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#1 10-09-2009 17:09:41
- OpticVince
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- Messages : 5
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Avenant ou nouveau contrat ?
Bonjour, j'ai pas mal épluché les forums mais malgré les innombrables réponses, je préfère poster mes questions pour être certain, merci à celles ou ceux qui prendront 2 minutes pour me répondre.
J'emploie une AM depuis 2 ans, pour la garde de mes enfants, et la rentrée faisant je dois modifier les contrats qui sont pour l'instant sur une année complète. De 1 pleins temps et 1 péri-scolaire, nous passons à 2 péri-scolaires. Elle s'arrête (retraite) au 30 avril 2010.
1- Puis-je faire des avenants même si nous ne sommes pas à la date anniversaire des contrats initiaux, ou dois-je refaire les contrats pour la durée déterminée ?
2- Si oui (pour l'avenant), dois-je recalculer la mensualisation en année incomplète (nb semaine/nb mois effectifs) ou la laisser telle qu'elle était (52/12), en clair peut-on modifier la mensualisation par le biais d'un avenant, sachant que dans tous les cas je choisirai l'option à l'avantage de l'AM ?
En espérant avoir été clair 
et pas trop long 
Merci beaucoup pour vos réponses.
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10-09-2009 17:09:41
#2 10-09-2009 17:19:56
Re : Avenant ou nouveau contrat ?
Bonjour
Il faut faire un avenant (enfin deux, un par contrat 
)et calculer la mensualisation jusqu'au 30 avril 2010
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#3 10-09-2009 17:20:38
- bibimolere
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- Inscription : 05-03-2009
- Messages : 2 869
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Re : Avenant ou nouveau contrat ?
bonjour bien sur vous pouvais faire, des avenants pour modifier le mode de garde de vos enfants, sacher que l'assistante maternelle est en droit de refuser le changement, et dans ce cas ou vous continuer selon contrat initial ou vous devrais la licencier,et pour la mensualisation vous pouvez également reduire les heures et le nombres de semaines de garde , il vous suffit de tout inscrire sur l'avenant ,calcul de la mensualisation ,heures acceuils ,nombres de semaines acceuils pendant période scolaires ainsi que vacances scolaires , dates de congés et d'en discuter au préalable avec votre assistante maternelle
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