Refus d'extention que peut on faire?

LaPetiteBouh · 16-09-2009 11:09:01

Bonjour,
Voila en fait j'ai eu un refus d'extension pour passer de deux a 3, car ma fille n'avait que 22mois, et que je fais trop de demandes.
Enfin bref je voulais savoir où je peux trouver les texte qui disent que j'ai le droit de faire appel ou autre.
Parce qu'en fait c'est la puéricultrice qui m'a conseillé de demander le 3eme (au départ je voulais juste une derog car c'est quelques heures par semaines qui se chevauchent) elle était donc d'accord de son cote et arrivée au CG ma demande n'est pas passé. Je souhaiterai rencontrer le médecin en question pour me faire expliquer ce refus mais je voudrais aussi savoir en quoi consiste l'appel on me l'a jamais proposé.

Merci d'avance de vos réponses.

16-09-2009 11:09:01

lesamoursdemavie · 16-09-2009 15:14:27

bonjour,

normalement si tu as eu un refus, tu dois avoir reçu un courrier qui t'explique pourquoi.
et sur ce courrier il est dit que tu as x mois (je ne sais plus combien) pour faire appel de la décision. il doit y avoir quelque chose à ce sujet dans "infos et articles "je pense...
et si tu veux, tu peux demander une copie de ton dossier à la pmi pour savoir le rapport qu'a fait la puer quand elle est venue te voir
voilà ce que je peux te dire

LaPetiteBouh · 16-09-2009 17:19:08

lesamoursdemavie a écrit :

bonjour,
normalement si tu as eu un refus, tu dois avoir reçu un courrier qui t'explique pourquoi.
et sur ce courrier il est dit que tu as x mois (je ne sais plus combien) pour faire appel de la décision. il doit y avoir quelque chose à ce sujet dans "infos et articles "je pense...
et si tu veux, tu peux demander une copie de ton dossier à la pmi pour savoir le rapport qu'a fait la puer quand elle est venue te voir
voilà ce que je peux te dire

Voila c'est bien ce que j'attendais, moi je n'ai ça sur aucun de mes courriers de refus et pourtant j'en ai pas mal car j'ai fais des demandes successives, essayant d'obtenir une derogation pour boucher les trous d'un mi temps (voir quart temps).
je ne comprend pas pourquoi c'est notifié nulle part, et puis la dame que j'ai eu au tel au CG m'a limite insulté l'autre fois parce que j'aurai du faire appel au lieu de refaire une demande pour un autre enfants, mais moi je ne savait pas c'est pas cool quoi!
Est ce que quelqu'un sait ou je peut trouver ça dans "infos et articles"
Merci.

lesamoursdemavie · 16-09-2009 21:53:39

alors je suis allée voir dans l'index alphabétique "modèles de lettres" et il n'y a pas

16-09-2009 21:53:39

LaPetiteBouh · 16-09-2009 23:03:12

c'est gentil qd meme merci, moi j'ai fouillé avec la recherche mais rien trouvé...

lesamoursdemavie · 17-09-2009 11:11:44

alors ce que je ferai en premier à ta place: je demanderai une copie de mon dossier à la PMI (ils ne peuvent pas te refuser); je l'ai fait une fois et par tél ils me l'ont envoyé assez vite.
ensuite, selon ce qui est noté, tu vas sans doute comprendre pourquoi le refus et tu bases ton courrier là dessus en expliquant que tu fais appel de leur décison car tu n'es pas d'accord sur tel et tel point et tu dis pourquoi à chaque fois .
voilà j'éspère t'avoir aidé un peu; bon courage

LaPetiteBouh · 17-09-2009 12:28:06

Merci et ça a marché pour toi?

lesamoursdemavie · 17-09-2009 13:49:34

moi ce n'était pas tout à fait le même cas; je te mail pour explications car forum public

LaPetiteBouh · 17-09-2009 22:02:41

les modos vous ne savez pas où je pourrais trouver ça ?

parme · 17-09-2009 22:11:02

LaPetiteBouh a écrit :

les modos vous ne savez pas où je pourrais trouver ça ?

coucou regarde sur ce post si cela pourrais t'aiguiller un peu plus!
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 9#p1093619
A+

LaPetiteBouh · 19-09-2009 10:30:29

Merci Parme, je ne comprend pas pourquoi dans aucune de mes lettre on ne me parle de faire appel, n'est ce pas obligatoire?

parme · 19-09-2009 10:36:26

LaPetiteBouh a écrit :

Merci Parme, je ne comprend pas pourquoi dans aucune de mes lettre on ne me parle de faire appel, n'est ce pas obligatoire?

coucou sache une chose il faut passer directement par le médecin conseil de la pmi!
lorsque je dois faire quoi que ce soit,mon courrier est adresser a <<a l'attention de MR >>
au moins c'est lui seule qui jugeras!et pas seulement l'avis de la puer ou autre qui bien souvent donne une réponse sans avoir eu l'avis de médecin conseil!
bon courage ne baisse pas les bras!
lorsqu'il y a encore possibilité fait le!tu ne pourras ensuite avoir aucun regret!tu auras tous donné!
A+

titi57 · 19-09-2009 22:55:40

Normalement lors d'un refus tu reçois un courrier qui te notifie la raison et te tiens informé de tes droits:
Recours gracieux auprès du Président du conseil général puis le tribunal administratif si tu conteste toujours
la décision.
Ne tél pas: écris ! Lettre recommandée avec accusé de réception.

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#1 16-09-2009 11:09:01

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