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#1 20-08-2009 17:29:58
avenant au contrat
bonjour, question toute simple... combien d'avenant au contrat peut on faire ? je viens d'en faire un en juillet et les parents me disent qu'il faut encore en faire sachant qu'un jour il faudra en faire un quand le petit ira à l'école. Alors c'est bien a chaque fois on augmente les heures mais je voidrais que cela soir légal.
merci de vos réponses.
Maman de 3 enfants et assmat de 2 enfants
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20-08-2009 17:29:58
#2 20-08-2009 17:42:03
- jeluma
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- Messages : 13 324
Re : avenant au contrat
bonjour
peut importe le nombre d'avenants que tu signes l'essentiel est qu'ils soit tous bien datés du jour ou ils ont été fait
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le bonheur c'est comme un gros artichaud, on doit enlever les feuilles pour voir s'il y à un coeur au milieu
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#4 20-08-2009 17:45:20
- jeluma
- Membre
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- Messages : 13 324
Re : avenant au contrat
pourquoi 2 ?? et pourquoi juste les parents ??
toi aussi tu peux avoir envie de modifier le contrat pour x ou y raison
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le bonheur c'est comme un gros artichaud, on doit enlever les feuilles pour voir s'il y à un coeur au milieu
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20-08-2009 17:45:20
#5 20-08-2009 17:58:21
Re : avenant au contrat
* Si tu veux faire une modification au contrat ,c'est toi qui présente l'avenant aux parents .
* Si ce sont les parents qui veulent modifier le contrat,ce sont eux qui te présentent un avenant .
Et il n'y a pas de limites .
Sauf si une des deux parties n'est pas OK pour cette modification ,alors 2 solutions se présentent:
* soit celle qui a demandé la modification suit le contrat initial
* soit (si ce sont les parents qui ont demandé la modification licencie l'ass.mat.
ou soit (si c'est l'ass.mat. qui a demandé la modification) démissionne.
En résumé: les deux parties peuvent présentées un avenant et ce ,sans limites
Dernière modification par alber (20-08-2009 17:58:50)
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