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#1 02-08-2009 21:10:14
- frannie
- Membre
- Inscription : 02-08-2009
- Messages : 3
Avenant, OU nouveau contrat.
Bonjour, je suis maman de jumeaux de 3 ans 1/2.
Ils rentrent à l'école en Septembre, et l'ass mat qui les garde actuellement serait ravie de les garder en périscolaire.
Nous avons conclus un contrat en année incomplète en 2007.
J'aurais besoin d'elle pour + ou - 3 jours par mois.
Voici la réponse du ram:
1- Nous ne pouvons pas faire d'avenant au contrat, vu le peu d'heures par mois (30 heures par mois x 2 = 60 heures).
2- donc nous avons commencer la procédure de licenciement, puis on nous a dit qu'il etait impossible de faire un contrat comme celui là, vu le peu d'heures.
Je ne comprend pas tout.... mais je ne vois pas le souci, vu que mon ass mat est ok, que c'est en accord avec son agrément, et qu'elle veut continuer à garder mes enfants, car elle n'en a pas trouver d'autres à garder.
Résultats: on fait ça sans déclaration, et je perds les aides.
Pouvez-vous m'éclairer????
Merci beaucoup.
Frannie.
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02-08-2009 21:10:14
#2 02-08-2009 21:32:39
Re : Avenant, OU nouveau contrat.
coucou
vous devez faire un avenant avec les nouvelles conditions d'accueil et les nouveaux horaires
Et je ne vois pas pourquoi un contrat de 30h/mois serait impossible
Le RAM raconte n'importe quoi !!! 
Et surtout ne l'employez pas au black !!!!!! car
1/ Passible d'amende pour elle et pour vous 
2/ En agissant ainsi , elle va perdre son agrément !
3/Vous perdez toutes les aides
Donc seul conseil :
Vous faites un avenant et continuez le contrat avec elle en toute légalité , sans tenir compte du RAM
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#3 02-08-2009 21:46:30
Re : Avenant, OU nouveau contrat.
bonsoir, je ne vois pas ou est le problème si votre nounou est d'accord, vous faite un avenant pour nouveaux horaires, sa ne regarde en rien le ram et vous continuer à les déclarer à la PAJE .
Le seul problème qu'il puisse y avoir, c'est pour vôtre nounou, se genre de contrat peu la bloquer pour des temps pleins, mais je pense et je l'espère qu'elle l'a mûrement réfléchi.
Faire celà sans la déclarer est un gros risque pour elle, on risque de lui retirer son agrément.
A mon avis, si vôtre nounou a décider de garder vos enfants pour 60h/mois, ça ne regarde que vous et l'ass-mat, faite un avenant , déclarer votre nounou comme il se doit et en plus vous aurez les aides.
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02-08-2009 23:12:09
#5 02-08-2009 23:44:05
- frannie
- Membre
- Inscription : 02-08-2009
- Messages : 3
Re : Avenant, OU nouveau contrat.
Je savait bien que ça pouvait etre possible!!!
Vous me sauvez d'un tas de paperasse qui m'ennnuie largement, mais surtout je peux continuer de confier mes enfants à cette ass mat super, en toute légalité!!!!!
Merci beaucoup pour tous vos conseils.
A bientôt.
Frannie du 77.
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#6 02-08-2009 23:48:29
Re : Avenant, OU nouveau contrat.
de rien 
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#7 02-08-2009 23:58:40
Re : Avenant, OU nouveau contrat.
je ne vois vriament pas pourquoi le ram a pretendu que non 
pourriez vous lui poser la question ,???
imaginez qu'il dise cela a tout le monde !!!
c'est la fin des peri !!!
sauf si votre assmat avait une restriction d'agrement (age ou peri ) à verifier 
contacter.un.moderateur@gmail.com
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#8 03-08-2009 00:17:42
- frannie
- Membre
- Inscription : 02-08-2009
- Messages : 3
Re : Avenant, OU nouveau contrat.
beaucoup de problème avec la ram....peu d'ecoute et peu de bonnes infos, dommage...
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#9 03-08-2009 00:29:45
Re : Avenant, OU nouveau contrat.
donc hélas RAM à ne pas frequenter ni consulter
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#10 12-08-2009 15:22:47
Re : Avenant, OU nouveau contrat.
Bonjour à tous,
je suis parent employeur depuis 2 ans de l'assistante maternelle de ma fille.
J'ai de nombreuses fois dû me creuser la tête pour voir plus clair dans la sombre convention collective des assistantes maternelles, du fait que se n'est pas mon métier premier, et je m'en suis toujours à peut pret sorti, je l'espère .
Mais aujourd'hui, nouvelle difficultée pour laquelle, je ne trouve aucune solution, je fais appelle au forum pour résoudre mon problème.
Jusqu'à présent, ma fille était gardé 4 jours par semaine en année incompléte, 9 heures par jours, je renouvellais son contrat chaque année par avenant, sans grande modification.
A la rentrée ma fille entre à l'école en demi journée, son assistante maternelle la récupère avant midi jusqu'à 17h30.
Il est convenue entre nous que ce rythme de demi journée jusque fin décembre.
LA tout ce complique, comment établir l'avenant au contrat pour
4 JOURS X 6,25 HrsX 13 SEM.
______________________________
4 MOIS
OU
4 JOURS X 6,25 HrsX 13 SEM.
______________________________
12 MOIS
Cette question, car au final ça fait pas la même rémunération et si je dois rompre le contrat fin décembre, je lui devrais les 3/4 de l'année, plus solde des congés payés et indemnités de rupture, soit une somme importante.
AUTRE HYPOTHESE :
Au mois de janvier, je pense lui proposer de garder ma fille 1 OU 2 JOURS par mois les mercredis afin d'étaler sa rémunération jusqu'à la date anniversaire.
Comment introduire cette modification dans l'avenant au contrat début septembre ou nouvel avenant en décembre ?
MERCI de vos lumières, j'espère avoir donné tout les éléments pour une réponse...
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#11 12-08-2009 15:45:53
Re : Avenant, OU nouveau contrat.
tu calcule ton nombre d'heure pour 4 mois soit4jx6,25hx13sem = xheures +le nombres d hrs x par le nombre de jours xpar lr nombre de sem restantes jusqu'a la fin de ton contrat et tu divise par 12 pour avoir ton nombre d'hrs mensuelle ,tu as lissé tes heures sur 12 mois
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#12 12-08-2009 16:37:07
Re : Avenant, OU nouveau contrat.
Pour le principe je veux bien, mais si elle n'accepte pas de poursuivre en janvier avec 1 ou 2 jours par mois comme je lui propose et parce que ma fille sera en journée compléte à l'école.
Je devrai rompre le contrat et alors payer les 3/4 de ce que je ne lui est pas payer pour ce qu'elle a déjà effectuer en plus des indemnités de rupture et du reste de ses congés payés.
J'aimerai simplement la payer sur 4 mois et non sur 12 mois, en résumé.
Est-ce possible ?
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#14 19-08-2009 17:11:10
Re : Avenant, OU nouveau contrat.
bonjour dans le forum ou on est tu clique sur acceuil (en haut a gauche ) des que tu es sur acceuil tu tape dans rechercher avenant contrat de travail et il te donne un exemple ou alors cliquez directement sur ce lien
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 97#p463197 voila bonne fin de journée 
Dernière modification par ass (19-08-2009 17:14:40)
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#15 19-08-2009 18:15:07
Re : Avenant, OU nouveau contrat.
pour info chacun se doit d'ouvrir un post pour son propre probléme sinon les réponses se mélangent et on squatte le post de quelqu'un d'autre pas cool tout ça
madic pour ton probléme je partirais sur un calcul sur 4 mois si tu es sur de tes dates et en janvier si elle veut bien continuer tu fais un nouvel avenant.
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