desolée encore un post cp!!!

onyx14 · 10-09-2009 14:54:41

Bonjour,
je suis désolée d'avance de poster un énième sujet sur les cp, mais je n'arrive pas à comprendre l'inconvénient des 10% versés chaque mois à l'AM et je ne comprend pas non plus la différence entre les 1/12e (pour moi, ils sont versés par anticipation aussi...)et les 10%.
Voilà ma situation:
je vais employer une AM le 14/09/09 en année incomplète pour garder mes jumeaux de 2 ans; l'année prochaine, le contrat sera soit modifié en périscolaire, soit rompu de par leur entrée à la maternelle,
elle me propose donc un contrat de 40 semaines (ils seront absent 5 semaines dans l'année) à 30h X2 enfants par semaine à 3€ de l'heure.Elle a déjà prévu ses congés à Noël, Paques et l'été. De plus, l'AM est susceptible de les garder plus souvent, sur son accord et hors samedi-dimanche.
En brut, mensuel je lui doit 779,4 brut, et je voudrais ajouter en douceur pour moi évidemment les cp. Dois-je effectuer la règle des 1/12e par mois jusqu'à septembre 2010, ou puis-je ajouter les 10%? Qu'en est-il des cp sur les heures complémentaires qu'elle effectuera?
Merci d'avance et bonne rentrée !!
onyx14

10-09-2009 14:54:41

gabinounou · 10-09-2009 15:06:33

déjà, je ne trouve pas 779,4 brut !!!

40 s * 30 h * 3€ / 12 = 300

300 * 2 (enfants) = 600

la différence entre les 10 % rajouté par mois (formule hors convention) et les 1/12ème :

* les 1/12ème signifie que les CP acquis du 1er juin au 31 mai seront versées en supplément de la mensu à compter de juin (c'est à dire pour faire plus simple, cela veut dire qu'au lieu de payer tout d'un coup, l'ass mat accepte de vous faire "crédit)

mais c'est sur les congés de l'an passé (en période de référence)

* les 10 % rajoutés par mois cela signifie que vous lui réglez les congés par anticipation (mais c'est hors convention)

onyx14 · 10-09-2009 15:21:09

ah oui, désolée Gabinounou, j'ai écrit 3€ net de l'heure, en brut, c'est 3,897€
40 semaines*3,897€ brut de l'heure*30h/12=389,7€*2 enfants=779,4€. Merci pour ta réponse rapide!!

Donc si je fais les 1/12e, à la fin du contrat, certainement en septembre, je lui devrai 12-3 mois (juin-juillet-aout)=9 mois de cp, c'est bien ça?
et sur quel calcul je me base pour les 1/12e?
sur 40 semaines, elle devrait avoir 40/4 *2,5 jours= 25 jours de cp
est ce le bon calcul: mensualité brute 779,4 / 30 jours *25 jours de cp?=649,5 € brut à répartir sur 12 mois, et à payer en net je suppose?
Je suis vraiment perdue, et je voudrais le meilleur accord pour éviter les problèmes, après une mauvaise expérience...

gabinounou · 10-09-2009 15:50:43

il y a deux méthode pour le calcul des CP : soit 10 % soit le maintien de salaire

ex pour les 10 % : de septembre à mai ton ass mat aura perçue (si pas d'heures complémentaires ou supplémentaires) 779.4 * 9 = 7014.6
10 % 701.46

donc à compter de juin tu dois lui verser cette somme (il y a plusieurs manière !) si tu choisis le 1/12ème tu feras
701.46 / 12 = 58.46

somme que tu rajouteras à la mensu soit 779.4 + 58.46 = 837.86 brut à partir de juin

le souci c'est que si ton contrat se termine en septembre l'an prochain, à la fin du contrat tu ne lui auras réglé que 58.46 * 3 (juin juillet août) = 175.38 ; tu devras donc lui solder les congés

701.46 - 175.38 = 526.08

+

ceux acquis de juin à août

837.86 * 3 = 2513.58 * 10 % = 251.36

la méthode du maintien de salaire

effectivement ton calcul est bon 40 / 4 * 2.5 = 25 jours ouvrables que tu dois convertir en ouvrés

voici comment moi je fais

l m m j v s
l m m j v s
l m m j v s
l m m j v s
l

tu entoures les jours où ton ass mat travaille ce qui te donneras les jours ouvrés

mais il faudra que tu comptes les semaines travaillées de septembre à mai puis celles travaillées de juin à août)

et toujours pareil, tu es censé payer les congés en juin plus ceux acquis de juin à la rupture du contrat

les congés payés font parti du salaire (on paie des charges dessus), tu les payes donc en net

10-09-2009 15:50:43

onyx14 · 10-09-2009 16:33:57

mercii, mercii, c'est tout bien clair pour la méthode des 10%.(mais ça fait donc 952€ brut à verser en tout ce qui me paraît plus que 10% du salaire sur toute la période de travail non?) je suis peut-être fâchée avec la logique du truc....
Mais pas vraiment encore pour le maintien du salaire (que je croyais réservé au années complètes). Comment calculer cela? S'il te plaît évidemment de me répondre...je vais bien sûr chercher de mon côté...
encore merci!!

gabinounou · 10-09-2009 23:29:45

si on fait 779.40* 12 = 9352.8 soit 10 % = 935.28
(sauf que de juin à août il faut que tu rajoutes les 10 % des 10 % c'est à dire 10 % des congés payés, payés en juin)

le maintien de salaire n'est pas dutout réservé à un contrat en année complète (tu as bien marqué le nombre de congés ouvrables acquis avec la formule 40 / 4 * 2.5 = 25 jours ouvrbles

pour le maintien de salaire, il faudra que tu vérifie que la nounou n'a travaillé effectivement que 40 semaines !!!!

quelles ont été les semaines d'absence PROGRAMMEES ?

Quelles ont été et seront les semaines travaillées ????

je vais t'aider pour le cacul

onyx14 · 11-09-2009 00:29:37

C'est fou, selon la méthode utilisée, je ne trouve jamais le même chiffre de CP; ce n'est pas une énorme différence, mais c'est de l'ordre de 50 euros quand même...
Pour que le calcul soit bon, je précise que le contrat commence le 14/09/09 donc septembre n'est pas entier..
J'arrive donc à 662,49€ de CP dû pour le 1er juin 2009.
J'ai donc le choix
-de lui payer la totalité en juin, puis en aout (à la fin du contrat) de lui payer 10% de ((salaire mensuel 779,4€*3 mois)+662,49€) si j'ai bien compris, soit 300€
(total de 962,49€ de CP pour les 12 mois)

-soit de lui payer par mensualités de 1/12e soit 55,2 € en plus du salaire et de payer le dû en aout (12-3=9,soit 9*55,2=496,8) + les 10% du salaire juin-juillet-aout, augmenté des 1/12e de cp, soit 250,4 €
(total des cp: 912,5€)

-soit le maintien de salaire, soit 935,28€
mais payés quand?
je n'ai presque rien trouvé sur le maintien du salaire.
Voilà l'emploi du temps envisagé:
- travail 14/09-30/09

- absence 1 semaine en octobre
travail 3 semaines

- absence 3 semaines en novembre
travail 1 semaine

-travail 3 semaines en décembre
congé payé dernière semaine décembre(24/12 au 3/01)

-travail 3 semaines en janvier
absence 1 semaine

-fevrier travail
-mars travail

-avril travail 3 semaines
1 semaine congés payés

-mai travail
-juin travail

-juillet 3 semaines de travail
congé payé du 26 juillet au 15 aout
-15 aout-2 sept 2010 travail

je compte donc 39 semaines et demi (j'ai compté les mois à 4,3 semaines...), soit 40.
La nounou serait susceptible de travailler plus exceptionnellement, mais pas les semaines d'absence programmées.
voilà, c'est long mais peut-être pourras-tu m'expliquer ton raisonnement sur le maintien du salaire...que je n'arrive vraiment pas à imaginer calculer, désolée...
Bonne nuit et merci encore!!
-

gabinounou · 11-09-2009 11:43:14

j'ai pris un calendrier et moi j'ai trouvé 37 semaines pleine et 29 jours

j'ai considéré que l'ass mat travaille 5 jours semaines (il faudra me confirmer)

donc 42 s + 4 jours

donc le problème qui va se poser, c'est qu'il faudra faire une régularisation !!!!! (je t'embête pas avec ça maintenant)

mais je pense que vous avez mal calculé le nombre de semaines de travail

je te conseille de prendre un calendrier et de surligner les semaines pleiines (+ les jours) où l'ass mat travaille !!!!

quel seront les jours de garde ?
quelles sont les dates exactes des congés ?

et de refaire la mensualisation

onyx14 · 11-09-2009 13:54:27

En fait elle va travailler 3 jours par semaine mardi-mer-jeu,10 h/jour.
Son contrat court sur 50 semaines mais je serai absente, avec mes enfants 5 semaines, et elle prend 5 semaines de congés, voilà l'origine des 40 semaines....
en surlignant comme tu me le conseilles, je trouve 39 semaines + 2 jours (semaine se noël), soit 39s*3j=117 jours+2= 119 jours travaillés dans l'année, après comptage, sur le calendrier, ça colle.
Les dates d'absence des enfants: 2-11 oct
2-22 nov
18-24 janv

les dates des congés payés de la nounou: 24 dec-4 janv
19-25 avril
26 juillet-15 aout.

Crois-tu que la mensualisation est mauvaise, au vu de ces infos...?

penses-tu que le maintien de salaire est la meilleure solution pour elle?
visiblement, si mes calculs sont bons (ce dont je doute, évidemment), c'est de lui payer la totalité en juin qui lui est plus favorable: 962,49€ contre 912,5€ pour la méthode des 1/12e et 935,28€ pour les 10% sur l'année....

Mais encore merci pour le temps que tu passes à lire et à regarder les infos!! je n'avais pas espéré une réponse de cette qualité en postant!!!

gabinounou · 11-09-2009 15:37:15

non effectivement ta mensu est bonne (voire même à1 jour à l'avantage de la nounou)

bon on va essaye de comparer les deux formules !!!

au mois de sept au réel = 310.4 * 2 = 620.8
11 mois * 779.4 = 8573.4
8573.4 + 620.8 = 9194.2 * 10 % = 919.42 de congés payés à la rupture du contrat

maintien de salaire

40 / 4 /2.5 = 25 jours ouvrables

l m m j v s
l m m j v s
l m m j v s
l m m j v s
l

soit dans ton cas 12 jours ouvrables

12 j * 10 h * 3.88 = 465.6 * 2 enfants = 931.20 euros

le maintien de salaire, dans ton cas est plus avantageux pour la nounou

bon on est d'accord que c'est chiffre c'est à la rupture du contrat si elle s'effectue bien le 2 septembre

alors lui payer la totalité en juin : NON car si pour X raisons le contrat ne prends pas fin en septembre tu lui auras trop régler

donc fait comme le suggère la convention

du 14 septembre 2009 au 31 mai 2010 = montant de CP (voir les deux méthodes et les comparer)
du 1er juin 2010 au 2 septembre 2010 = montant de cp (voir les deux méthoes et les comparer)

discute avec ta nounou pour voir quand elle veut être régler de ces CP

si tu as d'autres questions, n'hésite surtout pas

gabinounou · 11-09-2009 15:42:41

je me suis trompée !!! septembre ne sera pas au réel puisque les deux semaines ont déjà été déduites !!!

donc 779 * 12 = 9348 * 10 % = 934.80

donc plus avantage comme méthode que le maintien de salaire (931.20 euros)

onyx14 · 11-09-2009 19:26:16

super, génial, merci beaucoup!!
j'espère que ce post pourra servir à d'autres pour comparer les différentes formules!!
une dernière question, quant au maintien du salaire: quand doit-on le verser? toute l'année, le salaire est lissé dans la mensualisation, donc le salaire est identique...c'est l'appellation que je ne saisis pas encore...
merci encore!!

gabinounou · 12-09-2009 00:22:13

l'appelation ???? les congés payés

j'ai peut-être pas compris ta question

quand verser les congés payés

soit en juin (pour les CP acquis de septembre à mai) et à la fin du contrat que les CP acquis de juin à la fin du contrat

 Lorsque l’accueil s’effectue sur une année incomplète :
La rémunération due au titre des congés payés pour l’année de référence s’ajoute au salaire
mensuel brut de base tel que calculé suivant l’article 7 –Rémunération, alinéa 2 b).

Cette rémunération peut être versée, selon l’accord des parties à préciser au contrat:
- soit en une seule fois au mois de juin,
- soit lors de la prise principale des congés,
- soit au fur et à mesure de la prise des congés,
- soit par 12è chaque mois.
 Lorsque l’accueil est occasionnel la rémunération des congés dus

sinon parles en avec ton ass mat pour voir comme elle, elle rpéfère

je viens de tout relire et je m'aperçois que je me suis trompée (désolée)

maintien de salaire

40 / 4 /2.5 = 25 jours ouvrables

m m j v s
l m m j v s
l m m j v s
l m m j v s
l m

soit dans ton cas 13 et non pas 12 jours ouvrables

12 j * 10 h * 3.88 = 465.6 * 2 enfants = 931.20 euros

13 j * 10 * 3.88 = 1008.8

gabinounou · 12-09-2009 00:24:10

(le premier jour ouvrable de congés est le premier jour ou le salarié aurait dû normalement travailler)

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