Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Elwynn

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Cherche renseignements

Bonjour,

Voila j'ai embauché une assistante maternelle au 1er Octobre dernier, ceci est tout nouveau pour moi et j'avoue que je n'y connais rien de chez rien. J'ai donc signé le contrat avec elle, tout se passe bien avec mon enfant mais au niveau du contrat je me pose quelques petites questions.
Déjà comment calculer les CP et de quand a quand?
Aussi mon AssMat pose 6 semaines de congé par an dont 4 semaines en aout, tout le mois en fait. A t'elle le droit de poser 6 semaines par an? ou plutot dois je payer les 6 semaines ou est ce qu'il y en a une sans solde? Et peut elle poser 4 semaines d'un coup?
Et derniere question, je travaille certains jours fériés, mon assmat peut elle refuser de garder mon enfant sous prétexte que c'est férié?

Merci d'avance de vos réponses

Elwynn

steffyd

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Re : Cherche renseignements

bonjour,

comme tout employée, elle a droit à 5 semaines de congés par an, si ceux ci sont acquis. s'ils ne sont pas acquis, elle peut qd même les prendre, mais ils seront sans solde.
pour l'année prochaine, elle aura acquis : 2.5*8= 20 jours et si elle a des enfants de moins de 15ans, elle a le droit à 3j par enfants, si vous etes en année incomplète mais le tout ne doit pas dépasser les 30 jours/an.
pour les jours fériés, vous n'en avez pas parlé lors de la signature du contrat? si vous ne l'avez pas noté, elle peut le refuser.

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titi57

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Re : Cherche renseignements

Bonjour,
Concernant les CP c'est comme dans toutes les professions. Je te conseille de consulter la ccn !
Oui, elle à le droit de poser 6 semaines de congés mais ce ne saura pas des cp une partie est forcément du sans solde
(1 semaine sans solde en année complète et + si année incomplète).
Une ass mat peut imposer la date de la prise de ses congés si elle a plusieurs employeurs.
Une ass mat peut refuser de travailler les jours fériés.

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Elwynn

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Re : Cherche renseignements

Merci steffyd et titi57 de vos réponses. Lors du contrat non effectivement on en a pas parler et c'est vrai que sur le coup ca ne m'ai pas venu a l'idée, j'étais déjà engoissée de le laisser à vrai dire donc c'est vrai que j'ai oublié la moitié des choses /
steffyd vous me dites que pour l'année prochaine mon Assmat aura acquis 20 jours + 3 si enfant de -de 15 ans donc 23jours. donc en fait ces 23 jours elles les auras acquis seulement l'année prochaine? Donc la comment ca se passe par exemple a noel elle a posé 1 semaine comment dois je le passer, en cp ou est ce que c'est compté comme du sans solde?
Et une année complete c'est de quand à quand? Moi je l'ai embauché au 1 er octobre donc est ce que c'est du 1 octobre au 30 septembre? Ou bien est ce une periode défini pour tous?
Je m'excuse mais je n'y connais vraiment pas grand chose et je ne sais pas trop comment calculer tout ca. Merci encore de vos réponses

ninne

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Re : Cherche renseignements

Bonsoir.
On parle d'année compléte quand on prend les mm congés que l'Asmat ce qui ne semble pas etre votre cas.Qd les congés ne sont pas en mm temps  c'est une année imcompléte c'est a dire qu'on mensualise selon le nombre de semaine de présence de l'enfant.
52 semaine -6 semaines de l'asmat - vos congés=nombbre de semaine à mensualiser.Voilà j'espére que c'est clair.

titi57

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Re : Cherche renseignements

Je pense que le plus simple serait que vous alliez lire le ccn sur se site,
ensuite vous revenez et posez les questions que la ccn n'aura pas réussi à élucider pour vous.
Je comprends bien que c'est pas simple quand c'est nouveau mais ici en général les ass mat cherchent à aider !
Une année complète pour vous serait un contrat prévu du 1 octobre 2009 au 30 septembre 2010 donc 47 semaines de travail + 5
semaines de cp ! C'est pas votre cas puisque l'ass mat prend 6 semaines de congés donc il faut que vous définissiez vos semaines de cp
(vous prenez des semaines en même temps qu'elle, et si oui combien = nombre de semaines réelles de présence de votre enfant chez l'ass mat).
Pour les fériés c'est pareil, les 3 premiers mois ils peuvent être chômés mais non payés, par contre après la ccn prévoit qu'ils sont chômés et payés
sauf négociation écrites au contrat (par ex: ok je travailles le 11 novembre à condition que mon salaire soit majoré de ...%)
Le contrat se négocie de gré à gré donc il faut discuter de tout et mettre l'ensemble par écrit ! La ccn dicte souvent les minimums légaux !

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4i.modo

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Re : Cherche renseignements

comment avez vous calculé la mensu si ni les cp/sans soldes sont determinés?
et pour les feriés, n'avez vous aps  discuté de cela à la signature?
cela me semble esseciel pour conclure un contrat et le calculer pourtant...

Elwynn

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Re : Cherche renseignements

Bonsoir,
Merci de vos réponses, je vais me referrer a la ccn.

Pour la mensualisation en fait l'assmat me mets sur papier ce qui est a ecrire (jours d'accueil, nb d'heure, net horaire, brut horaire, salaire net a payer) et elle me dit de retranscrire ceci. Il n'y a pas congé payé ou autre. C'est pour cela que je me suis tournée vers vous car je ne voudrais pas remplir tout ca a l'aveuglette meme si je sais que deja le contrat a été signé un peu vite fait

merci encore