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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
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Pour cela :

#1 29-10-2009 02:38:48

milou59
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Clause au contrat pour maladie de l'enfant

Coucou tout le monde, quelqu'un aurait-t-il un modèle de contrat stipulant qu'en cas de maladie handicapante de l'enfant une majoration de tarif pourra être demandée pour soins particuliers. J'ai lu quelque chose de cet ordre sur le forum mais je ne trouve plus. Et pourtant j'ai refais deux fois l'index! Je cherche ce type de clause au cas où la maladie de l'enfant en garde m'empêcherait d'en accueillir un autre ou  que son handicap irait grandissant.Merci.


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29-10-2009 02:38:48

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#2 29-10-2009 09:26:26

4i.modo
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Re : Clause au contrat pour maladie de l'enfant

il suffit d'appliquer la ccn , et de montrer l'article 7 (point 4 b)
inutile de le préciser au contrat smile

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#3 29-10-2009 14:18:39

milou59
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Re : Clause au contrat pour maladie de l'enfant

Merci 4i. Je ne m'en souvenais plus. Je vais la relire pour me rafraîchir la mémoire.


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