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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :

#1 28-11-2009 12:04:35

gaby59
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qui peut rompre? pere ou mere

bonjours a tous et a toutes

voila un contrat signé par la mere uniquement et s'est le pere qui paie,
question qui peu rompre le contrat?

en principe je pense que s'est la mere seule et qui l'a signé  qui peut le rompre et le pere n'a rien a dire mais je voudrai avoir un avis merci

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28-11-2009 12:04:35

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#2 28-11-2009 12:09:48

AlizeaDoree
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Re : qui peut rompre? pere ou mere

Oui si le père n'a pas signé il ne peut ni faire des avenants ni rompre. D'ailleurs il est gentil de payer... wink
S'il arrête vous ne pourrez vous retourner que contre la mère.

Dernière modification par AlizeaDoree (28-11-2009 12:10:04)


Maman employeur toute nouvelle : bébé a tout juste 4 mois.

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#3 28-11-2009 12:13:58

gaby59
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Re : qui peut rompre? pere ou mere

cela confirme bien ce que je pensais merci

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#4 28-11-2009 12:27:57

micky
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Re : qui peut rompre? pere ou mere

gaby59 a écrit :

bonjours a tous et a toutes

voila un contrat signé par la mere uniquement et s'est le pere qui paie,
question qui peu rompre le contrat?

en principe je pense que s'est la mere seule et qui l'a signé  qui peut le rompre et le pere n'a rien a dire mais je voudrai avoir un avis merci

coucou, c'est la maman , l'employeur, puisque papa n'as pas signé
et pour pajemploi, c'est bien au nom de la maman?

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28-11-2009 12:27:57

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#5 28-11-2009 13:20:20

4i.modo
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Re : qui peut rompre? pere ou mere

administrativement  c'est la maman (contrat, courier, avenant(s), rupture, salaire etc..)
mais pour ce qui est des demandes concernant l'accueil de l'enfant (bien être etc...) les 2 ont leur mot à dire.
smile

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#6 28-11-2009 16:15:44

1226
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Re : qui peut rompre? pere ou mere

dailleurs une tite question comme ça mais pourquoi le papa n'a pa signé aussi ?dans mes contrats je fais signer les deux

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#7 28-11-2009 16:17:15

4i.modo
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Re : qui peut rompre? pere ou mere

parfois ce n'est que l'un ou l'autre qui signe smile
c'est légal wink
en général on dit que le prestataire caf-paje est l'employeur smile
mais j'ai dejà eu  des contrats où l'employeur etait "l'autre" smile

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#8 28-11-2009 16:35:52

mawilys
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Re : qui peut rompre? pere ou mere

De toute façons, combien même quand le couple vienne à se séparer, il y aura toujours qu'un seul prestataire de la pajemploi
On a mentionné le contrat aux 2 noms pour que chacun garde ses exigences envers l'ass mat mais cela ne fait pas de différence en terme relationnelle puisque chacun est parent de l'enfant et garde donc les mêmes droits envers lui

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#9 28-11-2009 16:42:09

1226
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Re : qui peut rompre? pere ou mere

ok;) on m'avait juste conseillée de quand même faire signer les deux après oui c'est sur que un seul nous declare ..

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