cp en année incomplète

stef45 · 09-11-2009 16:36:43

Bonjour à toutes
J'ai lu des tas de choses sur ce sujet mais je ne sais toujours pas comment faire et comme je débute, merci d'avance pour vos réponses.

Je commence en décembre un contrat en année incomplète de 44 semaines. Les parents souhaitent me régler dès le départ en plus du salaire de base, 10% du brut pour les cp.
1° Ont-ils le droit de me payer par anticipation chaque mois ou doivent -ils attendre juin 2010 pour me payer 10% de la période allant de décembre 2009 à mai 2010?

2° Dans les 44 semaines programmées, mes 5 semaines de cp ont été déuites. Merci de me confirmer que dans ce cas je prends bien mes 5 semaines sans me préoccuper des jours acquis ou non.

Merci d'avance
Stéphanie

09-11-2009 16:36:43

media · 09-11-2009 17:13:02

coucou non on ne paie pas par anticipation ou alors faut tout bien noté pour la fin ( regularisation ) et tu auras le droit a tes 5 semaines apres juin de l'année prochaine en temps mais pas en argent

babou 74 · 09-11-2009 17:18:04

coucou
les 10% mensuels par anicipation sont hors convention

et tu prends tes congés aux dates notées au contrat , donc dés le début du contrat oui

stef45 · 09-11-2009 17:23:07

Merci pour ta réponse
Si je n'ai pas droit en temps au conges avant juin 2010, comment cela se passe-t-il puisque je prévois une semaine en avril 2010 (je suis en année incomplète) ....

09-11-2009 17:23:07

babou 74 · 09-11-2009 17:24:13

En Avril , tu seras en congés

stef45 · 09-11-2009 17:28:45

Désolée mais je ne comprends absolument rien
Dans le cas ou les parents me paie les 10% dès le début du contrat en décembre (hors convention), puis-je considérer mon année de référence du 1er decembre 2009 au 30 novembre 2010 et prendre mes 5 semaines de cp dans cette pèriode ?????

nanda · 09-11-2009 18:12:21

non, la periode de référence est du 1er juin au 31mai.
En avril tu pourra prendre ta semaine de conges si tu la deduite de ta mensu

stef45 · 09-11-2009 18:39:23

Je récapitule :
je suis en année incomplète sur 44 semaines (52-5 de cp-3 de rtt) et je commence en décembre 2009
Donc si j'ai bien compris :
1° mes cp devront être réglés en juin 2010 ( 10% des salaires brutes versés de décembre 2009 à mai 2010)
2° les 5 semaines de cp déduites des 52 semaines seront à prendre à compter de juin 2010 (si je prends une semaine de cp en avril 2010 alors il faudra que je déduise le montant d'une semaine sur le salaire d'avril)

Merci de me confirmer si cela est correct

Poup · 09-11-2009 19:23:10

Si ta semaine d'avril fait partie des 8 semaines que tu as déduit des le départ, elle doit t'être payée normalement

titi57 · 09-11-2009 20:20:29

Bonsoir,
En année incomplète tu retire toute les semaines de congés des pe et les tiennes qui ne sont pas prises en même temps !
Donc la semaine d'avril est prise en commun avac les pe ou pas ???

babou 74 · 09-11-2009 21:37:22

stef45 a écrit :

Je récapitule :
je suis en année incomplète sur 44 semaines (52-5 de cp-3 de rtt) et je commence en décembre 2009
Donc si j'ai bien compris :
1° mes cp devront être réglés en juin 2010 ( 10% des salaires brutes versés de décembre 2009 à mai 2010)
2° les 5 semaines de cp déduites des 52 semaines seront à prendre à compter de juin 2010 (si je prends une semaine de cp en avril 2010 alors il faudra que je déduise le montant d'une semaine sur le salaire d'avril)
Merci de me confirmer si cela est correct

non tu n'as rien à deduire de plus ( car toutes les semaines d'absence ont dejà ete deduites lors du calcul de la mensualisation )
tu toucheras ta mensualisation de base 12 mois sur 12 , meme lorsque tu seras en congés
donc en avril si cette semaine etait prevue et donc dejà deduite , tu touches ta mensualisation normale

et pour les cp , oui ils seront dus en , ou à partir de , Juin 2010 , mais payés en net

stef45 · 09-11-2009 21:52:01

Merci Babou
Peux-tu m'expliquer ce que je fais des jours de cp acquis puisque mes 5 semaines de cp ont déjà été déduites de la mensualisation (52-5 cp - 3 rtt)
je m'arrache les cheveux

babou 74 · 09-11-2009 23:09:42

tu te les fais payer en , ou à partir de juin 2010

stef45 · 10-11-2009 09:24:56

Donc si j'ai bien compris, comme mes 5 semaines de cp ont été déduites des semaines d'accueil (année incomplète), je ne m'occupe pas d'avoir des cp acquis ou non, j'ai dès le début mes 5 semaines.
Par contre, en juin 2010 (début du contrat en decembre 2009) mes cp me seront payés en tenant compte cette fois des cp acquis entre decembre 09 et mai 2010

Dites-moi que j'ai enfin compris.......

4i.modo · 10-11-2009 09:28:41

oui
c'est bon

babou 74 · 10-11-2009 09:34:15

oui , tu as enfin compris

stef45 · 10-11-2009 10:12:27

Un grand merci encore une fois, car j'ai retourné le problème toute la nuit
QUEL SOULAGEMENT..... Dur dur d'être assistante maternelle.

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