali · 16-08-2009 02:05:35

Bonsoir,

Donc j'avais bien compris la méthode de Calimero2 .

Par contre Safrache je ne trouve pas 29 jours mais 28 jours ???? car 45/4 = 11,25 soit 11 x 2,5 = 27,5 soit 28 jours.

Il me semble avoir vu dans d'autres post que par exemple ici 11,25 = 11

Merci de me confirmer sinon j'avoue que j'aurai eut faux

Safrache · 16-08-2009 11:40:23

shainali a écrit :

Bonsoir,
Donc j'avais bien compris la méthode de Calimero2 .
Par contre Safrache je ne trouve pas 29 jours mais 28 jours ???? car 45/4 = 11,25 soit 11 x 2,5 = 27,5 soit 28 jours.
Il me semble avoir vu dans d'autres post que par exemple ici 11,25 = 11
Merci de me confirmer sinon j'avoue que j'aurai eut faux

Shainali, justement, c'est même moi qui ai mis pour arrondir au dessous mais il y a eu changement depuis peu, je suppose depuis la loi de la modernisation de juin 2008, je n'ai pas eu le temps de vérifier mais, j'ai reçu ce document de changement de juin 09 de mon syndicat. Donc on calcule normalement.

Congés payés
C'est L. 3141-3 du code de travail a raméner à 10 jours de travail éffectif l'ouverture du droit à congés payés.

Si un salarié a travaillé 10 j à droit à 2.5 10/24, soit 1.04 j de congés. Suit à la règle de l'arrondi (L.3131-7) il a droit à 2 jouurs de congés.

Il convient de ce fait de ne plus arrondir à l'entier inférieur le nombre de périodes dans le calcul ds congés payés.

Exemple : 37 sem.
37/4 = 9.25
9.25 x 2.5 j = 23.125 = 24 jours.

Calimero, je reviens plus tard sur vos questions, là je dois passer la tondeuse avant midi !

A plus.

Sachez que les RAM peuvent être très bien mais ne sachent pas tout, ils ne se tiennent pas au courant aux changements des lois. Mon RAM est très bien mais je n'ai rien eu comme renseignement pour le changement de loi du juin 2008, je sais, même par les syndicats, il fallait du temps pour vérifier si tout était applicable aussi aux AM, mais là c'est sortie depuis qq mois malgré tout, il faut être patient. Les RAM ne sont pas formés en droit !

En cas de question, adressez vous plutôt à l'inspéction du travail mais je vais vous expliquer mes questions de cette nuit.

Si

Safrache · 16-08-2009 13:39:59

calimero2 a écrit :

"Est-ce que vous avez pris tous les salaires de juin 2008 à mai 2009 en brut et divisé par 12 ?"
ben déjà j'suis aller 1 fois au relais assistante maternelle et 2 fois au telephone et on m'a dit que les Cp se calculaient avec le salaire net :((, la dame m'a dit texto que quand moi je touchais mon salaire c'était du net et pas du brut.

****les CP sont un salaire donc rajouter en brut à la mensu brut, les charges sont dûes aussi aux CP !!!
84 h par mois ?????? Ce n'est pas bon, il faut savoir à combien votre AM était par semaine !
**** donc tarif x 22.5 x 45 sem. = 1012.5 h / an / 12 = 84.38 h, on fait 85 h ? = mensu
vous êtes partie sur 84 h, donc déjà une différence. Il faudra faire une régularisation entre ce que vous aurez du payer et ce qui a été payé.

par semaine elle est a 22.5h
, on a comptr comme ca car mon mari travaille un vendredi sur 2
Elle travaille le lundi 9h le mercredi 9h 1 vendredi sur 2 9h
pourquoi août ? Vous lui avez déjà payé les 10 % de l'année passée le 15 août ??? ou vous vous êtes trompée qq part ?
Elle fini le 31 aout donc a se moment là je lui paierais ces cp ( soit 10%)
****on en regarde pas ce que vous allez payer mais ce qui est déjà payé ! Si non, on ne va pas s'en sortir !!!! Donc vous avez payée juin et juillet 10 % mais sur quoi ?

Votre AM n'aurait pas acquis 30 jours car elle a travaillé que 45 sem. avec vous !
A-t-elle des enfants dessous 15 ans ?

non elle n'a pas d'enfnt de moins de 15ans

Donc vous lui devriez les congés de 2008 + 3 mois pour 2009 + la prime de rupture + regularisation ?
pourquoi les 3 mois de 2009 puisque je lui les ai payé en 10% chaque mois soit juin juillet aout
**** Vous nous avez écrit que vous avez payé les CP de mars/avril et mai 08 ont été payé en juin 2008. Après vous avez écrit que vous n'avez rien payé depuis.
Sois que vous vous êtes mal exprimé, alors à voir, si vous avez payé ou pas, nous ne pouvons pas le savoir.
**** vous : Depuis juin 2009 je lui paye tous les mois 2.5j j'ai bien pris tous mes salaires de juin 2008 au 31 mai 2009 j'ai bien pris 10% de ce montant que j'ai divisé par 12 mois ce qui me donne le montant des 2.5j de cp par mois.
****ce qui veut dire que là, depuis juin vous lui payez ses 10 % de congés qu'elle avait acquis au juin 2009, donc ses CP ne sont pas encore payés, vous avez juste payé 2/12 (juin et juillet)
Vous lui devez 10/12me jusqu'au juin 2009, + sur les salaires brut de juin/juillet et août 2009 10 % (également sur la somme des CP 2008/09)!

Je ne pensais pas qu'un contrat nounou était aussi compliqué.
****Le contrat d'une AM est comme un autre contrat de travail, pour vous il devait être pareil mais c'est votre patron qui le gère, là c'est vous l'employeur de votre AM et c'est vous qui devez assumer.

Mon relai réouvre apres conges le 28 aout je crois que je vais y aller pour que je lui emmene tous mes papier , avec tout ce que je lui ai déjà payé .
Le rpoblème c'est que j'ai l'impression qu'ells y connaisent pas grand chose elle m'ont jamais parler de 29j de vacances au lieu de 30 parce que c'est une année incomplete

calimero2 · 16-08-2009 14:26:59

Merci beaucoup de votre aide, mais j'ai encore beaucoup de mal a comprendre
Je vais donc aller dans mon relai fin aout j'y verrai peut etre plus clair.
Pour les conges 2008 c'est bon ils ont été payé c'est clair c'est bon ca c'est réglé mais par contre j'arrive pas a capter pour les conges 2009 je suis en train de lui les payer chaque mois en 1/12 eme, donc je dois forcement déduire ce que j'ai déjà payé sur ces fameux congès ( juin 09 2.5j, juillet 09 2.5j) soit donc 5 jours
Donc 29cp-5cp payés= 24jours restant a lui payé + le salaire d'aout+régul+prime de rupture

Safrache · 16-08-2009 14:41:15

calimero2 a écrit :

Merci beaucoup de votre aide, mais j'ai encore beaucoup de mal a comprendre
Je vais donc aller dans mon relai fin aout j'y verrai peut etre plus clair.

Pour les conges 2008 c'est bon ils ont été payé c'est clair c'est bon ca c'est réglé
****Vous les avez payé comment ? En juin 2009 par 10 % et tout l'ensemble ?
mais par contre j'arrive pas a capter pour les conges 2009 je suis en train de lui les payer chaque mois en 1/12 eme,
****pourquoi par 1/12 pour les congés 2009 ? Si vous les payez de suite, c'est 10 %, c'est pour ça que je vous demande si ce n'est pas ceux de 2008 que vous payez à partir de juin 2009 par 1/12me sur le salaire de juin 08 à mai 2009 ?

donc je dois forcement déduire ce que j'ai déjà payé sur ces fameux congès ( juin 09 2.5j, juillet 09 2.5j) soit donc 5 jours
**** Si c'est payé, vous regardez la somme que vouz avez payé en juin et juillet 09 et vous déduisez sur le calcul fait, ne prenez pas par jour, ça fausse et complique les calculs.
Donc 29cp-5cp payés= 24jours restant a lui payé + le salaire d'aout+régul+prime de rupture

Vous pouvez reprendre vos salaires, calculer fin mai 08, ce que vous avez payé, fin mai 09, également, continuer comme ça jusqu'à fin août et et voir la différence qui n'est pas encore payée. Ce n'est pas si compliqué.

Mais il faudra revoir votre mensu, 84 h n'était pas bon, voir dans la régularisation.
Prenez ce que vous avez réglé, recalculer avec la mensu, 85 h (je crois) et voyez la différence.

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#1 15-08-2009 22:35:32

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