nombre d'heures par an a ne pas dépasser

ptiteange1982 · 08-10-2009 22:27:28

bonjour, j'ai entendu dire qu'il y avait un nombre d'heures par an a ne pas dépasser est ce que quelqu'un le connait merci d'avance.

et comment cela se passe t il si on le dépasse car les parents ne peuvent pas faire autrement ?

08-10-2009 22:27:28

benedicte3130 · 08-10-2009 22:32:40

bonsoir
je n'ai jamais entendu qu'il y avait un nombre d'heures maximum.
qui t'a parle de ça ?
la seule chose dont je sois sure c'est que pour avoir droit aux aides nos tarifs ne doivent pas dépasser 5x le smic pour 8 heures de garde

ptiteange1982 · 08-10-2009 22:34:17

a la formation on nous a dit qu'il y avait un nombre maximum d'heure a ne pas dépasser par an et par contrat mais je ne sais plus de combien elle est

lesamoursdemavie · 08-10-2009 22:51:27

bonsoir,

ah encore une nouveauté?
du coup je suis ton post car je risque d'apprendre quelque chose

08-10-2009 22:51:27

ptiteange1982 · 08-10-2009 23:24:42

je sais pas c'est se que j'ai entendu dire alors peut etre que c'est du n'importe quoi? je ne veux pas dire de betises./

ptiteange1982 · 08-10-2009 23:26:28

voila j'ai trouver c'est
Pas + de 2250 h/an soit 48h/sem hors cp – 13h/j 6j/sem soit 78h/sem

ptiteange1982 · 08-10-2009 23:27:41

ca n'existe peut etre plus.

4i.modo · 09-10-2009 07:49:02

voir dans infos & articles
ça y est
quota d'heures...

ptiteange1982 · 09-10-2009 07:57:23

excuses moi je ne trouve pas la rebrique quota d'heures

agenaise · 09-10-2009 08:01:26

Bonjour

c'est 2250 heures à ne pas dépasser, c'est noté dans articles et lois.
Utilise sinon le moteur de recherche, bien pratique

ptiteange1982 · 09-10-2009 08:41:50

merci j'ai lu la discution donc en gros on ne doit pas depasser les 48 h / semaines ou 2250 h par an et si par exemple pour moi je signe un contrat se soir pour du 50.25 / semaines sur 44 semaines je ne dépasse pas les 2250 h / an mais je dépasse les 48 h /semaines est se que ca va quand meme ou pas a votre avis.
merci

4i.modo · 09-10-2009 09:45:04

on a le droit de depasser mais sous conditions
voir dans infos & articles : c'est detaillé

ptiteange1982 · 09-10-2009 15:33:02

je tape quota d'heure et dans un post je tombe sur toutes les lois mais se que je ne comprend pas c'est que pas mal d'ass mat font plus de 2250 heures par an .

donc si on est au courrant est ce qu'il y a vraiement une interdiction car moi du coup je signe un contrat se soir de 51.25 heures par semaines et du coup pour tombé juste il faut que je partent sur 44 semaines. sinon je les dépasse mais les parents eux du coup se retrouve dans la ... si on n'a pas de famille autour la garde de la petite doit obligatoirement se faire sur 10.25 par jours et peut etre des fois plus car la maman a un poste a responsabilité et le papa est gerant d'une entreprise donc des horaires a ralonge.

du coup meme en partant sur 44 semaines si j'ai des heures en plus comment je fait?

desoler d'etre si embettante

ptiteange1982 · 09-10-2009 15:55:15

le nombre d'heures a ne pas dépasser est dans la mensualisation c'est a dire contrat commencant le 10/10/09
et mensualisation a partir de nov

les 2250 heures a ne pas dépasser sont de nov a nov, de oct à octobre ou de décembre à décembre?

merci

4i.modo · 09-10-2009 17:53:19

du 01/11/09 au 31/10/10

ptiteange1982 · 09-10-2009 21:17:01

ok merci

ptiteange1982 · 09-10-2009 21:55:29

et c'est 2250 heures je vois hors cp mais par exemple 47,5 x 47 semaine ( donc moins les 5 semaines de cp) ca fait 2232,5 heures donc pas de soucis alors que si on met les 52 semaine cela fait 2470 heures alors on fait comment dans ses cas la on part quand meme sur une année complete et ca marche quand meme ou on doit partir sur 46 semaines car sur 47 je crois que c'est pas possible ./
merci de prendre le temps de me lire et de me repondre je suis un peu perdu.

4i.modo · 10-10-2009 07:25:43

2250 c'est le quota par an que l'on soit en année complete ou incomplete.
notez au contrat que c'est ok entre vous et basta
tu as lu le lien d'infos & article???

ptiteange1982 · 10-10-2009 09:23:17

oui mais il y'a marquer que meme ok ca pouvait poser probleme avec la paje pour les parents merci

4i.modo · 10-10-2009 13:02:21

tout depend du tarif si tu ne depasses pas le chiffre pour qu'ils aient des aides

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Annonce

#1 08-10-2009 22:27:28

nombre d'heures par an a ne pas dépasser

08-10-2009 22:27:28

#2 08-10-2009 22:32:40

Re : nombre d'heures par an a ne pas dépasser

#3 08-10-2009 22:34:17

Re : nombre d'heures par an a ne pas dépasser

#4 08-10-2009 22:51:27

Re : nombre d'heures par an a ne pas dépasser

08-10-2009 22:51:27

#5 08-10-2009 23:24:42

Re : nombre d'heures par an a ne pas dépasser

#6 08-10-2009 23:26:28

Re : nombre d'heures par an a ne pas dépasser

#7 08-10-2009 23:27:41

Re : nombre d'heures par an a ne pas dépasser

#8 09-10-2009 07:49:02

Re : nombre d'heures par an a ne pas dépasser

#9 09-10-2009 07:57:23

Re : nombre d'heures par an a ne pas dépasser

#10 09-10-2009 08:01:26

Re : nombre d'heures par an a ne pas dépasser

#11 09-10-2009 08:41:50

Re : nombre d'heures par an a ne pas dépasser

#12 09-10-2009 09:45:04

Re : nombre d'heures par an a ne pas dépasser

#13 09-10-2009 15:33:02

Re : nombre d'heures par an a ne pas dépasser

#14 09-10-2009 15:55:15

Re : nombre d'heures par an a ne pas dépasser

#15 09-10-2009 17:53:19

Re : nombre d'heures par an a ne pas dépasser

#16 09-10-2009 21:17:01

Re : nombre d'heures par an a ne pas dépasser

#17 09-10-2009 21:55:29

Re : nombre d'heures par an a ne pas dépasser

#18 10-10-2009 07:25:43

Re : nombre d'heures par an a ne pas dépasser

#19 10-10-2009 09:23:17

Re : nombre d'heures par an a ne pas dépasser

#20 10-10-2009 13:02:21

Re : nombre d'heures par an a ne pas dépasser

Pied de page des forums