fin de contrat

MATHIEUANAIS · 23-09-2009 08:37:23

bonjour

voilà, à la fin du mois de septembre, une petite va partir. En effet, après une diminution du nombre d'heures (110h au 1er RDV, puis 100h à la signature, pour finir avec 80h en septembre), nous mettons fin au contrat, car je vais me voir retiter mon congé parental pour un si petit contrat, donc travail à perte.
Il y a d'autres raisons qui font que cette rupture devait se faire.
Mon soucis est que cet été, j'ai pris des congés par anticipation, et mon solde est en négatif, jusque là pas de soucis, mais voilà, avec la diminution du nombre d'heures, tout ce complique.

Dois je faire la régularisation sur 100h, 80h, 100h et 80h? Sur 5 jours ou 6 jours par semaine (sachant que quand je prends une semaine de CP, c'est 6 jours de cp)?

Je sais certaines vont me demander pourquoi c'est moi qui calcule tout ça, et bien simplement parce que c'est moi qui fait les fiches de paie et que j'ai dis à la maman qu'il fallait qu'elle aille chercher la feuille aux assedics et elle m'a répondu que comme depuis le début du contrat (3 mois), c'était moi qui faisait les fiches de paye, déclarations pajemploi (car problème internet chez eux), que du coup je pouvais bien le faire. Donc vu les circonstances, j'ai bien envie de tourner cette régularisation à mon avantage, surtout que moi, contrairement aux parents, je n'ai pas eu mes 3 semaines de CP pour tous les petits, car certains se sont trompés dans les dates, du coup, je n'ai eu que 15 jours.

J'attends votre aide, merci les filles.

23-09-2009 08:37:23

MATHIEUANAIS · 23-09-2009 08:47:34

Oui les CP étaient payés par anticipation
j'étais en année complète
le contrat et la mensu ont début le 01 juin 2009

Pour ce qui est des parents qui se sont trompés, le problème est que au début ça ne m'a pas dérangé, car je n'avais que eux, mais après j'avais mon contrat qu'on arrête.
J'ai bien essaye de faire comprendre aux nouveaux que expectionnellement on ferait autrement cette année, mais ils ne pouvaient pas alors tant pis, j'ai tourné 1 semaine avec une et 2 semaines en cp et 1 semaine avec l'autre.

MATHIEUANAIS · 23-09-2009 08:54:19

non ju, mais cp ont simplement étaient pris par anticipation donc pas de diminution de salaire, mais en cas de rupture la première année, alors il y a régularisation.

christyv · 23-09-2009 09:17:42

MATHIEUANAIS a écrit :

non ju, mais cp ont simplement étaient pris par anticipation donc pas de diminution de salaire, mais en cas de rupture la première année, alors il y a régularisation.

Il faut faire une régularisation, c'est à dire comparer les congés acquis et ceux qui ont été payés, et éventuellement rembourser le trop perçu de congé.

Si les heures n'ont pas été les mêmes chaque semaine, il faut tout reprendre semaine par semaine.

Dernière modification par christyv (23-09-2009 09:19:58)

23-09-2009 09:17:42

MATHIEUANAIS · 23-09-2009 12:36:39

christyv a écrit :

MATHIEUANAIS a écrit :
non ju, mais cp ont simplement étaient pris par anticipation donc pas de diminution de salaire, mais en cas de rupture la première année, alors il y a régularisation.
Il faut faire une régularisation, c'est à dire comparer les congés acquis et ceux qui ont été payés, et éventuellement rembourser le trop perçu de congé.
Si les heures n'ont pas été les mêmes chaque semaine, il faut tout reprendre semaine par semaine.

Donc christyv, je dois faire comment? désolé de t'embêter, mais je suis un peu perdu, on ne m'a rien expliqué en formation. merci

MATHIEUANAIS · 23-09-2009 14:26:02

non c'est pas eux qui se sont trompés, mais les derniers arrivés, bref c'est pas le soucis, comme celui de remboursé les cp pris par anticipation, pas de problèmes.

Oui en effet, je leur dois 7 jours, mais je ne sais pas comment calculer, car le contrat est mensualisé à 100h jusqu'au 31 aout puis 80h pour septembre, je ne peux pas non plus me baser sur une semaine, car elle est infirmière, donc irrégulier....

au secours

4i.modo · 23-09-2009 15:06:23

le plus simple : regulariser...
tu rembourses le trop perçut et vous repartez à zero en respectant la ccn cette fois ci ...
par anticipation c'st toujours une source d'embrouilles... la preuve.

MATHIEUANAIS · 23-09-2009 15:35:50

4i a écrit :

le plus simple : regulariser...
tu rembourses le trop perçut et vous repartez à zero en respectant la ccn cette fois ci ...
par anticipation c'st toujours une source d'embrouilles... la preuve.

Non y a pas embrouille mais je ne sais pas si je dois calculer les 7 jours que je lui dois sur la base de 100h? 80h? sur 6 jours par semaine ou 5 jours?

4i.modo · 23-09-2009 15:38:32

7 jours ouvrables =
L M M J V S
L
nb d'heures prévues ces jours là x tarif.

et ces jours sont acquis sur la periode passée donc des anciens horaires

MATHIEUANAIS · 23-09-2009 15:52:12

4i a écrit :

7 jours ouvrables =
L M M J V S
L
nb d'heures prévues ces jours là x tarif.
et ces jours sont acquis sur la periode passée donc des anciens horaires

mille merci 4i

donc si j'ai bien compris, sachant que j'ai un trop perçu de 7 jours de cp, il faut donc que je me base sur des semaines de 6 jours. OK

mais comme elle ne vient pas tous les jours, ni le même nombre d'heures les jours de présences, il faut que je fasse une moyenne sur le mois, mais dois-je prendre le nombre d'heures signées au début du contrat(100H), ou celui de l'avenant de septembre( 80h), qui est notre cause de rupture?

4i.modo · 23-09-2009 15:55:49

sur le contrat

MATHIEUANAIS · 23-09-2009 16:03:06

4i a écrit :

sur le contrat

merci 4i

bon après midi

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Annonce

#1 23-09-2009 08:37:23

fin de contrat

23-09-2009 08:37:23

#2 23-09-2009 08:47:34

Re : fin de contrat

#3 23-09-2009 08:54:19

Re : fin de contrat

#4 23-09-2009 09:17:42

Re : fin de contrat

23-09-2009 09:17:42

#5 23-09-2009 12:36:39

Re : fin de contrat

#6 23-09-2009 14:26:02

Re : fin de contrat

#7 23-09-2009 15:06:23

Re : fin de contrat

#8 23-09-2009 15:35:50

Re : fin de contrat

#9 23-09-2009 15:38:32

Re : fin de contrat

#10 23-09-2009 15:52:12

Re : fin de contrat

#11 23-09-2009 15:55:49

Re : fin de contrat

#12 23-09-2009 16:03:06

Re : fin de contrat

Pied de page des forums