Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

rmzimmer

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Motif fin de contrat + solde de tous comptes

Pour la garde de nos 2 enfants, nous employons une assistante maternelle depuis le 7 septembre 2006.
Notre dernier enfant a intégré la petite section d'école maternelle en septembre 2009. Il n'a pas encore 3 ans. Le dernier contrat signé prend fin le 31 octobre 2009. Depuis la rentrée, l'assistante maternelle le récupére au heure de repas et le garde l'APM.
Dès début 2009, nous avons demandé à l'assistante maternelle pour le nouveau contrat  ( prévu du 1/11/2009 au 31/10/2010) et notamment pour la première année scolaire en cours de venir récupérer notre fils à l'école car nos emplois du temps ne nous permettent pas de récupérer notre fils aux heures de repas). Aussi ancun enfant de son âge mange à la cantine.
Nous avons d'ailleurs rédigé un courrier au médecin de la PMI pour que notre assistante maternelle obtienne l'autorisation de venir chercher notre enfant à l'école vers midi.
L'assistante maternelle nous indique (comme elle garde un nouvel enfant en bas âge dès novembre 2009), qu'elle ne pourra plus récupérer notre fils à l'école cela dès novembre 2009.

Nos attentes ne donc sont plus satisfaites et nous oblige à une rupture de contrat. Voici mes questions:
1. Compte tenu de la situation évoqué, cette rupture de contrat peut être réalisé à l'amiable? Comment? Démission ou licenciement?
2. L'assistante maternelle a t'elle des droits par rapport à la situation évoquée? Si oui lesquels? Comment les chiffrer?
3. Y a t'il un préavis à donner dans la situation présente?

Merci d'avance pour vos conseils.

savina51

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Re : Motif fin de contrat + solde de tous comptes

bsr
c est pas tres clair tous sa
si elle vous le garde, et ke cette annee il rentre a l ecole et kel garde un enfant a temps plein je ne voie pas pourkoi elle ne pourrais pas aller chercher votre fils pendant midi a moins kel ne soit pas vehiculer ???? sinon je ne vois pas ce k il l en empeche de mettre soit le petit du temps plein soit de le mettre en pousette soit dans la voiture et d aller prendre votre enfant a l ecole !!!! a savoir ke votre dernier doit passer en perscolaire au niveau du contrat donc soit faire un avenant afin d y stipuler les changement d horaire soit de refaire un contrat comme vous avez marquer ci dessus!!!! maintenant je ne comprend pas votre apel aupres de la PMI ??!!! a moin ke votre nounou n est pas d agrement suffisant pour avoir plus de periscolaire

maintenantsi elle veut pas satisfaire a votre demande car c est elle ki refuse soit vous vous arranger a l amiable pour un licenciement ou une demision car elle refuse d aller le chercher !!! soit vous la llicencier car vous changer de mode de garde et kel ne correspond plus a ce ke vous demander

maintenant ce n est pas tres clair donc j espere avoir fait de mon mieux