Pourquoi dire ?

4i.modo · 02-10-2009 20:14:27

4i a écrit :

je rappele que les 10% de cp se paient sur les heures réelements faites après acquisition en principe et non par anticipation sur un volume annuel divisé par 12
donc sur les hueres effectivement faites et payées lors de l'acquisition, donc dire aue les 10% sont plus avantageux dans le cas cité + haut serait faux, car basé sur du "fictif"
et non sur du réel
c'est dur à expliquer...
mais voilà pourquoi la methode par anticipation est deconseillée car fauss si rupture avant la date anniversaire...

02-10-2009 20:14:27

alyenor · 02-10-2009 21:07:32

En fin de contrat on compte bien 10% de la totalité des salaires payés il me semble; en tous cas, c'est bien ce que dit la convention à savoir 1/10ème de la totalité des salaires et il n'est pas question nul part d'un dixième des salaires versées pour les heures réellement effectuées!

altec · 02-10-2009 21:22:20

4i a écrit :

exemple
année incomplete de 41 semaines
3j/semaine (mercredi + jeudi + vendredi )
3 euro net
41 x 3 x 10 x 3 / 12 = 307.50 de mensu
10% = 30.75/mois
demarrage : 1er aout 2009
semaines deduites :
2 semaines en decembre (communes)
1 semaine en fevrier(maman)
1 semaine en avril (maman)
4 en juillet (maman)
3 dernieres d'aout (communes)
rupture en 28 février 2010 inclu (préavis inclu )
la nounou a eu 7 x 30.75 =215.25 euro de cp
elle a acquit : en 24 semaines 15j ouvrables
L M M J V S
L M M J V S
L M M
soit en jours ouvrés : 7j x 10h x 3 euro = 210 euro
la maman regularise 5.75 euro qui manquent.
si elle travaille du jeudi au samedi inclu :
jours ouvrés = 6 x 10h x 3e = 180 donc trop perçut de 35.25 euro
voici un exemple de trop perçut.

tu prends les differents façons de calcul, il faut préférer le façon favorable à am.
mais si le contrat s'arrete 28 fevrier, am a gagné 2149 euros. à la fin de contrat les pe doivent payer 10 % sur les salaires perçus, d'accord ? alors ça sera 215e
, pareil que 30.70 chaque mois.X7=215e

altec · 02-10-2009 21:23:37

désolée, alyenor , a déjà , posté le même message

02-10-2009 21:23:37

altec · 02-10-2009 21:28:36

micky, on a déjà eu des gros débats à ce sujet, 4i reste sur ses positions.
moi, pas d'accord

altec · 02-10-2009 21:34:03

on peut avoir trop perçu et trop de cp si par ex on commence le contrat d'enseignant et mai, on travaille 2 mois et puis pendant vacances juillet aout on a le salaire + 10% et en septembre la rupture du contrat.
mais dans ce cas là, il y a trop mais vraiment trop perçu de salaire, et je crois que si la rupture à l'initiative de l'am, c'est abusif et elle doit rendre le trop perçu de salaire et cp.

tartiflette · 02-10-2009 21:41:51

coucou,
je suis contente que le sujet soit ouvert meme si 4i se tue à nous expliquer,car moi aussi je suis d'accord avec les fille!
Pourtant il y a une faille quelque part!
j'en ai parlé au relais et la femme m'a confirmé qu'il n'y aurait pas de trop percu!alors elle nous calcul nos mensu avec les 10 % chaque moi! et crois mois,4i pourtant je lui ai dit que s'était hors convention mais elle soutient le contraire!
je n'y comprend rien non plus,je suis une tete de mule,mais ca me rassure je ne suis pas la seule!

4i.modo · 03-10-2009 07:32:56

je comprend votre septicisme et le respecte.
pour faire plaisir à tout le monde, je vais revoir ma copie
mais en attendant la preuve du contraire, je vais rester aussi tetue que celles qui sont tetue comme moi

je vais faire un exemple comme cite par altec plus haut...

alyenor · 03-10-2009 09:14:19

4i; je pense que tout le monde est prêt à te croire mais si tu penses que la cnn ne s'applique pas dans ce cas, je suppose que tu te bases sur un arrêté de la cour de cassation ou quelque chose du même ordre et ça serait bien de nous dire quoi exactement. Parce que pour l'instant ce que tu dis est contraire à la convention, hors sauf loi ou arrêté différent on prend ce qui est le plus favorable au salarié et si la cnn est plus favorable je ne vois pas trop pourquoi on ne devrait tout d'un coup plus l'appliquer!

4i.modo · 03-10-2009 10:49:27

mais la methode des 10% est elle même hors convention et ne s'applique pas.
donc pourquoi prendre ce qui inrterresse et laisser le reste ?

soit on applique la ccn soit on ne l'applique pas.
mais prendre ce qui arrange dans l'ancien suysteme + avantages ccn, je trouve cela abusif

ceci dit , promis, je vais relire tout ça et revoir tout de très pret et si ça se trouve je viendrais faire mon méa culpa lundi (ou dès que j'aurais vu cela) avec des excuses plus plattes qu' une surface de marbre

alyenor · 03-10-2009 13:16:39

Non je parle de prendre 10% quand le contrat s'arrête ce qui est parfaitement légal et qui dans l'exemple que tu donnes reviens au centime près à la même somme que ce que l'ass mat aurait touché en demandant 10% tous les mois. Parce que 10% par mois ou 10% au bout de l'année de référence ça fait strictement la même somme!

tartiflette · 18-11-2009 21:33:40

bonsoir,
je viens de relire ce post et je ne vois pas de réponse de 4i,a moins chere 4i que tu es ouvert un autre post que j'ai raté! !car d'après ce que je lis tu devais relire tout ca!
bon maintenant ,tu n'as peut etre pas eu le temps,alors je patientrais!
juste pour savoir car moi tous mes contrats sont avec les 10% par mois!c'est le ram qui applique cette facon de faire!

tartiflette · 20-11-2009 08:16:03

coucou,je fais remonter à nouveau,car vraiment j'aimerai savoir! merci

4i.modo · 20-11-2009 08:30:20

je me suis expliquée de ceci de nombreuses fois
ce debat eternel me lasse un peu je l'avoue
marre de justifier uen chose logique

une chose est sure : les 10% par anticipation sont hors convention.
ou même le paiement par anticipation en année complete
après chacune voit midi à sa porte
dans infos & articles je donne les inconvenients de la methode
rien qu'au niveau assedic par exemple...

tartiflette · 20-11-2009 08:34:22

merci 4i,mais étant donné que tu disais vouloir revoir ta copie,je pensais que tu allais nous donner une réponse à ce post!
je sais bien que l'histoire des congés est bien expliqué dans info et article!je l'ai lu !
J'ai peut loupé un post ou tu répondais à ce post bien précis!
voili!voilou!
désolé de te faire rabacher,mais c'est rare de ma part!
en général je lis bien les posts avant de répondre ou bien poser une question!

4i.modo · 20-11-2009 08:38:23

le raisonnement d'alyenor est juste
mais le mien se tient aussi
j'ai vu plus d'un cas
je l'ai detaillé plus d'une fois sur le forum
autre exemple :
imagine : année complete dejuin à septembre
en aout 3 semaines de cp communs
la maman maintient le salaire et paye (ferié 15/08 et cp)
septembre : rupture...
là y a un trop perçut à regler non?

tartiflette · 20-11-2009 08:46:03

ok merci,je vais analyser ton exemple!
bonne journée à toi!
j'arrete de t'embeter avec ca ,promis!

so · 20-11-2009 08:53:10

A mon tour de mettre un exemple (je vais essayer )

Contrat sur 42 semaines

350€ de salaire + 35€ de CP tous les mois
Début de contrat sept 09
fin de contrat mars 2010

J'ai donc travaillé 7 mois

7 x 385 =2695 €

Même contrat sans CP

350€ x 7 mois = 2450€

Solde des CP en fin de contrat
10% des salaires perçus

2450 x 10%= 245€
total des salaires

2450 +245 = 2695 €

on arrive bien à la même chose ! ou alors j'ai loupé quelque chose.
Le raisonnement d'alyenor est juste, il est bien dit que pour se faire payer les CP on prends 10% des salaires versés, on ne se fait donc pas payer les CP sur les heures réellement effectuées, mais sur les heures mensualisées.

so · 20-11-2009 08:54:02

4i a écrit :

le raisonnement d'alyenor est juste
mais le mien se tient aussi
j'ai vu plus d'un cas
je l'ai detaillé plus d'une fois sur le forum
autre exemple :
imagine : année complete dejuin à septembre
en aout 3 semaines de cp communs
la maman maintient le salaire et paye (ferié 15/08 et cp)
septembre : rupture...
là y a un trop perçut à regler non?

Si c'est la 1° année, il n'y a pas maintien de salaire, donc oui trop perçut

tartiflette · 20-11-2009 09:04:41

mais oui c'accord,mais meme si rupture durant la 1er année lors de la fin du contrat les parents nous doivent bien les 2,5 de cp par mois,meme si travaillé que 6 mois!non!
je transmet les dires du ram et le pourquoi il trouve cette solution plus simple pour tous!

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