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#1 04-09-2009 19:46:01

toche
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nouveaux horaires

bonsoir à toutes,
voilà j'ai encore besoin de vous ; j'ai un de mes petits loulous qui est rentré à l'école hier, évidemment les heures de garde changent. Je pensais faire comme vous le conseillez heures de garde pendant l'école plus heures de garde inchangées pendant les vacanes scolaires le tout divisé par douze. Or je reviens du ram chercher un avenant pour mon loulou et l'animatrice m'a fortement déconseillé de faire comme cela interdit par le code du travail. Comment faire s'il vous plait  ? je vous remercie toutes par avance bonne soirée. Toche

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04-09-2009 19:46:01

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#2 04-09-2009 20:12:55

lycanthe
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Re : nouveaux horaires

coucou
euh...
pourquoi prendre des renseignements à des endroits pas forcement au courant! sad
c'est pas contre toi, mais les RAM n'ont rien à voir avec nos contrats! wink
les parents doivent te présenter un avenant au contrat et SI la mensualisation se calcule comme ça (1. période scolaire 2.période vacances (1+2)/12=mensu)
t'a t'elle montré le texte de loi qui dit le contraire???
bonne soirée à toi aussi smile
big_smile


090520040003322943698057.jpg mignon, non? smile qui a dit qu'ils étaient  forcément méchants sad
assistante maternelle de 3 monstics!

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#3 04-09-2009 20:37:42

toche
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Re : nouveaux horaires

non je n'ai pas vu le texte de loi mais cette personne me dit que c'est contraire au code du travail et me dit de ne prendre que les horaires scolaires et pour les heures des vacances de mettre des heures complémentaires qui sont plus intéressantes pour nous au niveau paie et impôts alors que faire ? c'est difficile pour moi de comprendre la marche à suivre car je ne vais pas aux activités du ram et suis un peu isolée. Voilà merci à vous.

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#4 04-09-2009 20:46:00

lycanthe
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Re : nouveaux horaires

coucou
il me semble avoir lu qu'on avait droit qu'à 10% d'heures supp et complémentaires!
enfin je suis pas sur! hmm j'ai pas le temps de faire des recherches maintenant wink
je suis sur que tu vas trouver! wink
faire de cette manière te protège! smile les parents devront te payer les heures au contrat même si ils trouvent une autre solution d'accueil
big_smile


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04-09-2009 20:46:00

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#5 05-09-2009 02:02:54

princesse78711
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Re : nouveaux horaires

non la ram a raison il faut aureel

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#6 05-09-2009 02:12:34

babou 74
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Re : nouveaux horaires

princesse78711 a écrit :

non la ram a raison il faut aureel

coucou
ah non surement pas au réél sad

mais il est tout à fait possible de calculer la mensualisation sur les horaires de periode scolaire sur les 12 mois et de rajouter en heures complémentaire les heures en plus ( c'est à dire les 6 h/jour où d'habitude
l'enfant est à l'ecole

c'est ainsi que je procède


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#7 05-09-2009 14:04:46

toche
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Re : nouveaux horaires

merci babaou 74 mais est-ce vrai que ces heures complémentaires ont un avantage pour nous au niveau des implôts et que les parents ont moins de charges à payer sur ces heures ? pourtant ces h c sont au mêle taux que les heures normales, là je n'y pige plus rien. De plus si l'on compte des hc pendant les vacances scolaires on a toujours le risque les les loulous soient gardés par les grands-parents pendant cette période-là : que me conseilles-tu ? Merci à toi de me répondre ; bonne journée. Toche

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#8 05-09-2009 14:37:09

alyenor
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Re : nouveaux horaires

Alors déjà les parents ne payent pas les charges (sauf enfant de plus de 6 ans). Oui les heures complémentaies et sup ne sont pas imposables donc plus avantageux mais limité à 10% des heures prévues au contrat, sinon les impots peuvent considérer que c'est une fraude. Ensuite si on ne prend que les heures prévues pour les semaines d'école et que l'enfant est absent sans justification pendant les semaines de vacances on est très largement perdantes.  Ton ram est complètement en tort sur ce coup là, tu prends les deux calculs tu les additionnes tu divises par 12 et tu auras ta mensu.

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#9 05-09-2009 18:49:34

babou 74
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Re : nouveaux horaires

non Alyenor , le ram n'est pas en tort sad

et chacun raisonne selon son ressenti

pour mes periscolaires , je sais que les heures d'accueil ne seront pas forcement en journées complètes lors des vacances , car durant cette periode , on est plus cool , oui , je prends le risque
-que les petits aillent chez les grands parents ou ailleurs (centre aéré etc....) sur certaines de ces semaines
-qu'ils ne viennent chez moi que le matin ou l'après-midi
-qu'ils ne viennent pas du tout

c'est bien expliqué lors des entretiens , et bien spécifié dans mes contrats

Les parents s'engagent à me confier leurs enfants sur le nombre de semaines prévues (periode ecole + periode vacances scolaires) et sur les horaires scolaires , avec les heures complementaires rajoutées au moment voulu (et avec delai de prevenance pour ces heures en plus) , et ils savent que sur les mois où il y a des vacances scolaires  le salaire qui me sera versé sera supérieur aux
autres mois , et ils agissent en conséquence

Et moi je m'assure un salaire minimum sur la base scolaire , que j'aie les enfants ou pas , et les parents n'ont pas à me payer des heures  où ils savent qu'ils ne me confieront pas les enfants

et je ne me sens nullement perdante , et je pense aussi aux parents aussi wink

je fonctionne ainsi depuis que la mensualisation a été mise en place ( 2005) et avec la bonne douzaine de peris que j'ai accueilli et accueille encore  , et je n'ai jamais eu aucun souci smile

Cependant , vous remarquerez que je conseille  pourtant ici sur tous les posts "calcul mensualisation peri " de faire une mensualisation en 2 temps lol

car les 2 methodes sont possibles et justes
mais on peut aussi s'adapter à chaque cas , et dans mon cas ce que j'explique sur ce post est plus equitable smile


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#10 05-09-2009 19:18:45

toche
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Re : nouveaux horaires

merci babou pour tes conseils que je vais suivre pour faire mon avenant ; comme toi je pense aussi aux parents qui viennent de me confier leur deuxième enfant et ce sont des parents employeurs très reconnaissants quii m'ont rémunéré une semaine alors que je n'avais pas l'enfant à cause d'un gros soucis dans ma famille et qui m'ont donné une semaine en plus de cp ; il faut savoir faire la part des choses de temps en temps car des pe comme cela il n'y en a plus guère. Merci et bonne soirée. Toche

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