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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :

#1 30-11-2009 21:56:25

MISSIOU
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fin de contrat

Pour un contrat de 18Hx37s/12 commencé le 1/09/09 (contrat ENSEIGNANT : vacances identiques) et qui cesse prématurément à la fin du 3e mois (période d'essai légale) comment fait-on pour proratiser l'Annualisation puisque le salaire a été calculé sur 12 mois pour 37 semaines travaillées sur 52 mais qu'il n'y en a eu que 11 travaillées sur 12 (vacances d'Octobre)? Merci de vos réponses.

Dernière modification par MISSIOU (30-11-2009 22:00:51)

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30-11-2009 21:56:25

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#2 30-11-2009 22:57:57

nini33
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Re : fin de contrat

Bonsoir,

à confirmer  par les modos peut-être mais les semaines d'absence ont été décomptées de la mensu donc en fin de contrat faut comparer les heures réelles effectuées et  réellement payées (heures déclarées dans la mensu tous les mois) : la régularisation.
Si ils t'ont payés plus que tu en as effectué c'est perdu si tu en as fais plus que prévu ils doivent te les payer.
Et ils doivent te payer tes cp puisque année incomplète donc pas inclu dans la mensu.

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#3 01-12-2009 01:57:19

lulu54
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Re : fin de contrat

tu dois comparer le nbre d'heures qui etaient prevues durant ces trois mois avec celles que tu as vriament faites (sans compl ou supl )
la difference que tu trouveras: si elle est positive reste en ta faveur
si elle est negative doit etre completée par les parents
ensuite tu ajoutes a tes salaires versés 10% pour les cp
n'oublie pas qu'il ya un preavis de 15 jours a prester wink


                   contacter.un.moderateur@gmail.com
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#4 02-12-2009 19:35:42

MISSIOU
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Re : fin de contrat

Merci pour ta réponse, on avait calculé 18H/Semaine (contrat enseignant mais de 2 jours/semaine au lieu de 4j) du 1/09/09 au 31/08/09. Le contrat cesse au 30/11/09 (fin de période d'essai) Du 1/09/09 au 30/11/09, il y a eu les vacances de la toussaint, comme je travaillais les lundis et mardis, soit 18H/Semaine et qu'il y a eu 4x9H=36H ou je n'ai pas travaillé pendant la Toussaint et que le contrat cesse juste à la fin de la période d'essai, j'ai calculé les heures vraiment travaillées, elles sont de 207H (23 jours x 9 h) mais comment déterminer les heures rémunérées pour calculer la différence entre les heures travaillées et les heures rémunérées?

Merci de vos réponses.

MISSIOU

Dernière modification par MISSIOU (02-12-2009 19:37:59)

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02-12-2009 19:35:42

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#5 02-12-2009 20:03:27

ziva
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Re : fin de contrat

Bonsoir,

Tu multiplies tes 207h réellement travaillées par ton taux horaire.
Tu compares la somme obtenue avec celles perçues, et régularises si nécessaire.


ZIVA

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#6 03-12-2009 23:47:28

MISSIOU
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Re : fin de contrat

MERCI ZIVA, j'ai enfin compris les nlles conventions, dans l'immédiat c'est en ma faveur, reste maintenant au niveau des déclarations d'impôts et là le vent tourne!
Enfin on peut toujours changer de secteur d'activités même s'il y a vraiment un besoin crucial de modes de garde...

MISSIOU

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