Gros problèmes

reisbabette · 27-08-2009 16:27:04

Bonjour à tous

Je viens vers vous afin de vous exposer mon problème et avoir vos lumières.
J'ai signé un contrat le 19 janvier 2009 avec M. AB et Melle EBH pour la garde d'un enfant A, sur le contrat M.AB a écrit "6 mois renouvelable"et selon le planning suivant "le planning sera etabli entre les parents et l'assistante maternelle", ce contrat n'a aucune date ferme et déffinitive, ni de planning écrit (car M.AB ne connait pas le planning de sa compagne). Hors M.AB m'a réservé la place pour son enfant jusqu'a fin août et me téléphonait le dimanche (et ce des le début du contrat) pour me donner le planning de la semaine. Du mois de mars au mois de juin les heures on pratiquement étées réguliaire. C'est a partir du mois de juillet que les problèmes on commencés. Heures de travail irréguliaires, avertie la veille ou le jour même de la modification des horaires ou de l'absence de l'enfant ...etc.Le dimanche 26 juillet M. AB me téléphone pour me dire que je n'aurais pas l'enfant cette semaine car c'est sa tatie qui le garde, je lui répond que ce n'est pas normal et qu'il ne respecte pas la Convention, le dimanche suivant il me rappel et me dit que je n'aurais pas l'enfant cette semaine car il part en vacance avec sa maman, je lui répond que je ne suis pas d'accord et qu'il ne peut pas faire comme il veut et qu'il y a des lois à respecter, la semaine suivante il m'emmene l'enfant le mardi, mercredi et jeudi toujours selon les heures qui lui convienne, puis rebelote le dimanche suivant m'appel et me dit que l'enfant sera gardé par sa tatie et que je ne le garderais plus, la je me fache et lui dit qu'il me doit les journées d'absences ainsi que le préavis de quinze jours et les documents qu'il doit me remettre, il reffuse,apparemment pour lui il n'est pas concerné par la loi.
Mes questions sont les suivantes:
Quel sont mes recours et sur quoi je doit me baser pour lui réclamer les jours d'absences et le préavis?
Je précise que j'ai reçu ma lettre de licenciement aujourd'hui.
Je vous remercie pour les réponse que vous pourrez m'apportez et pour votre attention

27-08-2009 16:27:04

babou 74 · 27-08-2009 16:33:48

reisbabette a écrit :

Bonjour à tous
Je viens vers vous afin de vous exposer mon problème et avoir vos lumières.
J'ai signé un contrat le 19 janvier 2009 avec M. AB et Melle EBH pour la garde d'un enfant A, sur le contrat M.AB a écrit "6 mois renouvelable"et selon le planning suivant "le planning sera etabli entre les parents et l'assistante maternelle", ce contrat n'a aucune date ferme et déffinitive, ni de planning écrit (car M.AB ne connait pas le planning de sa compagne). Hors M.AB m'a réservé la place pour son enfant jusqu'a fin août et me téléphonait le dimanche (et ce des le début du contrat) pour me donner le planning de la semaine. Du mois de mars au mois de juin les heures on pratiquement étées réguliaire. C'est a partir du mois de juillet que les problèmes on commencés. Heures de travail irréguliaires, avertie la veille ou le jour même de la modification des horaires ou de l'absence de l'enfant ...etc.Le dimanche 26 juillet M. AB me téléphone pour me dire que je n'aurais pas l'enfant cette semaine car c'est sa tatie qui le garde, je lui répond que ce n'est pas normal et qu'il ne respecte pas la Convention, le dimanche suivant il me rappel et me dit que je n'aurais pas l'enfant cette semaine car il part en vacance avec sa maman, je lui répond que je ne suis pas d'accord et qu'il ne peut pas faire comme il veut et qu'il y a des lois à respecter, la semaine suivante il m'emmene l'enfant le mardi, mercredi et jeudi toujours selon les heures qui lui convienne, puis rebelote le dimanche suivant m'appel et me dit que l'enfant sera gardé par sa tatie et que je ne le garderais plus, la je me fache et lui dit qu'il me doit les journées d'absences ainsi que le préavis de quinze jours et les documents qu'il doit me remettre, il reffuse,apparemment pour lui il n'est pas concerné par la loi.
Mes questions sont les suivantes:
Quel sont mes recours et sur quoi je doit me baser pour lui réclamer les jours d'absences et le préavis?
Je précise que j'ai reçu ma lettre de licenciement aujourd'hui.
Je vous remercie pour les réponse que vous pourrez m'apportez et pour votre attention

coucou
avez vous au moins calculé une mensualisation ?

preavis de 15 jours calendaires à compter de ce jour , donc fin de contrat le 10 septembre

reisbabette · 27-08-2009 16:38:03

Coucou
Non pas de mensualisation
Oui pour le préavis mais sur quelle base pour le paiement?
Merci

babou 74 · 27-08-2009 16:39:43

et pourquoi , pas de mensualisation ??
celle-ci est "obligatoire" depuis 2005

27-08-2009 16:39:43

reisbabette · 27-08-2009 16:44:31

Parce que M.AB ne connaissait pas le plannig de sa compagne en avance et on devait se baser sur le 1er mois de garde pour l'instaurer, chose qu'il n'a pas fait malgrés mes diverses demandes et certainement trop de confiance de ma part que je regrette aujourd'hui.

christine45 · 27-08-2009 17:06:23

ah bah oui trop de confiance!! alors, comment étais-tu payée? au reel? c'est bien gentil ces histoires de planning mais je ne pense pas que madame connaissait ses jours de travail le dimanche pour le lundi matin quand même!! j'ai moi même un contrat ou le papa a des horaires et un planning qui change (plus à partir de septembre) mais on a établi une mensualisation avec un certains nombre d'heure puis chaque mois il me paye les heures complémentaires si j'ai travaillé plus et si j'ai travaillé moins que prévu et bien ma mensu ne bouge pas! D'autre part je ne crois pas que l'on puisse noter sur le contrat 6 mois renouvelable ou alors c'est un CDD! est-ce que je me trompe?
maintenat je ne sais pas sur quoi tu peux te baser pour réclamer tes jours d'absence vu qu'il n'y a pas de mensualisation de faites! atten le conseil des pro!!
bon courage à toi en tout cas!

reisbabette · 27-08-2009 17:08:39

Merci christine45
il en faut du courage

babou 74 · 27-08-2009 17:13:37

ayant fait l'erreur de signer un occasionnel (qui n'en est nullement 1 ) payé au réél et de plus sans planning , tu n'as aucun support pour reclamer et calculer ce préavis

mais tu es en droit de revoir le contrat et reclamer la mensualisation et ce qui te serait du

reisbabette · 27-08-2009 18:04:27

Merci babou 74
J'ai contacté mon assurance assistante juridique (j'avais oubliée que j'en avais contracté une spécifique en dehors de mon assurance habitation) qui m'a dit d'envoyer une lettre R avec accusé de reception a mon employeur afin de trouver un accord et que si ça aboutissait pas il me conseille le prud'homme afin de revoir le contrat depuit le début avec leur assistance.
Je conseille a toutes les Ass Mat de prendre une assistance juridique pour environ 4€ par mois ça peut valoir le coup.

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

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