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#1 12-11-2009 22:04:17

angelomar14
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demission de l'assistante maternelle quoi payer ?

bonsoir j'aurez besoin d'un renseignement .

l'assistante maternelle  demissionne . la petite n'y est allez que 4hr ce mois ci est ce que le salaire de novembre doit etre payer en entier (mensualisation) ou bien seulement les heures effectué !!

l'assistante maternelle veut la mensualisation du mois mais je ne suis pas sure que se soit normal !

merci pour vos reponses !!

pour info la petite n'y va que depuis mars 2009 donc pas  d'année entiére . j'ai essayer de comprendre avec d'autres post mais j'ai pas compris !!

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12-11-2009 22:04:17

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#2 12-11-2009 23:26:10

angelomar14
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Re : demission de l'assistante maternelle quoi payer ?

personne ne sait ?

pe etre que tout le monde est fatigué lol!!

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#3 12-11-2009 23:28:57

asmat44
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Re : demission de l'assistante maternelle quoi payer ?

bonsoir
si votre petite va depuis mars 2009 vous avez fait une mensualisation
si le mois de nov est entier oui vous lui devez le mois total mais si la fin de contrat est avant vous devrait deduire les jours non travaillés de la mensu


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#4 12-11-2009 23:33:33

angelomar14
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Re : demission de l'assistante maternelle quoi payer ?

bein elle n'y est allez que quatres heure ce mois , et la lettre de demission de la nounou devrez arrivez demain mais pas de quinze jours car la petite ne ve plus y allez elle hurle !

donc mon frére ne doit payer que les 4 heure ou compter les quinze jours aprés reception du préavis ?

MERCI de votre réponse .

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12-11-2009 23:33:33

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#5 12-11-2009 23:34:18

cathblabla
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Re : demission de l'assistante maternelle quoi payer ?

bonsoir   l'assmat démissionne   ok  mai elle doit bien faire un préavis  on se quitte pas comme ca quand on a un contrat .... ?

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#6 12-11-2009 23:37:03

asmat44
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Re : demission de l'assistante maternelle quoi payer ?

il doit lui payer les heures normales du contrat meme siielle n'as etait que 4h  se sont des absences non prevus +LES 15J meme si il ne l'as mais pas  et faire le bilan des cp pris et a devoir


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#7 12-11-2009 23:43:23

cathblabla
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Re : demission de l'assistante maternelle quoi payer ?

si l'assmat a15 jours de préavis à faire  vous devez lui  payer ses heures comme prévus a la  mensualisation  si vous ne mettez pas l'enfant pendant  le préavis c'est votre choix mais absences injustifiées donc le préavis est a payer + son solde de cp si il y a lieu

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#8 12-11-2009 23:43:25

angelomar14
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Re : demission de l'assistante maternelle quoi payer ?

merci pour vos reponses .

donc si j'ai bien compris le mois entier doit etre payer .

je penser qu'il aurez fallut recontez les heures depuis le debut en fait pour voir si des heures lui etais dues ou non comme expliqué sur la convention mais ce ne doit etre que pour des contrats avec des mensualisations sur des années incompletes .

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#9 12-11-2009 23:45:22

angelomar14
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Re : demission de l'assistante maternelle quoi payer ?

cathblabla a écrit :

bonsoir   l'assmat démissionne   ok  mai elle doit bien faire un préavis  on se quitte pas comme ca quand on a un contrat .... ?

oui il y a un contrat  mais mémes si il y les quinze jours la petite n'ira pas donc ils sont bien evidemment du a la nounou

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#10 12-11-2009 23:47:07

babou 74
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Re : demission de l'assistante maternelle quoi payer ?

coucou
le préavis débutera à la date de la présentation de la lettre de demission
contrat de moins d'1 an , donc préavis de 15 jours calendaires
imaginons qu'elle soit présentée demain 13 Novembre
le contrat cessera donc  le 27 Novembre
l'assmat' sera donc payée jusqu'à cette date selon les horaires prévus au contrat , meme si l'enfant n'y va pas


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#11 12-11-2009 23:50:45

cathblabla
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Re : demission de l'assistante maternelle quoi payer ?

angelomar  je ne comprend pas trop ta derniere phrase     j'ai bien lu que la petite n'irait  pas qu'apparemment elle pleurait chez son assmat et que vous aviez décider de ne plus l'y remette  je connais pas l'histoire  je te répondais juste que le préavis  etait du si i l y avait préavis  a moins que la nounou en fasse cadeau ce qui m'étonnerait

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#12 12-11-2009 23:52:38

angelomar14
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Re : demission de l'assistante maternelle quoi payer ?

babou 74 a écrit :

coucou
le préavis débutera à la date de la présentation de la lettre de demission
contrat de moins d'1 an , donc préavis de 15 jours calendaires
imaginons qu'elle soit présentée demain 13 Novembre
le contrat cessera donc  le 27 Novembre
l'assmat' sera donc payée jusqu'à cette date selon les horaires prévus au contrat , meme si l'enfant n'y va pas

merci mais imaginons que la lettre de demission n'arrive que le 17 novembre donc ca fait au niveau calendaire deja le mois de decembre , faudra t'il aussi payer la mensualisation de decembre ?

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#13 12-11-2009 23:56:45

angelomar14
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Re : demission de l'assistante maternelle quoi payer ?

cathblabla a écrit :

angelomar  je ne comprend pas trop ta derniere phrase     j'ai bien lu que la petite n'irait  pas qu'apparemment elle pleurait chez son assmat et que vous aviez décider de ne plus l'y remette  je connais pas l'histoire  je te répondais juste que le préavis  etait du si i l y avait préavis  a moins que la nounou en fasse cadeau ce qui m'étonnerait

NON elle n'en fait pas cadeau mais s'est elle qui a decidé de ne plus prendre la petite c'est pour ca qu'elle n'ira pas pendant les quizes jours méme si elle ve bien la prendre .

en fait pour faire cour la petite va chez sa nounou depuis mars et ca s'est toujours bien pasé mais depuis une semaine elle hurle tout le temps qu'elle y est et ne ve plus manger donc la nounou a decider de ne plus la prendre et pour eviter de la faire pleurer de nouveau elle ira pas les quizes jours de preavis

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#14 12-11-2009 23:58:17

babykroll
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Re : demission de l'assistante maternelle quoi payer ?

non vous lui payez jusqu'a la fin du preavis !! apres il faut faire une regulariusation pour voir si toutes les heures lui ont bien été payées !!

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#15 13-11-2009 00:07:59

babou 74
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Re : demission de l'assistante maternelle quoi payer ?

angelomar14 a écrit :
babou 74 a écrit :

coucou
le préavis débutera à la date de la présentation de la lettre de demission
contrat de moins d'1 an , donc préavis de 15 jours calendaires
imaginons qu'elle soit présentée demain 13 Novembre
le contrat cessera donc  le 27 Novembre
l'assmat' sera donc payée jusqu'à cette date selon les horaires prévus au contrat , meme si l'enfant n'y va pas

merci mais imaginons que la lettre de demission n'arrive que le 17 novembre donc ca fait au niveau calendaire deja le mois de decembre , faudra t'il aussi payer la mensualisation de decembre ?

1/si le contrat s'arrete le 27 Novembre , non la mensualisation complète ne sera pas due
mais le temps travaillé jusqu'au 27 Novembre , donc
soit mensualisation - jours non travaillés jusqu'au 30
soit par calcul de la cour de cassation

2/ si la lettre est présentée le 17 Novembre
fin de preavis le 1er decembre , donc mensualisation de Novembre + le 1er Decembre (et pas la mensualisation de Decembre)

Cependant si c'est l'assmat' qui refuse d'accueillir l'enfant , c'est elle qui doit le préavis
est-ce le cas  ?


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#16 13-11-2009 00:11:54

angelomar14
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Re : demission de l'assistante maternelle quoi payer ?

merci tout est plus clair j'ai deja bien mieux compris !!

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#17 13-11-2009 08:05:04

zeta
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Re : demission de l'assistante maternelle quoi payer ?

bonjour , si votre frère à fait une mensualistion pour x heures et quil ne l'a pas respecté ce n'est pas la faute de l'ass mat qui elle était présente pour acceuillir l'enfant d'ou son salaire doit lui être payé entier mais sans les indemnités d'entretiens !
que c'est il passé chez l'ass mat pour que l'enfant du jour au lendemain hurle comme ça il lui à demandé ??

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#18 13-11-2009 09:14:28

aglae
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Re : demission de l'assistante maternelle quoi payer ?

angelomar14 a écrit :
cathblabla a écrit :

angelomar  je ne comprend pas trop ta derniere phrase     j'ai bien lu que la petite n'irait  pas qu'apparemment elle pleurait chez son assmat et que vous aviez décider de ne plus l'y remette  je connais pas l'histoire  je te répondais juste que le préavis  etait du si i l y avait préavis  a moins que la nounou en fasse cadeau ce qui m'étonnerait

NON elle n'en fait pas cadeau mais s'est elle qui a decidé de ne plus prendre la petite c'est pour ca qu'elle n'ira pas pendant les quizes jours méme si elle ve bien la prendre .

en fait pour faire cour la petite va chez sa nounou depuis mars et ca s'est toujours bien pasé mais depuis une semaine elle hurle tout le temps qu'elle y est et ne ve plus manger donc la nounou a decider de ne plus la prendre et pour eviter de la faire pleurer de nouveau elle ira pas les quizes jours de preavis

Attention c'est l' assistante maternelle qui  démissionne et ne veut plus prendre l'enfant  , c'est  elle qui vous doit le préavis de 15 jours elle ne peut pas refuser de prendre l'enfant comme ca du jour au lendemain

Maintenant pourquoi cette petite c'est mise a pleurer et a ne plus manger tu jour au lendemain il doit y avoir une raison non

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#19 13-11-2009 11:59:30

angelomar14
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Re : demission de l'assistante maternelle quoi payer ?

aglae a écrit :
angelomar14 a écrit :
cathblabla a écrit :

angelomar  je ne comprend pas trop ta derniere phrase     j'ai bien lu que la petite n'irait  pas qu'apparemment elle pleurait chez son assmat et que vous aviez décider de ne plus l'y remette  je connais pas l'histoire  je te répondais juste que le préavis  etait du si i l y avait préavis  a moins que la nounou en fasse cadeau ce qui m'étonnerait

NON elle n'en fait pas cadeau mais s'est elle qui a decidé de ne plus prendre la petite c'est pour ca qu'elle n'ira pas pendant les quizes jours méme si elle ve bien la prendre .

en fait pour faire cour la petite va chez sa nounou depuis mars et ca s'est toujours bien pasé mais depuis une semaine elle hurle tout le temps qu'elle y est et ne ve plus manger donc la nounou a decider de ne plus la prendre et pour eviter de la faire pleurer de nouveau elle ira pas les quizes jours de preavis

Attention c'est l' assistante maternelle qui  démissionne et ne veut plus prendre l'enfant  , c'est  elle qui vous doit le préavis de 15 jours elle ne peut pas refuser de prendre l'enfant comme ca du jour au lendemain

Maintenant pourquoi cette petite c'est mise a pleurer et a ne plus manger tu jour au lendemain il doit y avoir une raison non

oui s'est bien l'ass mat qui demissione mais elle ve bien la prendre les quinzes jours c'est juste qu'etant donné le comportement de la petite mon frére préfère ne pas la mettre .

et bien on ne sait pas pourquoi elle s'est mise a pleurer du jour au landemain , aujourd'hui elle est chez moi pour voir comment ca se passe elle ne dit rien alors on ne sait pas .

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#20 13-11-2009 12:01:42

angelomar14
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Re : demission de l'assistante maternelle quoi payer ?

babou 74 a écrit :
angelomar14 a écrit :
babou 74 a écrit :

coucou
le préavis débutera à la date de la présentation de la lettre de demission
contrat de moins d'1 an , donc préavis de 15 jours calendaires
imaginons qu'elle soit présentée demain 13 Novembre
le contrat cessera donc  le 27 Novembre
l'assmat' sera donc payée jusqu'à cette date selon les horaires prévus au contrat , meme si l'enfant n'y va pas

merci mais imaginons que la lettre de demission n'arrive que le 17 novembre donc ca fait au niveau calendaire deja le mois de decembre , faudra t'il aussi payer la mensualisation de decembre ?

1/si le contrat s'arrete le 27 Novembre , non la mensualisation complète ne sera pas due
mais le temps travaillé jusqu'au 27 Novembre , donc
soit mensualisation - jours non travaillés jusqu'au 30
soit par calcul de la cour de cassation

2/ si la lettre est présentée le 17 Novembre
fin de preavis le 1er decembre , donc mensualisation de Novembre + le 1er Decembre (et pas la mensualisation de Decembre)

Cependant si c'est l'assmat' qui refuse d'accueillir l'enfant , c'est elle qui doit le préavis
est-ce le cas  ?

bein l'ass mat demissionne effectivement mais ve bien la prendre les quinzes jours de preavis donc  dans ce cas je suppose que mon frére et ma belle soeur lui doivent les quinzes jours vu que se sont eux qui ne veulent pas la mettre pour ne pas la pertuber plus .

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