Plein de question "administrative"

grumly · 29-10-2009 16:05:52

Bonjour, je suis l'heureux Papa de la petite *** qui est gardée par sa nounou depuis fevrier dernier.

Jusque la c'est Mme qui se debrouillait avec pour le contrat de nOunou, la paye et la declaration a la Paje etc, car elle avait le temps de discuter (moi je depose la petite a 7h en coup de vent).

Mais comme elle ne comprends pas tout, et ca ***, on a convenu que je m'occupe de ca; a l'occasion d'un avenant pour passer de 9 a 10h de garde par jour.

Ma femme avait "bêtement" suivi les indications de notre Nounou.

Mais reprennant le "bébé" je me pose des question, car pas mal de trucs me paraisse pas clair ? C'est pas que j'ai l'impression de me faire avoir, car certain point me sont favorable, et ca se passe tres bien avec nounou. J'ai lu les differents post mais j'ai encore plein de questions :

*** Le contrat
Le contrat est en année incomplete, mais sur une base de 47 semaine. Ce qui est contradictoire, car on devrait du coup etre en annee complete, non ?? Mais dans les fait la petite n'est pas gardé 47 semaine, car nos congés ne sont pas tous en meme temps que le nourrice. On est donc a maxi 46 semaines.

Comment faire ? negocier pour passer a 46 ou 45 semaines ? c'est pas super cool pour l'asmat mais en meme temps ca nous "pairai" la creche de la station deski. Et puis je suis obliger de poser des congé a noel/jour de l'an alors qu'on ne peut pas partir (ma femme ne peut pas poser de congé)
Ou sachant que depuis qques mois, l'asmat n'as plus que notre enfant. On peut donc demander a ce qu'elle deplace son congé prevu a paques, en janvier pdt nos vacances....

Mais ds ce cas, on reste en anne incomplete sur 47semaines.... donc autant repasser en complete, ca sera plus simple pour les CP non ??

*** le salaire de base :
La pas de soucis 47s x 3j/semaine x 10h par jour x 3€/h => 352.50 € brut par mois.

*** les CP :
Nounou veut etre mensualisé, ont lui pait donc 10% de plus par mois soit 35.25€.

Mais ceci depuis le 1er mois, et on pas du tout noté, congé acquies, pas acquis etc.... J'avoue que j'ai rien pigé.

*** Les indeminté d'entretien et Repas.
on est a 3.10€ et 4.30€ par jour pour ces frais, mais elle nous demande un fixe de 34.87 et 48.76 par mois. Elle ma dit avoir mensualié tout ca (141j de garde par an/12). Mais déjà, je trouve pas le meme calcul (a qquelques e pres) et surtout est ce legal ???
fondamentalement ca me gene pas trop, car plus simple a gerer, mais ca ne peut etre juste, surtout que c'est variable au cours de l'année; l'apetit de la petite change !

*** déclaration a la Paje:
J'ai calculé le salaire brut, mais quelle est la formule OFFICIELLE pour en calculer le NET. car ici le ratio est 0.7739, ma nounou ma donner 0.7759 . La différence est minime, mais j'aimerai que tout soit carré.
comment remplier les case CP de la paje ??

et pour le salaire declaré, on compte les 10% versé pour les CP ou non ??

Si on a rempli n'importe comment avant, est ce grave ???

Merci de votre aide; rapide car on doit signer l'avenant mais j'aimerai en profiter pour corriger les erreurs, si y a . Histoire que tout soit clair pour éviter des litiges/aigreurs futures.

29-10-2009 16:05:52

grumly · 06-11-2009 11:08:44

Merci de vos reponses, mais c pas encore clair.... enfin c'est surtout que c'est contradictoire avec ce que me dit ma nounou.... qui devrait mieux connaitre ca que moi...

enfin :

* le type de contrat
Elle nous a mis en annee incomplete de 47semaine, car la petite est garde 3j par semaine et non 5. Pour moi ca na rien a voir, mais c'est ce qu'on lui a dit....

Bref, ca pas grave, car elle a "accepté" de passer a 46 semaine, et donc incomplete; on va faire un avenant.

donc le salaire sera :

46sem x 30h/sem = 1380 h/an
le prix horaire 3.00€/h => 3 x 1380 = 4140€/an

=> 345€ brut/mois
+ 34.50 € de CP

=>>> 379.50 € brut par mois
on, paie donc 379.50 x 0.7739 = 293.70 € en net

ok ?

* Frais entretien & repas : elle nous mensualise l'entretien.
entretien 3.10€/j => 138j/an x 3.10 /12 = 35.65€ /mois
repas 4.15€/j => 138j x 4.15 / 12 = 47.73 €/ mois.

Moi je trouve pas ca logique, on devrait payer chaque mois le nombre de jour de garde reellement effectuer non ?? par exemple si la petite est absente, on paie pas ni le repas ni l'entretien. (bien sur le salaire est maintenu)

et en plus et surtout est ce legal

grumly · 06-11-2009 11:15:46

Pardon, maelle, j'avais pas vu les réponses en gras dans ma citation.

Je vai essayer de faire le point avec elle.

Je pense pas du tout qu'elle essais de nous arnaquer, loin de la, mais qu'elle est un peu paumé comme nous, et mal conseiller. Ceci dit je suis assez surpris, car c'est son métier....

Bon elle a accepter de reduire a 46, sans que j'insiste (car on a signer pour 47), mais elle en a profiter pour glisser, qu'elle s'etait apercu que ces tarifs etait en dessous de la grille et qu'elle voudrai remettre ca d'aplomb (c'est de bonne guerre). on a pas ete plus loin, car le matin j'ai 5min chrono pour discuter. mais ces tarifs sont il vraiment bas ??? quelle sont les grilles ??? merci

babou 74 · 06-11-2009 11:17:36

coucou
ni les cp , ni les indemnités d'entretien et repas ne se mensualisent
les cp ne seront dus qu'en, ou à partir de , juin prochain
et les indemnités ne sont dus que par jour réél d'accueil de l'enfant , donc ne peuvent se calculer qu'en fin de mois

et oui cette mensualisation des indemn est limite illégale

06-11-2009 11:17:36

babou 74 · 06-11-2009 11:22:13

grumly a écrit :

Pardon, maelle, j'avais pas vu les réponses en gras dans ma citation.
Je vai essayer de faire le point avec elle.
Je pense pas du tout qu'elle essais de nous arnaquer, loin de la, mais qu'elle est un peu paumé comme nous, et mal conseiller. Ceci dit je suis assez surpris, car c'est son métier.... non son métier c'est d'accueillir les enfants , pas de calculer ses fiches de paie...etc.....votre patron vous demande de le conseiller pour etablir votre contrat et vos bs ?
Bon elle a accepter de reduire a 46, sans que j'insiste (car on a signer pour 47), mais elle en a profiter pour glisser, qu'elle s'etait apercu que ces tarifs etait en dessous de la grille et qu'elle voudrai remettre ca d'aplomb (c'est de bonne guerre). on a pas ete plus loin, car le matin j'ai 5min chrono pour discuter. mais ces tarifs sont il vraiment bas ??? quelle sont les grilles ??? merci

Et perso , je ne trouve pas ses tarifs specialement bas

et il existe une grille de tarifs emise par certains syndicats ou associations , en fonction du nbre d'h d'accueil/mois

grumly · 06-11-2009 11:34:40

"non son métier c'est d'accueillir les enfants , pas de calculer ses fiches de paie...etc.....votre patron vous demande de le conseiller pour etablir votre contrat et vos b"
> bien sur que non ! on est les employeur, mais je trouve que pour favotiser l'emploi, on pourrait nous aider un peu. ca serait plus simple si a la paje on entrait le type de contrat, le tarifs horaires etc, et qu'il calculerait tout. > moins de fraude et plus simple pour non. Mon patron a un service comptable... pas moi.

Pfff, je sens que ces CP ca va me prendre la tete....
Ds les notices, c'est bien marqué que les CP peuvent se mensualiser, pourtant ?
le contrat a debuter en fevrier (j'ai pu la date precise), et on lui a toujours donner 10% debut le premier mois. On a tout faux ?

pourtant en mai, elle avait acquies 4mois de CP. j'aurait donc du lui payer des 4/12 de CP en mai, c'est bien cas ? mais on a payer 4 fois 1/12 c'est pareil non ???

ensuite de juin08 a mai09 on pait 1/12eme des 10% tout les mois.

babou 74 · 06-11-2009 11:41:46

où est-ce noté que les cp peuvent se mensualiser ?

ce n'est pas valable que pour la méthode des 1/12
mais ces 1/12 signifient que les cp seront mensualisés oui , mais seulement à partir de juin prochain 1 fois acquis

prenons 1 exemple
contrat débuté en fevrier 2009 avec une mensualisation de 300€
salaires de fevrier à mai
4 X 300 = 1200€
10% de 1200 = 120€
à partir de juin 2009 il faut rajouter chaque mois à la mensualisation
120/12 = 10€ au titre des cp

grumly · 06-11-2009 11:49:49

babou 74 a écrit :

Et perso , je ne trouve pas ses tarifs specialement bas

sur le tarif horaire (3€/h pour 30h /sem) ou sur l'entretien (3.10 pour 10h/j) ou surle repas (4.15 pour un bébé de 13mois matin-midi-gouter) ??

Ps: comment gérer ces histoire de sous, car on est très content de notre Nounou qui s'occupe très bien de notre petite, qui elle même l'aprecie a voir son sourire. ca passe aussi très bien avec ma femme (ca papote...)
Et j'ai pas envie de me fâcher avec elle pour ca.

Je trouve ca assez délicat, même si mon but ,n'est pas de tirer les prix vers le bas, mais plutôt de tirer tout ca au clair. Car c'est du n'importe quoi, meme si au final on trouve la meme somme a quelques euros pres.
Si vous avez des conseils...

merci

grumly · 06-11-2009 12:34:48

babou 74 a écrit :

où est-ce noté que les cp peuvent se mensualiser ?
ce n'est pas valable que pour la méthode des 1/12
mais ces 1/12 signifient que les cp seront mensualisés oui , mais seulement à partir de juin prochain 1 fois acquis
prenons 1 exemple
contrat débuté en fevrier 2009 avec une mensualisation de 300€
salaires de fevrier à mai
4 X 300 = 1200€
10% de 1200 = 120€
à partir de juin 2009 il faut rajouter chaque mois à la mensualisation
120/12 = 10€ au titre des cp

Si on choisit de payer en une seule fois au mois de juin, dans l'exemple, on pairait 120€ en juin 2009

puis en juin2010 (12x300 x 10% => 360). c'est ok ?

Donc dans ton explication de mensualtisation, elle a les sous en retard par rapport a un peiement en juin ?

Alors que ce que j'ai fait moi pour l'insnt :
10% du salire (30€) verse des le 1er mois, fevrier 2009.
donc en mai, elle a touché 4 x 30 => 120€.
et de juin09 a juin 10, elle touchera 12 x 30, donc en juin10 elle aura eu 360.

Donc en fait, ce que je fait me parait plus logique, c'est comme les impôt, la mensualisation est en avance, afin de lisser la trésorerie.
Non ???

grumly · 09-11-2009 12:13:34

Up!, qui est dans le vrai ?

tina1901 · 09-11-2009 12:32:31

Bonjour,

vous êtes sur une base d'1 année imcomplete car une année complete veux bien dire 52 semaines sur 12 mois,

attention, si votre assistante maternelle a plus d'1 enfant en garde par rapport a son agrément elle peux , elle -même fixé les vacances car elle doit gongler avec tout les parents donc c'est a elle de fixé ces dates de vancances et non pas vous et vous devez suivres sauf et vos dates conviennes pas et la vous diminuer sur la base des semaines ( 47 ou 46 semaines) peut importe.

Normalement si elle a sont agrément depuis puex c'est a dire après 2007, elle peux vous expliquez tout car elle a eu 1 ou 2 formations d'assistante Maternelle qui sont obligatoires.

Bon courage.....

tina1901 · 09-11-2009 12:35:17

les congés a a peyer tout les mois mais il faut les retirer sur la base des semaines puisque vous lui payer tout les mois mais attention il ne faut surtout pas oublier que même pendant les vacances vous lui devez son salaire sens bien sur les 10% de congés payer que vous lui versé les autres mois.

8candy8 · 09-11-2009 15:09:28

grumly a écrit :

babou 74 a écrit :
où est-ce noté que les cp peuvent se mensualiser ?
ce n'est pas valable que pour la méthode des 1/12
mais ces 1/12 signifient que les cp seront mensualisés oui , mais seulement à partir de juin prochain 1 fois acquis
prenons 1 exemple
contrat débuté en fevrier 2009 avec une mensualisation de 300€
salaires de fevrier à mai
4 X 300 = 1200€
10% de 1200 = 120€
à partir de juin 2009 il faut rajouter chaque mois à la mensualisation
120/12 = 10€ au titre des cp
Si on choisit de payer en une seule fois au mois de juin, dans l'exemple, on pairait 120€ en juin 2009
puis en juin2010 (12x300 x 10% => 360). c'est ok ?
Donc dans ton explication de mensualtisation, elle a les sous en retard par rapport a un peiement en juin ?
Alors que ce que j'ai fait moi pour l'insnt :
10% du salire (30€) verse des le 1er mois, fevrier 2009.
donc en mai, elle a touché 4 x 30 => 120€.
et de juin09 a juin 10, elle touchera 12 x 30, donc en juin10 elle aura eu 360.
Donc en fait, ce que je fait me parait plus logique, c'est comme les impôt, la mensualisation est en avance, afin de lisser la trésorerie.
Non ???

Ce n'est pas tout a fait la même chose, légalement les cp se paient à terme échus donc en juin pour l'année précédente.
En juin 2009, vous devez regler les cp de fevrier 2009 à mai 2009 soit 10% de 4x300 €, ce qui revient en effet au même que votre méthode pour cette période.
Mais de juin 2009 à mai 2010 cela fait 300x12+120 (les cp se calculent sur la totalité des revenus de l'année, donc y compris les cp de l'année d'avant).
donc 3600+120=3720 soit cp=372 euros en une fois en juin 2010
en 1/12= 31 euros par mois de juin 2010 à mai 2011.
Et là, avec votre méthode elle perd 1 euro par mois.
Et l'année d'après il faudra faire 12x300+372=3972 euros soit 397.2 de cp.

J'espère avoir été claire, et que vous comprenez mieux la différence entre les deux méthodes.

En ce qui concerne les indemnités repas et entretient, je suis d'accord avec les autres, on ne mensualise pas, on calcul au réel chaque fin de mois et on ajoute à la mensualisation. Votre ass.mat vous a demandé de mensualisé sûrement parce que le mois de vacances, le revenu se limite à la mensualisation mais c'est logique puisqu'elle n'a pas eu l'enfant donc pas eu de frais.

Dernière modification par 8candy8 (09-11-2009 15:17:00)

1libellule · 09-11-2009 15:31:09

Alors pour les cp, je fais 10% tous les mois dès le départ.
En juin on calcule la méthode des 10% et celle du maintien de salaire et on regarde la différence. Si c'est les 10%, la plus avantageuse, les parents me doivent plus rien sur ces cp acquis, si c'est l'autre, les pe me paient ce qui manque en plus de ma mensu de juin.
Cette méthode a été vu avec la dame de l'inspection du travail de mon département.
Les 10% dès le début du contrat sont légal mais pas convention c'est à dire dans la convention mais c'est faisable.
ça arrange les parents car pas de grosses sommes à sortir d'un coup (au mois de juin ou à la fin du contrat) et moi je suis payée.

ptitbout440 · 09-11-2009 16:12:28

Bonjour Grumly

**********************
**********************
pas de pub perso sur le forum
pas d'adresse mail directe
merci de ne pas poster le meme message dans plusieurs discussions à la fois
et prière de lire la charte du forum
lLes moderateurs

grumly a écrit :

Bonjour, je suis l'heureux Papa de la petite *** qui est gardée par sa nounou depuis fevrier dernier.
Jusque la c'est Mme qui se debrouillait avec pour le contrat de nOunou, la paye et la declaration a la Paje etc, car elle avait le temps de discuter (moi je depose la petite a 7h en coup de vent).
Mais comme elle ne comprends pas tout, et ca ***, on a convenu que je m'occupe de ca; a l'occasion d'un avenant pour passer de 9 a 10h de garde par jour.
Ma femme avait "bêtement" suivi les indications de notre Nounou.
Mais reprennant le "bébé" je me pose des question, car pas mal de trucs me paraisse pas clair ? C'est pas que j'ai l'impression de me faire avoir, car certain point me sont favorable, et ca se passe tres bien avec nounou. J'ai lu les differents post mais j'ai encore plein de questions :
*** Le contrat
Le contrat est en année incomplete, mais sur une base de 47 semaine. Ce qui est contradictoire, car on devrait du coup etre en annee complete, non ?? Mais dans les fait la petite n'est pas gardé 47 semaine, car nos congés ne sont pas tous en meme temps que le nourrice. On est donc a maxi 46 semaines.
Comment faire ? negocier pour passer a 46 ou 45 semaines ? c'est pas super cool pour l'asmat mais en meme temps ca nous "pairai" la creche de la station deski. Et puis je suis obliger de poser des congé a noel/jour de l'an alors qu'on ne peut pas partir (ma femme ne peut pas poser de congé)
Ou sachant que depuis qques mois, l'asmat n'as plus que notre enfant. On peut donc demander a ce qu'elle deplace son congé prevu a paques, en janvier pdt nos vacances....
Mais ds ce cas, on reste en anne incomplete sur 47semaines.... donc autant repasser en complete, ca sera plus simple pour les CP non ??
*** le salaire de base :
La pas de soucis 47s x 3j/semaine x 10h par jour x 3€/h => 352.50 € brut par mois.
*** les CP :
Nounou veut etre mensualisé, ont lui pait donc 10% de plus par mois soit 35.25€.
Mais ceci depuis le 1er mois, et on pas du tout noté, congé acquies, pas acquis etc.... J'avoue que j'ai rien pigé.
*** Les indeminté d'entretien et Repas.
on est a 3.10€ et 4.30€ par jour pour ces frais, mais elle nous demande un fixe de 34.87 et 48.76 par mois. Elle ma dit avoir mensualié tout ca (141j de garde par an/12). Mais déjà, je trouve pas le meme calcul (a qquelques e pres) et surtout est ce legal ???
fondamentalement ca me gene pas trop, car plus simple a gerer, mais ca ne peut etre juste, surtout que c'est variable au cours de l'année; l'apetit de la petite change !

*** déclaration a la Paje:
J'ai calculé le salaire brut, mais quelle est la formule OFFICIELLE pour en calculer le NET. car ici le ratio est 0.7739, ma nounou ma donner 0.7759 . La différence est minime, mais j'aimerai que tout soit carré.
comment remplier les case CP de la paje ??
et pour le salaire declaré, on compte les 10% versé pour les CP ou non ??
Si on a rempli n'importe comment avant, est ce grave ???
Merci de votre aide; rapide car on doit signer l'avenant mais j'aimerai en profiter pour corriger les erreurs, si y a . Histoire que tout soit clair pour éviter des litiges/aigreurs futures.

grumly · 10-11-2009 10:15:46

Ok merci de ces réponses, ca éclairci un peu, mais ca reste quand même super compliqué, vu qu'a ma question, j'ai 3 ou 4 réponses différentes !!

8candy8, ton explication est clair, mais avec ton calcul on être dans une suite ou le salaire augmente de chaque année, car on paie 10% des 10% des 10%....... (j'aimerai bien que mon salaire soit calculé ainsi !)
Ce qui n'est pas le cohérent avec la formule année complète ou on paie simplement 52s pour les 47 travaillé, le salaire reste le meme d'annee en année.

8candy8 · 10-11-2009 14:02:14

grumly a écrit :

8candy8, ton explication est clair, mais avec ton calcul on être dans une suite ou le salaire augmente de chaque année, car on paie 10% des 10% des 10%....... (j'aimerai bien que mon salaire soit calculé ainsi !)
Ce qui n'est pas le cohérent avec la formule année complète ou on paie simplement 52s pour les 47 travaillé, le salaire reste le meme d'annee en année.

Quel que soit le métier les cp sont calculés sur l'ensemble des revenus de l'année et donc sur les cp de l'année d'avant. Cela dit le salaire n'augmente pas.

Dans le cas de l'année complète les cp sont calculés avec la méthode du maintient de salaire. L'ass. mat est payé 52 semaines pour 47 travaillées, ainsi les 5 semaines de cp sont payés comme les semaines travaillées.

D'ailleurs il vous faut aussi faire le calcul avec cette méthode en année incomplète car la plus avantageuse est à regler à votre assmat.

-calcul pour les 4 mois de 2009: nbre semaines travailléesx2.5/4, on va dire qu'elle a travaillé 17 semaines 17x2.5/4=11 jours ouvrables donc 11/6x3= 6 jours ouvrés.
d'où cp en maintient de salaire=6x3€x10h=180 €
Dans ce cas 180 est supérieur à 120 donc vous devez appliquer la méthode du maintient de salaire.

Voilà pourquoi il est préférable de faire à terme échu ainsi on peut faire tous les calculs sur des semaines effectivement travaillées et payer ce que l'on doit effectivement.

-calcul pour une année entière:46x2.5/4=28.75 soit 29 jours ouvrables. ce qui reviens à 29/6x3=15 jours ouvrés.
Donc en maintient de salaire cp=15x tarif journalier sans les indemnités.
soit cp= 15x 3€x10h= 450 euros

J'espère ne pas vous avoir embrouiller encore plus....

Dernière modification par 8candy8 (10-11-2009 14:04:51)

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

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