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#1 06-12-2009 13:40:35
complément paje et nombre de place
Bonjour,
j' ai un agrement pour 4: 2 -0/18 ans, 1- 18 mois /18ans, 1- 3ans/18ans .
Donc 4 places.
Ma fille a 22 mois donc elle prend une place, comme je travail a temps partiel j'ai le droit au complément de congés parental.
J'ai actuellement 3 contrat de périscolaire 1- 1/2 journée par mois, 1- tout les mercredis d'école+ une partie des vacances,1- les matin ou les soirs selon +une partie des vacances .
Je viens de trouver 2 contrats en journée soit 4.5 jours semaine
donc pour le C.A.F actuellement je suis a 20% environ selon leurs base de calcul:
nombre de jours de gardes au total par mois/ le nombre d'enfant autorise par l'agrement divisé par le nombre de jour ouvrés.
hors actuellement j'ai 5 contrats pour 4 places et je voudrais savoir si il existe un texte de lois qui dit le nombre de contrat autorisé par rapport au nombre de place d'acceuil car pour la PMI c'est d'accord mais pour la C.a.f il ne comprenne pas que l'on peut avoir plus de contrat que de place.
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06-12-2009 13:40:35
#3 06-12-2009 14:29:23
Re : complément paje et nombre de place
donc si j'ai bien tout compris / 4 agrement mais trois place ma fille prendre un agrement. DONC: 3*2 =6 Donc j'ai le droit a 6 contrats mais que 4enfants en même temps dont ma fille?
autre question le nombre de jours ouvrés change tous les mois ou pour la caf c'est une base de 20 jours car eux même a la caf ils n'ont pas sut me répondre?
Merci pour votre forum et toutes les infos que vous nous transmetter car sans vous je serait souvent perdue face aux question des parents selon les cas.
Merci beaucoup et bonne journée.
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#4 06-12-2009 14:37:25
Re : complément paje et nombre de place
donc pour mon complément en théorie /
ma fille un place pleine 20 jours
deux enfants 4.5 jour semaime sur 3 semaine par mois soit 2*13.5 jours
un 5 jours
un 14 1/2 journée soit 7 jours
un 1/2 journée soit 0.5 jours
donc
20+13.5+13.5+5+7+0.5 =59.5 jours
59.5/4=14.88 jours
14.88/20=0.744 soit 74% si mes calculs sont bon n'est ce pas ?
Il me reste juste a savoir si mes calculs correspondent a ceux de la caf.
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06-12-2009 14:37:25
#5 06-12-2009 19:07:30
Re : complément paje et nombre de place
attention, plus tu accueilles, mons tu auras de la caf...
logique !
je ne vois aps où est le partiel si toutes tes places sont prises, même avec 1 sur 4 pour ta fille.
certaines perdent le congé parental pour 1 ou 2 places...
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#6 07-12-2009 11:55:52
Re : complément paje et nombre de place
pour le nombre de jours ouvrés dans le mois, la caf prend le nombre dans le mois de la demande,
par ex, si c'est décembre, il peut y avoir 20 jours,
et si c'est janvier, il peut y en avoir 22.
Tout dépendra du mois ou tu modifieras ton acceuil auprès de la caf.
maman de 3 zoréoles.
Ass mat agréée pour 3.
2 bonhommes et 1 minette en accueil.
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#7 07-12-2009 12:09:49
Re : complément paje et nombre de place
C'est pour savoir justement si je reste en complément de congés parental ou non mais a mon avis non .J'ai contacter la Caf de Saone et Loire ils devraient me rappeler . Car le calcul et aux nombre de jours je doit encore avoir le droit a quelque chose.
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