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#1 11-11-2009 23:48:13
modification de contrat
Bonsoir,
J'espère que je poste dans la bonne rubrique, car je n'en suis pas au stade du litige.
Je garde une fratrie, et nous avons resigné avec mes pe un contrat en septembre. Celui ci avait été modifié par rapport à l'année dernière.
Ma question est : est ce que le contrat peut être à nouveau modifié par les pe ? (en effet une mensualisation a été faite en septembre sur cette base ).
Et s' il peut être modifié, faut il tout recalculer à partir de septembre ?????
J'espère avoir été assez claire
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11-11-2009 23:48:13
#2 11-11-2009 23:51:51
Re : modification de contrat
Coucou
non , ce n'est pas un litige
je deplace donc dans " tarifs...) 
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#3 11-11-2009 23:57:04
Re : modification de contrat
Bonsoir,
J'espère que je poste dans la bonne rubrique, car je n'en suis pas au stade du litige.
Je garde une fratrie, et nous avons resigné avec mes pe un contrat en septembre. Celui ci avait été modifié par rapport à l'année dernière.
Ma question est : est ce que le contrat peut être à nouveau modifié par les pe ? (en effet une mensualisation a été faite en septembre sur cette base ).
Et s' il peut être modifié, faut il tout recalculer à partir de septembre ?????J'espère avoir été assez claire
vous avez donc fait un avenant
et oui , tout contrat peut etre modifié par avenant
mais tu n'es pas obligée d'accepter l'avenant
au quel cas
soit vous restez sur les conditions du contrat initial
soit ils te licencient
donc oui ce contrat peut à nouveau etre modifié
et il prend effet à la date notée dessus
donc le calcul se fait à partir de cette date
et sans avenant , aucune modification , ni aucun calcul , ne peuvent se faire
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12-11-2009 00:13:22
#5 12-11-2009 00:37:46
Re : modification de contrat
non vous (parents et toi) refaites sur 12 mois , à partir de la date du nouvel avenant
et pourquoi jusque fin Aout 2010 ? Le contrat s'arrete à cette date ?
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#6 12-11-2009 01:17:16
Re : modification de contrat
c'est ce qui avait été fait sur celui qui est en court.
Les pe peuvent refuser de le faire sur 12 mois ?
Mais je pense que si on le fait sur 9 mois ça va leur couter plus cher par mois ; donc ce n'est pas dans leur intéret sauf s'ils veulent me licencier fin août prochain. Ainsi ils peuvent me donner un préavis plus tôt.
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