Avenant ou nouveau contrat?

baxter77 · 09-11-2009 23:30:42

Bonsoir à toutes!

J'aurais quelques questions et beaucoup de doutes. Pardonnez-moi si ça fait "doublon" mais j'ai toujours été nulle en maths

J'embauche ma nounou depuis sep09 en année incomplète (37 semaines, contrat "enseignant"), 16 h/semaine (tarif horaire net 3,52 euros). Finalement la nounou garde mon fils plus d'heures que prévu (25 h/semaine plus exactement). Je lui ai donc proposé de modifier le contrat/mensualisation sur la base des 25 h.

Maintenant elle me propose une mensu sur année "complète", c'est à dire sur 52 semaines et me demande de régulariser les CP pour la période de sep-octobre (contrat à 16h/semaine sur 37 semaines).

Ma première question: c'est un nouveau contrat ou un avenant qu'il faut signer?
Deuxième question: pour la régularisation des CP de septembre et octobre, je fais comment?
Troisième question: si on part pour une année complète, elle n'aura pas acquis tous ses congés pour l'été 2010? quel est le calcul exact?

Voici les calculs de nounou:

Sur 36 semaines:

25 h x 36 semaines x 3,52 euros/heure / 12 = 264 euros

Sur 16 semaines:

16 h/semaine x 16 semaines x 3,52 euros/heure / 12 = 75,10 euros

Total mensualisé (5 semaines congés payés inclus) = 264 + 75,10 = 339,10 euros mensuel.

Donc pour sept/octobre 2009 je ne lui ai pas payé les 10% des CP, je voulais lui payer en juin (ou le calcul le + avantageux). Je dois donc régulariser pour ces deux mois?
Et concernant les calculs de la nounou? sont-ils exacts? je ne comprends pas...Je fais appel à une âme charitable

Je vous remercie par avance de votre aide, vous êtes adorables

09-11-2009 23:30:42

babou 74 · 10-11-2009 00:05:46

baxter77 a écrit :

Bonsoir à toutes!
J'aurais quelques questions et beaucoup de doutes. Pardonnez-moi si ça fait "doublon" mais j'ai toujours été nulle en maths
J'embauche ma nounou depuis sep09 en année incomplète (37 semaines, contrat "enseignant"), 16 h/semaine (tarif horaire net 3,52 euros). Finalement la nounou garde mon fils plus d'heures que prévu (25 h/semaine plus exactement). Je lui ai donc proposé de modifier le contrat/mensualisation sur la base des 25 h.
Maintenant elle me propose une mensu sur année "complète", c'est à dire sur 52 semaines et me demande de régulariser les CP pour la période de sep-octobre (contrat à 16h/semaine sur 37 semaines). non elle n'a pas à vous imposer une année complète sur 52 semaines , alors que vous ne l'employez que 37 semaines
Ma première question: c'est un nouveau contrat ou un avenant qu'il faut signer? un avenant
Deuxième question: pour la régularisation des CP de septembre et octobre, je fais comment?
Troisième question: si on part pour une année complète, elle n'aura pas acquis tous ses congés pour l'été 2010? quel est le calcul exact? pas de calcul à faire puisque vous ne serez pas en année complète
Voici les calculs de nounou:
Sur 36 semaines:
25 h x 36 semaines x 3,52 euros/heure / 12 = 264 euros
Sur 16 semaines:
16 h/semaine x 16 semaines x 3,52 euros/heure / 12 = 75,10 euros c'est quoi ces 16h/semaine à part les anciens horaires ???
Total mensualisé (5 semaines congés payés inclus) = 264 + 75,10 = 339,10 euros mensuel.
Donc pour sept/octobre 2009 je ne lui ai pas payé les 10% des CP, je voulais lui payer en juin (ou le calcul le + avantageux). Je dois donc régulariser pour ces deux mois? ses cp ne seront dus qu'en juin , donc rien à payer au niveau des cp avant cette date
Et concernant les calculs de la nounou? sont-ils exacts? je ne comprends pas...Je fais appel à une âme charitable non ils sont faux , car vous etes en année incomplète sur 36 semaines , donc son calcul sur 16 semaines est à oublier
Je vous remercie par avance de votre aide, vous êtes adorables

baxter77 · 10-11-2009 00:17:13

Merci beaucoup babou!

En fait, je lui ai demandé de garder le petit pendant les vacances scolaires aussi (ceci expliquerait probablement son nouveau calcul sur 52 semaines?). Je prépare un concours et j'ai besoin d'un peu de temps sans loulou qui est en pleine période "explorateur"

Je ne comprends pas le calcul sur les 16 semaines? il faut que je lui demande.

Du coup, si elle le garde pendant les petites vacances, nous sommes en année complète? et si année complète, les calculs sont corrects?

Merci encore une fois

babou 74 · 10-11-2009 00:57:36

vous ne serez en année complète que si elle le garde 47 semaines dans l'année , ce qui n'est pas le cas
car vous parlez uniquement des petites vacances

10-11-2009 00:57:36

Zen56 · 10-11-2009 01:22:14

Bonsoir,

Dans ses calculs, votre assmat considère qu'elle accueillera votre petit 25 h/semaine sur 36 semaines et 16 h/semaine sur 16 semaines (petites vacances) ... où sont donc les 5 semaines de congés payés ?

Si vous prenez 5 semaines de congés en même temps, le contrat sera bien sur une année complète.

Il faudra recalculer la mensu par avenant.

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Annonce

#1 09-11-2009 23:30:42

Avenant ou nouveau contrat?

09-11-2009 23:30:42

#2 10-11-2009 00:05:46

Re : Avenant ou nouveau contrat?

#3 10-11-2009 00:17:13

Re : Avenant ou nouveau contrat?

#4 10-11-2009 00:57:36

Re : Avenant ou nouveau contrat?

10-11-2009 00:57:36

#5 10-11-2009 01:22:14

Re : Avenant ou nouveau contrat?

Pied de page des forums