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Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
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#1 23-08-2009 00:07:14
- moinabinti
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fin de contrat et peut etre un autre contrat
bonsoir
tout d'abord je voudrais vous remercier pour vos réponses rapide.
voila j"aurai trois questions:
la 1er: notre contrat se termine mi aôut , elle a pris ses vacances de mi juillet et ce jusqu'à mi aôut; en juillet je lui ai payé la totalité de son salaire puisque on etait en année complete, en aôut je ne lui paye que les quinze jours de conges payes, vis à vis de pajeemploi dois je déclarer ses quinze jours de salaires si oui comment?????????????? puisque il n'ya pas eu d'activité.
la 2eme: je voudrai la réembaucher à partir de fin septembre pour des gardes aprés l'ecole , donc je dois faire un nouveau contrat mais vis à vis de la caf que dois je faire ; est ce que je dois me reinscrire en tant qu'employeur ou est ce que je garde le meme numero d'employeur.
la 3 eme : à quel moment on doit lui remettre tous les documents de fin de contrat?
merci d'avance
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23-08-2009 00:07:14
#2 23-08-2009 07:52:33
Re : fin de contrat et peut etre un autre contrat
bonjour
avez vous notifié le licenciiement par écrit?
avez vous payé le préavis?
celui ci ne doit pas s'effectuer pendant les cp de l'employée. mais après ceux ci...
et si votre assmat s'inscrit aux assedic , vous ne pouvez la ré-embaucher avant minimum 6 mois...
dans votre cas il me semble qu'il s'agit d'un changement d'horraires (donc de salaire) et non uen rupture.
donc un avenant avec nouvelle mensu à partir de la date de ce changement...
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#3 23-08-2009 12:08:44
Re : fin de contrat et peut etre un autre contrat
bonjour, pourquoi la débaucher mi-août pour la re- embaucher fin septembre?
un avenant au contrat avec changement d'horaire suffit.
Peut-être que vous voulez éviter de la payer? ce que je comprend, mais vous aurrez quand même vos aides.
A mon avis, vous vous compliquer pour rien.
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#4 23-08-2009 13:46:42
- moinabinti
- Membre
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- Messages : 10
- Site Web
Re : fin de contrat et peut etre un autre contrat
en faite moi je lui ai proposé un avenant au contrat , mais apparement les assedics lui reclame une attestation donc je suis obligé de lui en faire une et pour ça on doit arrêter notre contrat actuel.
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23-08-2009 13:46:42
#5 23-08-2009 18:11:37
Re : fin de contrat et peut etre un autre contrat
si elle se fait ré-embaucher par le même employeur dans les 6 mois : pas d'assedic, sinon elle devra totu rembourser...
une baisse d'heure n'est pas une perte d'emploi mais une baisse de charge de travail à leur yeux...
faites l'avenant légal prévut par la ccn... ne sortez pas des sentiers battus...
trop de risques pour tout le monde 
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#6 24-08-2009 09:06:02
Re : fin de contrat et peut etre un autre contrat
bonjour,
les assedics réclame une attestation car elle est senser être licencier, à mon avis vous avez fais les choses trop vite, du moins la nounou, elle est aller voir les assedics avant d'être licencier ou quoi? comment ce fait-il qu'ils lui demande une attestation alors que vous vouliez faire un avenant pour changement d'heure?
Annuler le licenciement et faite un avenant ce sera plus simple.
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