des questions pour un 1er contrat

chappynette · 13-10-2009 16:58:25

bonjour,

J'ai lu dans le détail le super contrat de Parme et il y a un passage que je ne comprends pas: les 2 dernieres phrases....
En effet je vais être en année incomplete et la mensualisation va commencer au 1/11/09 pour un bébé en temps complet (8h30/17h30 4 jours par semaine) et sa p'tite soeur en péri (16h30 /17h30 3 jours par semaine)....comme j'ai pu le lire je fais un contrat pour chaque enfant mais je me demande ce que je dois cocher sur chaque contrat pour le temps complet et le péri ...

De plus quel délai fixe t-on généralement pour le délai de prévenance?

Pour le périscolaire utilise t-on le même contrat (notamment celui de parme quel taux horaire applique t-on? Est ce que je peux appliquer le même tarif horaire défini pour le temps complet ?

Concernant les Cp:
La période d'adaptation va se faire la semaine prochaine...donc je calcule au réel mais question bête est ce que je dois compter un jour de cp????

De plus est ce que je dois appliquer le calcul des Cp sur les deux contrats ou je compte que sur un seul (vu que c'est la même famille)?

J'espere mettre fait comprendre !!!!!
Merci d'avance d'y répondre !!!

Dernière modification par chappynette (13-10-2009 19:11:23)

13-10-2009 16:58:25

chappynette · 14-10-2009 13:03:22

bonjour,

Personne pour me répondre ....j'ai rendez vous avec la maman demain ......

cathblabla · 14-10-2009 14:13:03

bonjour depuis 4 ans que j'exerce je pratique la méthode des 10% mensuel et je n'ai jamais eu de soucis a ma menualisation je rajoute 10%

pour le tarif du péri tu peux compter plus cher a négocier vu le nombre d'heures de prévues
si tu as une fatrie 2 mensualisations differentes avec chacune leurs cp et leurs indemnités

nanda · 14-10-2009 14:16:44

je suis dans le meme cas que toi chapynette , je ne comprend pas très bien les 2 dernieres phrases de l'extrait du contrat de Parme que tu nous a editer

Dernière modification par nanda (14-10-2009 14:17:05)

14-10-2009 14:16:44

chappynette · 14-10-2009 17:24:18

merci cathblabla...(rigolo ton pseudo!)...

bon je verrais au fur et à mesure....

toujours personne pour m'expliquer plus clairement les deux phrases du contrat de Parme???

autre question -surement bête mais je préfère être sûre -les autorisations parentales on n'a pas besoin de faire un exemplaire pour les parents et idem pour les " docs divers" les fait -on en 1 seul exemplaire???

babou 74 · 14-10-2009 17:52:08

coucou
tout , dont les autorisations , doit figurer dans les 2 exemplaires de contrat bien sur
les 2 contrats doivent etre strictement identiques

chappynette · 14-10-2009 17:57:16

merci babou74 donc je mets en marche l'imprimante ...

aurais tu aussi des réponses à mes premieres questions:

quel délai met on généralement pour le délai de prévenance ?

et surtout dans le contrat de Parme qu'est ce que je dois cocher (voir la capture en début de post) car je ne comprends pas la nuance des deux dernieres lignes....

babou 74 · 14-10-2009 18:11:28

je ne peux pas te repondre car je n'utilise pas ce contrat
mais je cocherais la dernière ligne (bien que hors connvention est tout à fait faisable )
car en année incomplète on n'inclut jamais les 5 cp dans le calcul de la mensualisation

et pour le delai de prevenance c'est à toi de voir , 8 à 15 jours me semble raisonnable

et pour les autres questions
tu peux prendre un tarif horaire superieur pour le periscolaire
et oui utiliser la base du meme contrat ( donc 1 contrat d'accueil par enfant )
et tu acquiers des cp pour chaque enfant
donc les cp sont dus pour chacun

chappynette · 14-10-2009 18:12:55

génial...merci babou....je signe mes premiers contrats demain!!!!

chappynette · 14-10-2009 18:16:03

bon jusqu'à fin octobre c'est au réel donc réel +10%

la mensu commence au 1/11 donc salaire mensualisé normal ou salaire mensualisé+10%??? ou faut il attendre le 1er juin 2010 pour y ajouter les 10%?

Dernière modification par chappynette (14-10-2009 18:21:14)

babou 74 · 14-10-2009 18:22:32

si vous cochez la dernière ligne , ça signifie que ces 10% seront versés dès le 1er mois d'accueil

chappynette · 14-10-2009 18:28:59

babou 74 a écrit :

si vous cochez la dernière ligne , ça signifie que ces 10% seront versés dès le 1er mois d'accueil

ah ok
car lors de la formation on nous a dit que les cp étaient payés à compter du 1/06/10...
je m'embrouille completement!!!

Si je reprends l'exemple donné sur le forum dans le fiches pratiques cela correspondrait au paiement au 1/12 tous les mois c'est bien ça?

Dernière modification par chappynette (14-10-2009 18:34:23)

babou 74 · 14-10-2009 18:33:48

oui c'est ce que dit la convention
mais là dans ce contrat , c'est une clause contractuelle qui ne suit pas la convention , qui est cochée que si elle est choisie en accord avec les 2 parties

donc c'est aux parents de choisir comment ils veulent payer les cp
soit selon la convention en , ou à partir de , Juin (dans ce cas cocher une des 4 possiblités )
soit selon cette clause s'ils l'acceptent

chappynette · 14-10-2009 18:41:20

Si je reprends l'exemple donné sur le forum dans le fiches pratiques il y a le paiement au 1/12 tous les mois mais dans ce cas c'es à partir de quelle date ? le 1/11/09 ou le 1/06/2010? désolée d'insister mais j'ai du mal avec les cp!!!

nanda · 14-10-2009 18:42:28

je pense que c'est au 1/06/10...tu calcul les cp aquis et tu divise par 12..et ce resultat tu l'ajoutera a ta mensu

chappynette · 14-10-2009 18:44:40

nanda a écrit :

je pense que c'est au 1/06/10...tu calcul les cp aquis et tu divise par 12..et ce resultat tu l'ajoutera a ta mensu

merci nanda...c'est vraiment pas facile!!!

babou 74 · 14-10-2009 19:03:12

chappynette a écrit :

Si je reprends l'exemple donné sur le forum dans le fiches pratiques il y a le paiement au 1/12 tous les mois mais dans ce cas c'es à partir de quelle date ? le 1/11/09 ou le 1/06/2010? désolée d'insister mais j'ai du mal avec les cp!!!

ça signifie 10% des salaires versés (hors indemnités) du debut du contrat à fin mai
et ce resultat divisé par 12 sera versé à partir de juin en plus de la mensualisation de base

exemple
contrat commencé en janvier 2010 avec une mensualisaion de 300€
salaires de janvier à mai
300 X 5 = 1500€ 10% = 150
150/12 = 12.5€ à rajouter au salaire à partir de juin 2010 jusque mai 2011

chappynette · 14-10-2009 23:05:19

merci babou 74 pour votre patience.....donc dans mon cas la mensualisation va commencer au 1/11/09 cela fera
300euros X 7 =2100 10% 210
210/12=17.5 à rajouter au salaire à partir de juin2010.....
ok et avec l'augmentation du smic au1/01/10
ex:
nov =300 déc 300 janv à mai = 305

600+(5x305) =2125>>>10% 212.5
212.5/12=17.71 à rajouter au salaire à partir de juin 2010

Si j'ai tout compris cela veut dire que dans le contrat de parme je dois cocher la ligne concernant les cp "versé par 12eme chaque mois"

babou 74 · 14-10-2009 23:11:07

tu ne peux légalement augmenter ton tarif horaire en fonction du smic que si tu es au minimum

chappynette · 14-10-2009 23:20:46

babou 74 a écrit :

tu ne peux légalement augmenter ton tarif horaire en fonction du smic que si tu es au minimum

ah ok et si l'employeur est d'accord pour accepter l'augmentation?

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