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#1 03-12-2009 13:37:26
fin de contrat/congés payés
bonjour, nous cloturons le contrat avec notre ass mat le 31 décembre. Contrat débuté début janvier 2009 et fin 31 decemebre 2009.
Elle garde mon fils 3 jours par semaine sur une année complete. Elle a pris 4 semaines en juillet, et 1 semaine en décembre. Est ce qu'il lui reste des congés à se faire payer. Elle me dit qu'il lui reste 7 jours mais je ne comprend pas, je pensai que c t 5 semaines par an que l'enfant soit gardé 5 ou 3 jours par semaine.
merci de m'eclairer.
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03-12-2009 13:37:26
#2 03-12-2009 16:38:46
- caramelle95
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Re : fin de contrat/congés payés
Bonjour,
De janvier 09 au 31 mai 09 votre assmat a acquis 12.5 jours ouvrables arrondis à 13 jrs (5 mois travaillés x 2.5 jrs = 12.5) si elle travaille 3 jrs par semaines vous deviez lui payer ses congés sur 7 jours ouvrés (13 jours x 3 jrs/6jrs = 6.5 jrs arrondis à 7 jours. Donc cette été vous lui deviez 7 jours ouvrés de congés payé le reste sont des congés sans solde puisqu'elle ne les avait pas acquis.
En suite de juin 09 au 31 décembre 09 = 7 mois travaillés x 2.5 jrs ect.... seulement ils faut tenir compte des semaines où elle n'a pas travaillé lors de ses congés sans solde puisque les congés sans solde ne sont pas considérés comme du temps travaillé.
Bon j'espère avoir été claire.
Bonne journée.
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#3 03-12-2009 22:40:11
Re : fin de contrat/congés payés
mon ass mat a pris ses congés en anticipé, elle m'a dit qu'elle faisai toujours ainsi. Donc en gros de janvier à decembre 2009, elle a pris 5 semaines de vacances (4 en juillet , 1 en decembre). A t'elle pris son quota de vacances?
Elle me dit qu'il reste 7 jours à prendre car elle ne deduit que 3 jours de vacances quand elle prend 1 semaine car elle garde mon fils 3 jours par semaine ... a t'elle raison ou tort?
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#4 03-12-2009 23:09:12
Re : fin de contrat/congés payés
mon ass mat a pris ses congés en anticipé, elle m'a dit qu'elle faisai toujours ainsi. Donc en gros de janvier à decembre 2009, elle a pris 5 semaines de vacances (4 en juillet , 1 en decembre). A t'elle pris son quota de vacances?
Elle me dit qu'il reste 7 jours à prendre car elle ne deduit que 3 jours de vacances quand elle prend 1 semaine car elle garde mon fils 3 jours par semaine ... a t'elle raison ou tort?
Bonjour
Si je me trompe pa de janvier à mai 2009 sa fait 5 mois X 2.5jrs= 12.5jrs arrondi à 13jrs et
juin à décembre 2009 sa fait 6 mois X 2.5jrs= 15jrs ce qui fait 13 + 15= 28jrs acquis.
et elle a pris 4 semaine en juillet si y a un jours férié n'est pas comptez donc 23jrs de congés anticipé et 1 semaine en decembre = 6jrs si pas de jour férié = 23jrs + 6jrs= 29jrs donc la logique vous devez lui déduire 1 jour du solde de tout compte.
1 semaine de vacances peux importe le nombre de jours travaillé par semaine c'est 6 jours de congés.
J'espere avoir été claire.
bon courage.
Dernière modification par Baboum (03-12-2009 23:11:00)
assmat depuis septembre 2008 pour 4 petit bout choux et actuellement une puce de 23 mois et bientôt deux petit bout à naître ou les parents sont super agéable.
Et maman de 2 puces, passé EP1juin 2011 et passé EP2 et 3 pour juin 2012,
Et oui c'est fait je suis ADMISE j'ai mon CAP Petite enfance.... trop cool........
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03-12-2009 23:09:12
#6 04-12-2009 07:33:43
Re : fin de contrat/congés payés
youpetite a écrit :mon ass mat a pris ses congés en anticipé, elle m'a dit qu'elle faisai toujours ainsi. Donc en gros de janvier à decembre 2009, elle a pris 5 semaines de vacances (4 en juillet , 1 en decembre). A t'elle pris son quota de vacances?
Elle me dit qu'il reste 7 jours à prendre car elle ne deduit que 3 jours de vacances quand elle prend 1 semaine car elle garde mon fils 3 jours par semaine ... a t'elle raison ou tort?Bonjour
Si je me trompe pa de janvier à mai 2009 sa fait 5 mois X 2.5jrs= 12.5jrs arrondi à 13jrs et
juin à décembre 2009 sa fait 6 mois X 2.5jrs= 15jrs ce qui fait 13 + 15= 28jrs acquis.
et elle a pris 4 semaine en juillet si y a un jours férié n'est pas comptez donc 23jrs de congés anticipé et 1 semaine en decembre = 6jrs si pas de jour férié = 23jrs + 6jrs= 29jrs donc la logique vous devez lui déduire 1 jour du solde de tout compte.1 semaine de vacances peux importe le nombre de jours travaillé par semaine c'est 6 jours de congés.
J'espere avoir été claire.
bon courage.
Erreur je me suis trompé de nombre de mois de juin a décembre 2009 sa fait 7 mois X 2.5jrs= 17.5 jours= 18jours acquis.
13 jours + 18 jours=31 jours acquis et et compte bien le nombre de jours pris par anticipation et tu lui doit en + si il en reste ou deduit si trop pris.
Sinon regarde dans la convention dans la parti congés payés c'est bien noté le décompte du nombre de jours à décompé est le 1er jours ou l'enfant aurai du être accueilli jusqu'au jour de reprise en déduisant les dimanche et jour férié.
assmat depuis septembre 2008 pour 4 petit bout choux et actuellement une puce de 23 mois et bientôt deux petit bout à naître ou les parents sont super agéable.
Et maman de 2 puces, passé EP1juin 2011 et passé EP2 et 3 pour juin 2012,
Et oui c'est fait je suis ADMISE j'ai mon CAP Petite enfance.... trop cool........
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#8 04-12-2009 10:03:43
Re : fin de contrat/congés payés
c une année complete
elle a pris 28 jours ( g enlevé le 14 juillet et le 25 decembre), je lui dois donc 2 jours.
Par contre pour le paiement est ce que je prend le salaire au mois que je divise par 12 (12 jours d'acceuil mensuel) et que je multiplie par 2? ou est ce que c'est seulement le tarif horaire sans les frais d'entretiens et de repas?
merci
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