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#1 07-12-2009 11:51:11
Modicication de contrat
Bonjour !!
Je fais appel à vos conseil car j'ai un contrat qui se modifie.
Depuis aout je garde un petit. Le contrat avait été calculé sur une année complète, en temps complet 5h-14h30, la maman travaillant alors.
Depuis septembre, le petit va à l'école le matin et la maman a été en arrêt 2 mois(septembre/octobre). Elle travaillait en intérim et du coup elle n'a pas été reprise à l'issue de son arrêt. Elle ne travaille toujours pas à ce jour, et a souhaité que le contrat soit modifié en périscolaire, pour une garde de 12h à 18h, 4 jours semaine.
J'ai donc fait des recherches pour le calcul, il faut calculer le nombre de semaines d'école et de vacances scolaires, le nombre d'heures de présence de l'enfant pendant la période de vacances, le tout divisé par le nombre de mois.
Mais voilà, du coup on arrive à 9 mois (1er décembre à jusqu'a fin août 2010), on est donc plus en année complète.
Faut-il rajouter 10% de CP par mois dès ce mois-ci ??
Faut-il faire un régulation des CP déjà inclus dans l'ancien calcul en année complète (52 semaines)
J'avoue que je suis un peu perdue sur ce coup, merci d'être le plus claire possible dans vos explications. Au besoin, je mettre les chiffres.
Merci !!
J'accueille 4 petits loups, de 6 mois à 22 mois 
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07-12-2009 11:51:11
#2 07-12-2009 12:41:09
Re : Modicication de contrat
Il faut faire un avenant ....
Donc tout repart à cette nouvelle date.
Les cp seront payés à partir de juin 2010 ... art 12 de la cnn
Tu as commencé en aout 2009 ....mais as-tu pris des vacances dans la période de aout à la date de l'avenant ?
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#3 07-12-2009 15:12:14
Re : Modicication de contrat
Je n'ai pris aucun jour de cp à ce jour, j'ai commencé en tant qu'ass mat en août, c'était mon 1er contrat.
Il n'y a donc pas de régul à faire quant aux cp déjà comptabilisé dans la mensu en année complète ?
Ce soir, il faut donc que j'en reparle avec la maman, l'informer du fait que la mensu ne tient plus compte des cp puisque sur une année incomplète, et que les 10% du 1er décembre au 31 mai seront à régler au 1er juin 2010, c'est bien ça ?
Merci !!
J'accueille 4 petits loups, de 6 mois à 22 mois
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#4 09-12-2009 16:51:03
Re : Modicication de contrat
Je fais un up! afin d'avoir une réponse concernant les 10% de cp sur le contrat péri raglable à partir du 1er juin 2010 pour la période du 1er décembre 2009 au 31 mai 2010.
Qu'en est-il des cp qui étaient inclus dans la mensu du contrat à temps complet ? Faut-il faire une régularisation ? Ou bien les deux contrats sont distincts ?
J'accueille 4 petits loups, de 6 mois à 22 mois
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