forums de discussions
Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs
Vous n'êtes pas identifié(e).
- Contributions : Récentes | Sans réponse
Annonce
Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :
- Etape 1: Cliquez sur ce lien de deconnexion
- Etape 2: Cliquez sur ce lien, pour réinitialiser votre mot de passe.
- Etape 3: Sur l'email reçu, cliquez sur le lien pour activer le nouveau mot de passe reçu.
- Etape 4: Voila la connexion se fera maintenant normalement avec le nouveau mot de passe (hésitez pas à le changer une fois connecté)
- Aide:
- Tuto pas à pas chg mot de passe ==> ici
- Index Alphabétique questions/réponses ==> ici
#1 17-11-2009 19:56:56
problèmes avec la rupture de contrat
Bonjour, je suis nouvelle sur le forum si je vous écrit aujourd'hui c'est que je n'arrive pas a résoudre mon problème
Depuis septembre2007 j'emploi une nourrice agrée qui m'a proposé qu'une seule sorte de contrat (année complète) alors qu'elle n'a jamais mon fils pendant toutes les congés scolaires mais étant donné qu'elle a eu mon fils ainé je lui ai fait confiance
Depuis septembre je suis son seul employeur et elle me fixe ses congés de février hors congé scolaire alors on est en désaccord car selon la convention collective c'est a moi det lui fixe ses congés car je suis son seul employeur.N'étant pas d'accord elle a refusé de décaler ses vacances pendant les congés scolaires mon tort c'est d'avoir signé un contrat sur une année complète au lieu de incomplète et de ce fait elle a en tout 16 semaines de congés payés et elle le sait Donc après renseignement je me sent voler par cette nourice qui a profiter de ma confiance et de ma gentillesse.Aujoud'hui elle est licenciée donc je lui doit son mois de préavis plus l'indemnitée les 1/120èmè je suis d'accord mais lui doisJe ses congés payés elle me réclame 15 jours?elle est payé sur 12 mois c'est compliqué merci de me répondre rapidement
matel
Hors ligne
17-11-2009 19:56:56
#2 17-11-2009 20:22:39
Re : problèmes avec la rupture de contrat
Bonjour, je suis nouvelle sur le forum si je vous écrit aujourd'hui c'est que je n'arrive pas a résoudre mon problème
Depuis septembre2007 j'emploi une nourrice agrée qui m'a proposé qu'une seule sorte de contrat (année complète) alors qu'elle n'a jamais mon fils pendant toutes les congés scolaires mais étant donné qu'elle a eu mon fils ainé je lui ai fait confiance
Depuis septembre je suis son seul employeur et elle me fixe ses congés de février hors congé scolaire alors on est en désaccord car selon la convention collective c'est a moi det lui fixe ses congés car je suis son seul employeur.N'étant pas d'accord elle a refusé de décaler ses vacances pendant les congés scolaires mon tort c'est d'avoir signé un contrat sur une année complète au lieu de incomplète et de ce fait elle a en tout 16 semaines de congés payés et elle le sait Donc après renseignement je me sent voler par cette nourice qui a profiter de ma confiance et de ma gentillesse.Aujoud'hui elle est licenciée donc je lui doit son mois de préavis plus l'indemnitée les 1/120èmè je suis d'accord mais lui doisJe ses congés payés elle me réclame 15 jours?elle est payé sur 12 mois c'est compliqué merci de me répondre rapidement
matel
bonsoir, je comprends, si votre ass mat est en année complète, elle n'as droit qu'as 5 semaines cp
et les semaines cp ont ils été noter au contrat?
vous dites qu'elle a 16 semaines de congés ! oui là , il y a un vrai hic
Hors ligne
#3 18-11-2009 00:00:45
Re : problèmes avec la rupture de contrat
merci de me répondre sur le contrat elle a noté 3 semaines en juillet ou en aout 1 semaine en février et une semaine en mai
Sur le contrat il y a de noté les cp sont considérés comme inclus dans le salaire mensuel le salaire sera versé sur 12 mois de l'année
Je suis perdu entre les cp acquis ou en cours d'acquisitions
merci
matel
Hors ligne
#4 18-11-2009 00:05:03
Re : problèmes avec la rupture de contrat
matel76 a écrit :Bonjour, je suis nouvelle sur le forum si je vous écrit aujourd'hui c'est que je n'arrive pas a résoudre mon problème
Depuis septembre2007 j'emploi une nourrice agrée qui m'a proposé qu'une seule sorte de contrat (année complète) alors qu'elle n'a jamais mon fils pendant toutes les congés scolaires mais étant donné qu'elle a eu mon fils ainé je lui ai fait confiance
Depuis septembre je suis son seul employeur et elle me fixe ses congés de février hors congé scolaire alors on est en désaccord car selon la convention collective c'est a moi det lui fixe ses congés car je suis son seul employeur.N'étant pas d'accord elle a refusé de décaler ses vacances pendant les congés scolaires mon tort c'est d'avoir signé un contrat sur une année complète au lieu de incomplète et de ce fait elle a en tout 16 semaines de congés payés et elle le sait Donc après renseignement je me sent voler par cette nourice qui a profiter de ma confiance et de ma gentillesse.Aujoud'hui elle est licenciée donc je lui doit son mois de préavis plus l'indemnitée les 1/120èmè je suis d'accord mais lui doisJe ses congés payés elle me réclame 15 jours?elle est payé sur 12 mois c'est compliqué merci de me répondre rapidement
matelbonsoir, je comprends, si votre ass mat est en année complète, elle n'as droit qu'as 5 semaines cp
et les semaines cp ont ils été noter au contrat?
vous dites qu'elle a 16 semaines de congés ! oui là , il y a un vrai hic
Bonsoir,
Elle se fait payer en année complète alors qu'elle travaille en année incomplète!!!!!!!!
Elle n'applique pas la convention.
Hors ligne
18-11-2009 00:05:03
#5 18-11-2009 00:06:35
Re : problèmes avec la rupture de contrat
merci de me répondre sur le contrat elle a noté 3 semaines en juillet ou en aout 1 semaine en février et une semaine en mai
Sur le contrat il y a de noté les cp sont considérés comme inclus dans le salaire mensuel le salaire sera versé sur 12 mois de l'année
Je suis perdu entre les cp acquis ou en cours d'acquisitions
merci
matel
Il faut faire le point sur les congés acquis et ceux qui ont été payés par le biais du maintien de salaire.
Entre septembre 2007 et mai 2008 a t-elle pris des congés et si oui avez vous maintenu le s alaire? (çà voudrait dire qu'elle a pris des congés et que vous les avez payés par anticipation)
Hors ligne
#6 18-11-2009 00:08:58
Re : problèmes avec la rupture de contrat
pourriez vous nous mettre les details de votre mensu ?? 
il se peut que vous confondiez annee complete et lissage sur 12 mois ...
juste pour etre certaine
contacter.un.moderateur@gmail.com
▲ INDEX ALPHABETIQUE ▲
La Bienveillance est une Qualité et non un Concept
Hors ligne
#7 18-11-2009 08:42:36
Re : problèmes avec la rupture de contrat
Depuis septembre2007 j'emploi une nourrice agrée qui m'a proposé qu'une seule sorte de contrat (année complète)
alors qu'elle n'a jamais mon fils pendant toutes les congés scolaires
Depuis septembre je suis son seul employeur et elle me fixe ses congés de février hors congé scolaire alors on est en désaccord car selon la convention collectiveN'étant pas d'accord elle a refusé de décaler ses vacances pendant les congés scolaires
de ce fait elle a en tout 16 semaines de congés payés et elle le sait
Donc après renseignement je me sent voler par cette nourice qui a profiter de ma confiance et de ma gentillesse.
Aujoud'hui elle est licenciée donc je lui doit son mois de préavis plus l'indemnitée les 1/120èmè je suis d'accord mais lui doisJe ses congés payés elle me réclame 15 jours?
faut tout reprendre à zero...
recalculer car c'est forcement une erreur comptable 
(j'espere pour elle !!)
dans tout les cas c'est un trop perçut de cp à rembourser...(minimum...)
ou alors c'est de la mauvaise foi et là ... prud'hommes!
désolé mais cette assmat est soit mal informée (hum) soit malhonnete.
j'espere pour vous que c'est le 1er cas...
courage.
Hors ligne
#8 18-11-2009 09:24:55
Re : problèmes avec la rupture de contrat
euh je me trompe ou sont les 16 semaines de conges?
en juillet/aout 3 semaines, 1 en fevrier et 1 en mai. ca fait 5 semaines.
mais peut etre compte tu les fois ou elle n'a pas l'enfant?
profitez de la vie tant qu'il est encore temps
Hors ligne
#10 18-11-2009 09:44:03
Re : problèmes avec la rupture de contrat
bonjour,
Un trop perçu sur les congés payes se remboursent , et la c' est elle qui devra vous remboursez , donc refaites tous les calculs et déduisait se qu'elle a eu c 'est a dire 16 semaines de congés en trop, recalculez c' est congés a elle est faite la différence
Ne vous laissez pas faire ceci et de la malhonnêteté voir de l 'escroquerie je trouve inadmissible que des personnes qui se disent professionnelles agissent de la sorte et n hésitez pas a faire valoir vos droits au prud'hommes si elle ne veut rien savoir
Hors ligne
#12 18-11-2009 19:14:04
Re : problèmes avec la rupture de contrat
J'ai fait l'erreur de signer un contrat sur une année complète j'ai pas lu car je lui faisait entièrement confiance elle a dit a mon mari que c'est de ma faute elle me dit qu'au point de vue juridique elle a raison car j'ai signer le contrat mais c'est pas moral elle aurait du me proposer un autre contrat mais pour gagner moins elle a préférer se taire car en effet pendant tout les congés scolaires elle n'a pas mon fils c'est a dire ni en juillet ni en aout ni a la toussaint ni a noel ni en février en avril c'est a dire 16 semaines y compris ses cp Je suis coinsé a cause du contrat signer et elle le sait elle le reconnait
voici le détail de ma mensualisation pour l'année 2007 soit sept oct nov déc 360 euros par mois
en 2008 jan fév mars avril mai 360 euros juin juillet aout sept oct nov déc 367.2avec l'augmentation de juillet
En 2009 jan fév mars avril mai juin juillet 367.2 aout sep oct et nov 374.4euros voila le détail
Je tourne en rond j'ai l'impression qu'elle m'a bien eu on est d'accord c'est malhonnete mais que faire et surtout que lui dois je en cp
merci de me soutenir
matel
Hors ligne
#13 18-11-2009 19:17:21
Hors ligne
#14 18-11-2009 19:18:59
Re : problèmes avec la rupture de contrat
ce que les filles te demande, c'est comment avez vous établi la mensu...
comment avez vous fait le calcule pour arrivée a ce tarif par mois ?
"La rêverie est la vapeur de la pensée" (assmat maman de 3 petits garçon (4ans, 16 mois et 3 mois )
Hors ligne
#15 18-11-2009 19:22:44
Re : problèmes avec la rupture de contrat
je ne peux pas me faire rembourser car j'ai signer un contrat sur une année complète donc qu'elle est mon fils ou non elle est payée sur 12 mois c'est abérent malhonnete mais que faire
matel
Nous sommes payé sur 12 mois que ce soit en année complète ou imcomplète , c'est comme ça comme tout salarié, dans n'importe quel profession.
C'est donc pour celà que nous voulons savoir comment a été établi votre mensualisation.
"La rêverie est la vapeur de la pensée" (assmat maman de 3 petits garçon (4ans, 16 mois et 3 mois )
Hors ligne
#17 18-11-2009 19:44:54
Re : problèmes avec la rupture de contrat
Année complète
(Avec 5 semaines de congés payés en commun, et sans semaines de RTT)
Salaire de base horaire brut X Nombre d’heures d’accueil/semaine X 52 : 12 mois
Année incomplète
(Après déduction des congés décalés et des RTT)
Salaire de base horaire brut X Nombre d’heures d’accueil/semaine
X nombre de semaines programmées/an : 12 mois
Année Complète : …………€ x ……… h x 52 = …………..... € Brut - Soit Salaire net =……….....€
12
Année incomplète …………€ x ………h x ….... = ………….. € Brut - Soit Salaire net = …...…….€
12
"La rêverie est la vapeur de la pensée" (assmat maman de 3 petits garçon (4ans, 16 mois et 3 mois )
Hors ligne
#19 18-11-2009 19:48:47
Re : problèmes avec la rupture de contrat
coucou
comment a été fait le calcul de la mensualisation ?
sur 52 semaines
ou sur un nombre inférieur à 47 semaines
car votre calcul ci dessus ne correspond à rien et est archi faux 
c'est soit
année complète
tarif horaire x nbre d'h/semaine x 52
-------------------------------------------
12
soit
année incomplète
tarif horaire x nbre d'h/semaine x nbre de semaines travaillées ( 36 ou 37 pour vous)
----------------------------------------------------------------------------------------------------
12
Et dans votre cas , vous etes forcément en année incomplète
Ni vous , ni votre assmat' n'avez consulté et lu la convention ?????
Convention que doit se procurer tout employeur et la fournir à son employée
votre assmat' n'a pas fait sa formation où tout est expliqué ?
Hors ligne
#20 18-11-2009 19:53:19
Re : problèmes avec la rupture de contrat
son calcul est simple elle fait 2.6x8x18 =374.4 c'est a dire son taux horaires xnombre d'heure par semaine x18 jours par mois sur 12 mois
si son tarif est de 2.6 euros ,8heurs par jour sur 4 jours par semaine voici le calcul sur 36 seamaines
2.6x32( nbre d'hh par semaine)x36/12=249.6 euros.
Hors ligne
