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#1 02-10-2009 10:59:21
- mamzelle861
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- Inscription : 01-10-2009
- Messages : 36
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Je comprend pas ces fichu CP
Quelqu'un pourrait m'éclairé parce que la je patoge totalement j'ai beau lire les post j'en suis toujours au méme point.
Est ce qu'il possible d'ajouter les 10% dès le 1er mois de garde du loulou ou pas?
car j'ai pu lire que c'est seulement à partir du 1er juin mais j'ai lu aussi qu'en accord avec les parents c'est possible dès le début du contrat donc si quelqu'un peut m'éclairé la dessus et me dire ce qui est le mieu (si les deux possibilité sont possible)
merci :d
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02-10-2009 10:59:21
#2 02-10-2009 11:01:40
Re : Je comprend pas ces fichu CP
coucou
c'est hors convention
mais possible si ça fait l'objet d'une clause contractuelle et si les règles en sont bien comprises et maitrisées
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#3 02-10-2009 11:42:31
- mamzelle861
- Membre
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- Messages : 36
- Site Web
Re : Je comprend pas ces fichu CP
Clause contractuelle??????quel régles y a t-il?
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#4 02-10-2009 13:09:31
- Sweetypitchoune
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- Messages : 1 145
Re : Je comprend pas ces fichu CP
Il faut que ce soit bien marqué au contrat. Et il est entendu que comme c'est de l'anticipation sur l'acquisition ca peut donner lieu a remboursement de ta part en cas de rupture...que si tu fais le calcul tu y perd financierement... que c'est source a litige ... bref a deconseiller !!
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