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#1 22-09-2009 15:29:38
CDD mensualisé ou payé au réel?
Bonjour les filles,
J'essaie de trouver la réponse à ma question sur le forum. Si j'ai bien compris, le CDD doit être impérativement mensualisé si la durée dépasse un mois ? Ou je peux me faire payer au réel?
En fait, à partir de demain je garde un enfant en péri les mercredis et peut-etre aussi les vacances scolaire, je le saurai ce soir. Je connais la date du début et de la fin du contrat. Son assmat qui la garde en semaine ne peut plus la garder les mercredis, alors ma question: si ce n'est pas le remplacement pour un congé maternité, puis-je quand même faire un CDD ? Puisque d'un coté c'est quand même le remplacement de sa nounou. En plus, je sais de mon coté, que je vais m'arrêter à la fin de l'année puisque je vais partir en congé maternité début janvier.
Si je dois faire une mensu, en supposant que le contrat débute demain, le 23.09. et se termine le 31.12., la mensu commencera à partir du mois d'octobre puisqu'il faut compter les mois entiers, c'est bien ça? Et pour le mois de septembre je me ferai payer au réel?
Et si j'ai la petite aussi pendant les vacances scolaires, je dois faire la mensu en deux temps, une pour un nombre d'heures par semaine pour la période d'école et l'autre pour la période des vacances?
Pour la période école, les horaires de garde seront les mercredis de 7h30 à 18h donc 10,5h par semaine.
A. Période école
tarif horaire x nbre d'h/semaine sur cette période x nbre de sem.travaillées sur cette période / 3 (car trois mois)
B. Période vacances
tarif horaire x nbre d'h/semaine sur cette période x nbre de sem.travaillées sur cette période / 3
A+B sera ma mensualisation finale à laquelle j'ajouterai les IE et IR
et ce sera l'année incomplète
Et à la fin du contrat, j'ajouterai les 10 % de prime de précarité ainsi les 10 % des CP du total brut perçu.
Est-ce que mes calculs sont bons?
Merci de me répondre au plus vite puisque je commence la garde demain matin!!! Bon après-midi à tout le monde
Eva.
Hors ligne
22-09-2009 15:29:38
#4 22-09-2009 16:51:57
Re : CDD mensualisé ou payé au réel?
non "retrait de l'enfant"
tout nos contrat s'arretent et souvent on connait la date mais ça reste des cdi 
c'est particulier pour les assmat 
et le mot "licenciement " n'existe pas dans la ccn c'est "retrait de l'enfant"
j'ai verifié dans toute la ccn
Hors ligne
22-09-2009 16:51:57
#6 22-09-2009 21:55:59
Re : CDD mensualisé ou payé au réel?
D'accord, merci beaucoup en tout cas pour vos réponses les filles.
De toute façon, même pour un CDD il faut faire une mensualisation.
Ce soir j'ai eu la maman qui est venue avec sa petite, on a eu le temps juste de signer l'engagement réciproque et le contrat on le signera demain soir quand elle viendra la récupérer. Donc il faut que je le prépare maintenant, ce soir!!
J'ai appris que finalement il n'y aura pas de garde pendant les vacances scolaires, donc je ne l'aurai que les mercredis. La maman finit sa formation le 24 décembre ce qui est déjà la période des vacances donc j'ai vu le dernier mercredi avant les vacances d'hiver c'est le 16.12.
Comme les mois de septembre et de décembre ne seront donc pas complets, dois-je faire la mensualisation uniquement pour les deux mois d'octobre et de novembre? Et septembre + décembre me faire payer au réel?
Cela me ferait que 5 semaines (octobre + novembre), puisqu'il y a les vacances + vendredi le 11.11. qui est férié.
Donc ma mensu sera-t-elle:
Mon tarif horaire x 10,5 heures d'accueil par semaine x 5 semaines
-----------------------------------------------------------------------------
2
Mais dans ce cas, pour les CP, il faudra accumuler les deux mois payés au réel + les deux mois selon la mensu et faire les 10 % (hors les IE et IR) à la fin du contrat?
Je vous embête ce soir, mais j'ai vraiment besoin de vous pour que je puisse remplir mon contrat ;-)
Bonne soirée
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