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#1 29-10-2009 02:38:48
Clause au contrat pour maladie de l'enfant
Coucou tout le monde, quelqu'un aurait-t-il un modèle de contrat stipulant qu'en cas de maladie handicapante de l'enfant une majoration de tarif pourra être demandée pour soins particuliers. J'ai lu quelque chose de cet ordre sur le forum mais je ne trouve plus. Et pourtant j'ai refais deux fois l'index! Je cherche ce type de clause au cas où la maladie de l'enfant en garde m'empêcherait d'en accueillir un autre ou que son handicap irait grandissant.Merci.
C'est la Vérité vraie...!!!
Hors ligne
29-10-2009 02:38:48
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