un peu perdue! probleme licenciement avec ma AM

marmousette · 21-08-2009 12:17:50

Bonjour a toutes, je suis nouvelle ici et je viens pour essayer de trouver des reponses car je suis un peu perdu.
J'ai embaucher une AM il y a 1.5 ans et tout ne se passe pas très bien, nous avons eu de nombreux desaccord mais je n'ai jamais rien fait ni rien dit pour essayer de faire en sorte de calmer le jeu.
Le jour de la reprise du travail de mon AM suite au congé, elle a refusé de garder mon fils car soit disant n'avais aps recu son salaire, ce qui etait faut puisque je la paie par virement et que mon compte avait bien été débité!
bref du coup ca a été la goutte d'eau, et j'ai decidé de tout arrete avec elle, je lui est retiré la garde de mon fils et envoyé sa lettre de licenciement! je ne lui ai pas notifié de motif sur cette lettre mais prevenu que son prévis serait payer.
Aujourd hui elle me dit qu'elle m'attaque au prud homme car pas le droit de la virée car aps stipuler de motif. que soi disant on est en cdd(alors que sur le contrat il y a une clause de rupture de contrat) et qu'elle va me le faire payer en gros!
donc voila aujourd hui j'ai decidé de ne plus me laisser faire! et je souhaiterai savoir:
- si le refus de garde est considérer comme une faute grave
- si oui si je dois lui indemnisé son prévis, lui donner sa prime de licenciement
- si je peux noter sur sa feuille assedic que c'est pour refus de garde et si oui, si elle aura droit au chomage
ou si tout est caduque vu que je n'ai pas donné de motif sur la lettre (j'avais tout de meme préciser sur sa lettre que suite a son refus de garde elle ne serait aps payé! et elle ma retourné une lettre en me disant oui j'ai refusé de le gardé mais vous devez me payer!)
merci a toute pour votre aide

21-08-2009 12:17:50

marylene · 21-08-2009 12:53:14

tu n'a aucune obligation de préciser le motif de licenciement

Loulou53 · 21-08-2009 13:10:04

as tu vérifié avec elle si le virement avait bien été mis sur son compte ? Parfois les problèmes informatique arrivent....

emmandco · 21-08-2009 13:17:18

Attention, je pense que l'AM s'est mise en faute en refusant la garde du petit et sur ça, elle a tort ....... qu'il y ait eu paiement ou non !

21-08-2009 13:17:18

elvawen · 21-08-2009 13:54:55

Bonjour

Attention car à priori effectivement un motif doit etre effectivement notifié sur une lettre de licenciement se qui n'est pas le cas pour une lettre de démission en tout cas c'est ce qui est marqué sur le statut juridique des assmats.

N'étant pas une pro cela reste à confirmer.

elvawen · 21-08-2009 13:59:12

Effectivement l'assmat s'est mise en faute en refusant la garde du petit.S'il y avait litige concernant le salaire , elle devait d'abord vous en parler et si pas de solution , contacter les prudhommes mais elle n'a pas le droit d'arreter la garde d'un petit du jour au lendemain meme si elle n'a pas été payé

marmousette · 21-08-2009 14:07:58

merci pour vos reponses,
de toute facon je crois que je vais devoir attendre une convocation au prud homme! pensez vous que ce sera dans longtemps? je vais essayer de contacter un conseiller juridique avant pour savoir ce que je dois faire

elvawen · 21-08-2009 14:14:20

Tout dépend des régions.Une procédure aux prud'hommes peut mettre dans le pire des cas 2 ans .Mais cela peut mettre aussi 2 mois.Tout dépend du nombre de dossier qu'ils ont à traiter. Par contre vous avez raison de contacter un conseiller juridique.Ils vous expliquera lui clairement ce qu'il en pense et ce qui se passera par la suite.

Bon courage

astrid6 · 21-08-2009 14:19:36

Non, les parents n'ont pas à indiquer de motif sur le courrier de rupture de contrat, pour la simple et bonne raison que ce n'est pas un licenciement (non soumis aux régles du licenciement) mais une rupture de contrat par retrait de l'enfant. Les parents exercent leur droit au retrait de l'enfant, c'est tout. Donc pas besoin de motif.

ranisoso · 21-08-2009 14:27:44

Bonjour Marmousette,

Pour répondre à vos trois questions :
- Le fait de ne pas vouloir accueillir l'enfant le jour qui était initialement prévu au contrat, c'est je pense considéré comme une faute ;

- Si le préavis n'est pas effectué,vu que vous êtes la partie responsable de l'inexécution, vous devez lui verser une indemnité égale au montant de la rémunération qu'elle aurait dû percevoir si elle avait travaillé.

- L'indemnité de rupture est versé sauf en cas de faute grave du salarié, ayant au moins un an d'ancienneté avec lui. Elle devra être égale à 1/120ème du total des salaires nets perçus pendant la durée du contrat.

Pour être sur de savoir si le fait qu'elle n'ait pas pris votre enfant est ou non une faute grave, adressez au relais ou bien Cg de votre ville.

marmousette · 21-08-2009 14:28:04

merci, je pense qu'il va m'en falloir car je suis super mal depuis cette histoire. je comprend pas sa réaction et suis super decu. je lui ai payé plus de congé qu'elle n'avait droit car na jamais voulu essayer de comprendre comment ca marchait, j'ai rien dit, j'ai fournit tout le materiel (poussette (qu'elle ma d'ailleurs cassé), jouet...) qu'elle ne veut plus me rendre, elle ne voulait pas continuer a apprendre a mon fils a etre propre car pas de pipi loupé sur sa moquette donc on a remis des couches... bref ca a été galere pendant 1.5an, j'ai rien dit car elle se plaignait tout le temps qu'elle avait aps de sous, que c'etait dur, que la vie lui avait jamais fait de cadeau.... elle me fesait de la peine et je voulait aps l'enfoncer plus ben je me dit que franchement j'aurai aps du et honnetement elle ma degoutée!je voulais savoir aussi si ya des choses qui sont obligatoire par rapport a l'agrément comme l'histoire de continuer l'apprentissage de la propreté?

elvawen · 21-08-2009 14:33:56

Mais alors pour toi c'est quoi la différence entre un retrait d'enfant et un licenciement car dans ce cas l'am a fait une faute en refusant l'enfant.Peut on aussi faire un retrait d'enfant lorsqu'il y a une faute ?
Et donc si je comprend bien le licenciement pour les assmat n'existe pas ?
Désolé de toute ces questions mais je m'informe

marmousette · 21-08-2009 14:49:23

d'après tout mes renseignement depuis cette histoire, non le licenciement n'existe pas chez les AM! il s'agit du retrait d'enfant et donc d'une rupture de contrat et la lettre de licenciement et une lettre de retrait de garde en fait!
dans mon cas ce qui est très contradictoire, c'est que mon AM m'a fait signer un CDD (c'est ecrit sur la 1ere page) mais dans ce contrat il y a une clause d'interruption de contrat ou toute la procedure a suivre est expliquée(preavis, lettre...) et en conclusion il est ecrit: ce contrat est donc signé pour une durée indéterminée!! c'est a n'y plus rien comprendre et je pense qu'elle m'attaque la dessus! car pour elle s'est un CDD point!

darkangel · 21-08-2009 16:01:36

y a t il ecrit une date de fin sur ton contrat?
si non impossible que ce soit un CDD,meme si c'est ecrit ça dessus.

parme · 21-08-2009 16:03:33

coucou attention certain tribunaux du fait qu'il y est (s'il y a bien sur)inscrit une date de fin le contrat devient d'office un cdd!
des collègues assmat on eu gain de cause pour des contrats dont l'employeur voulais mettre fin avant la date inscrite sur leur contrat!
puisqu'ils pensaient avoir signer un CDI!mais le fait d'avoir inscrit la date de fin!a fait modification sans le vouloir sur un CDD!
voir ici!
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 06#p767606
A+

marmousette · 21-08-2009 16:11:11

oui il y a une date: fevrier 2010. en fait nous avons signer 1 er cdd de mars 2008 a mars 2009, et un autre de mars 2009 à fevrier 2010. ce qui est incoherent c'est qu'on ma dit qu'un cdd etait exclisivement fait lors d'un remplacement de l'AM par une autre AM ce qui n'est aps mon cas! il n'y a aucune clause de prime de précarité donc on ma dit qu'il etait caduquye et devenait donc cdi. pourquoi mettre des clause d'interruption de contrat et une conclusion:indeterminée s'il s'agit d'un cdd avec une date de fin. je ne comprend pas.

parme · 21-08-2009 16:30:04

coucou et bien parce que le contrat a mal était construit!et pas asser détaillé de là le problm!
donc ci sa passe jusqu'au prudhomme,eux seul seront juge,de comprendre la valeur de ce contrat CDI ou CDD
lorsque je donne mon contrat ,toutes les possibilité sont inscrite cdi,cdd,occasionnelle ect---la bonne case est a cocher,et l'article de loi s'y trouve pour tel ou tel choix d'accueil!
certes il y as le contrat qui fait fois mais la ccn et le code de l'action sociale ainsi que le code du travail,est applicable et du moment que le contrat prend des notification en dessous des lois,se sont les lois qui prendront le dessus!
alors essayer afin de vous aidez,de trouver les articles qui pourrait justifier la valeur des écrits de votre contrat
A+!

marmousette · 25-08-2009 11:55:22

rho alors la j'ahllucine!
je viens de recevoir la convocation au prud homme, en tout elle me demande 7000 de dommage. Par contre je viens de me rendre compte d'un truc très très malhonnete!
nous avons signé un contrat ensemble lors de l'embauche (c'est un cdi que j'ai moi meme retirée au relais d'ou elle dependait et que nous avons remplie ensemble). Un an plus tard, les horaire de garde changeait et elle a voulu absolument resigné un contrat car soi disant c'est comme ca que ca se passait! C'est elle qui est allé retiré le contrat au relais et la rempli. Je me suis apercu qu'en réalité elle a modifié juste la page de garde (elle la retapé a l'ordi)en ecrivant cdd au lieu de cdi mais tout les reste est identique. C'est pour ca que je ne comprenait aps pourquoi il s'agissait d'un cdd alors qu'il etait redigé comme un cdi. Nous avons signé ce faux contrat (qui etait pour moi comme un avenant en fait)en mars 2009 alors que le cdi etait signé depuis fevrier 2008. Je voudrait savoir:
- Quel valeur a se faux document sachant qu'il a été signé après le cdi et que je l'ai moi meme parafer et signer.
- que risque t elle pour avoir modifié la page de garde?
mercije comprend pourquoi maintenant elle m'a poussé a bout depuis 1an, je pense qu'elle se croyait proteger juste en ayant ecrit cdd et a voulu me poursser au licenciement pour espere demandé des indemnité vu qu'en cdd je n'aurai aps eu le droit de la virée

altec · 25-08-2009 13:58:26

juste une petite chose : am a réfusé la garde, elle a tort.
si am réfuse l'accueil,vous avez le droit la licencier même en cdd pour faute grave

je pense car il y a votre lettre de licenciemenr pour le réfuse d'accueil, elle est en faute.
il fallu la licencier pour faute grave et mettre le motif , dans ce cas pas de préavis à payer.

puis vous dites que am a changé la 1ere page, avez vous la 2 eme exemplaire ? avez vous signé ce contrat ?

Dernière modification par altec (25-08-2009 14:06:53)

marmousette · 25-08-2009 14:31:42

en fait il y a deux contrat: le 1er signé en fevrier 2008 qui est bien un cdi et un 2eme qu'elle ma fait resigné suite a changement horaire et tarif en mars 2009 qui est exactement le meme a part que la 1ere page est une page de cdd! la ou j'ai tort c'est que je l'ai signé aussi le 2eme et n'est aps fait attention qu'en tout petit il etait ecrit cdd puisque que c'etait le meme que le 1er! deja ou j'ai faut c'est que j'aurai du la convaincre de faire un avenant au lieu d'un nouveau contrat mais a l'epoque je n'y connaissais rien je lui ai fait confiance car elle me disait que c'etait noraml de faire un nouveau contrat lorsqu'il y avait des changements et qu'elle avait toujours procédé ainsi!
sur la lettre de licenciement je n'ai aps mis que c'etait licenciement pour faute, je lui ai juste mis: suite a votre refus de garde du.. je vous retire un journée de salaire mais vous paie votre préavis! par contre j'ai une lettre ecrite de sa main ou elle me met: oui j'ai refusé la garde de votre fils.
est ce que je peux faire jouer la faute grave maintenant ou est ce trop tard?

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