Conseil svp ? Merci

teata · 25-08-2009 21:47:39

Bonjour,
Voilà, j'ai une nounou qui garde mon fils depuis ses 1 an (il a 3 ans). Il rentre à l'école maternelle à la rentrée et la nounou ne pouvant le conduire ni aller le chercher car elle a ses 2 enfants à elle aussi à une autre école, elle va me faire un avenant pour le garder que le mercredi.

Apparement les assedics lui auraient dit que l'avenant ne servait pas et qu'il calculer son chômage part rapport à l'ancien contrat et donc vu qu'elle n'a pas retrouvé d'enfant à garder, il considère qu'elle garde toujours mon fils à temps complet toute la semaine.
A cause de cela, elle me demande de la licencier et de refaire un autre contrat.

Que faire ? Est-ce légal ? Vais-je payer quelques choses si je la licencie ?? Je trouve son histoire d'assedic bizarre, non ??
Merci de vos conseilles.

25-08-2009 21:47:39

labelette · 25-08-2009 22:01:20

teata a écrit :

Bonjour,
Voilà, j'ai une nounou qui garde mon fils depuis ses 1 an (il a 3 ans). Il rentre à l'école maternelle à la rentrée et la nounou ne pouvant le conduire ni aller le chercher car elle a ses 2 enfants à elle aussi à une autre école, elle va me faire un avenant pour le garder que le mercredi.
Apparement les assedics lui auraient dit que l'avenant ne servait pas et qu'il calculer son chômage part rapport à l'ancien contrat et donc vu qu'elle n'a pas retrouvé d'enfant à garder, il considère qu'elle garde toujours mon fils à temps complet toute la semaine.
A cause de cela, elle me demande de la licencier et de refaire un autre contrat.
Que faire ? Est-ce légal ? Vais-je payer quelques choses si je la licencie ?? Je trouve son histoire d'assedic bizarre, non ??
Merci de vos conseilles.

bonsoir,
pas tres net ce truc.
tu n'as pas a la licencier, il doit y avoir un avenant, accepté ou non par l'autre partie
si tu la licencie et qu'elle touche des assedics tu ne peux pas la reprendre avant 6 mois
quoiqu'il en soit on ne refait pas des contrats comme ça. si tu la licencie pour de bon, tu lui devras des indemmnites de licenciements si le contat a plus d'un an. rediscutes avec elle, elle a peut etre mal compris
bonne soirée

teata · 25-08-2009 22:05:08

Si je la licencie parce qu'elle ne peut plus garder mon fils car l'école où il va est trop loin de celle de ses enfants, je devrais payer des indéminités ?? De combien se montent ils ?

Je vais en reparler avec elle. Je ne savais pas qu'on ne pouvais par refaire 2 contrats à la suite.
Elle touche un compléments des assedic apparement.
Merci

nanou76280 · 25-08-2009 22:14:21

bonsoir , je pense que ce que veut dire votre assmat c'est que si elle continue a garder votre fils le mercredi et que elle n'a pas ete licencier , en fait elle n'aura pas le droit aux assedic car il n'y aura pas eu de licenciement et pour pretendre au chomage il faut la feuille d'assedic , chose qu'elle n'aura pas si vous ne la licencier pas , et je pense que la baisse de salaire sera trop importante , mais si vous la licenciez , vous ne pourrait pas la reengager avant six moi !! pour ce qui est des indemnites de licenciement , c'est 1/120 eme des salaires percus durant toute la periode du contrat et regularisation de conges payes s'il ya !! voila

25-08-2009 22:14:21

labelette · 25-08-2009 22:15:41

pour les indemnités de licenciements, va voir dans l'index alphabetique, a la lettre "I", et tu trouveras les deux methodes.
qu'elle touche deja des assedics n'a pas a rentrer en compte avec ce contrat là. reste dans les regles, fais les choses correctement, et tu n'auras rien a te reprocher ensuite. parles en avec elle et tu verras bien

teata · 25-08-2009 22:36:46

Autre soucis, c'est que on a fait un contrat au mois (on ne la paie pas sur un an), donc y'a t'il rupture de contrat sachant qu'il n'y a pas de date de fin de contrat ??
Mon mari me tient tête que comme on a fait un contrat sur 12 mois, on n'a pas à la licencier ?? Mais le contrat n'a aucune date ?

Que faire ? Merci

nielle · 25-08-2009 22:51:00

un contrat sans date est un cdi.

comme tu changes la donne c'est a toi de la licencier.

et pour les indemnites les copines t'ont repondu

4i.modo · 26-08-2009 07:03:06

bonjour
vous devez présenter un avenant pour les changements.
soit elle accepte et signe
soit elle refse et vous la licenciez.
mais elle ne peut percevoir d'assedic si elle resigne anvec vous dans les 6 mois après un licenciement.
donc sa "magouille" ne sert à rien!

teata · 26-08-2009 08:46:53

Bah elle a déjà fait m'avenant et on l'avait signé. Et là, comme elle n'a pas retrouvé d'enfants à garder, elle n'a que mon fils le mercredi à partir de la rentrer. Elle allait s'inscrire au assedic. Elle passe quand même de 500€ de salaire à 50€ ce qui me parait normal.
Mais je trouve bizarre que les assedic ne prennent pas en compte l'avenant ?

4i.modo · 26-08-2009 08:56:50

pour les assedic il faut perdre l'emploi totalement.
une baisse d'heure de garde n'est pas une perte d'emploi...
et s'ils indemnisent suite à un (vrai) licenciement et que l'on est ré-embauché par le même employeur dans les 6 mois tout est rembourser...

c'est la loi pour tut salariés et employeurs, pas seulement pour les assmat .

teata · 26-08-2009 10:25:21

Ok mais peut-on faire un licenciement à l'amiable ?? j'ai entendu dire que ça exister ?
Merci

4i.modo · 26-08-2009 10:34:02

mais vous pouvez la licencier, le soucis n'est pas là

mais pas la ré-embaucher avant 6 mois.
sauf si elle ne d'inscrtit pas aux assedic
et là je ne vois pas l'intert d'un licenciement...
elle ne peut pas toucher les assedic dans tout les cas sauf si vous rompez le contrat pour 6 mois minimum.

teata · 26-08-2009 11:23:54

Oui merci j'ai compris ce point là, mais donc ma seule solution c'est de la licencier et de chercher une autre nounou. Mais je ne sais pas si on peut faire un licenciement à l'amiable ?

Merci pour votre aide.

labelette · 26-08-2009 12:47:01

bonjour,
que veux tu dire par " a l'amiable" ? voici la demarche a suivre
- lettre de licenciement soit par courrier AR, soit en mains propres en doubles exemplaires
-1 mois de preavis
-dernier jour remise du salaire, des indemnités, certif de travail, attestation assedic
voilà

teata · 26-08-2009 12:59:39

C'est quoi le certificat de travail ?? J'ai juste signé un contrat qu'elle a fait au début. ca se demande au assedic ?

Merci

bibimolere · 26-08-2009 13:00:17

bonjour vous dites que vous avez fais un avenant et qu ils a été signés par les deux parties , donc elle avais accepter la modification contrat , donc vous n'etes pas tenue de la licencier , elle aurais du ce renseigner avenant d'accepter de signé l'avenant, si l'avenant il est stipuler cas partir de telle date elle accepte l'acceuil que pour le mercredi vous avez du aussi refaire la mensualisation et que c'est signés , et qu'elle ne veut plus c'est a elle de démissionner, vous pouvez faire un geste en la licenciant pour retrait enfant vous lui devrez 1/120 de prime de licenciement a calculer sur tout les salaires perçus depuis début du contrat ,un mois de préavis a savoir si faut le payé sur le nouvel avenant ou sur le contrat ,moi je dirais avenant que vous avez signés en dernier, comme ça cela vas lui permettre de toucher éventuellement un complément assédic ,mais en ne pourras plus garder votre enfant si elle s'inscrit aux assédic pas avant 6 mois

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