litige avec ma nounou (problème pour comptabiliser les heures)

rog82 · 14-12-2009 20:53:03

Je me tourne vers ce forum car je n'ai pas trouvé de réponses à mes questions. Dans notre contrat, nous avions déclarer que ma nourrice effectuait 45h hebdomadaire (5 journées de 9h). Ma nourrice me dit qu'avec la mensualisation, on arrive à un total de 180h mensuel (4 semaines de 45h soit 20 jours déclarés). Le vendredi, je prend mon enfant plus tôt et ma nourrice ne fait pas de journée de 9h mais elle me dit, toujours à cause de la mensualisation, que nous devons compter une journée de 9h. Nous déclarons donc 45 hebdomadaires et 180h mensuel dans le contrat. Je précise que j'ai fait confiance à ma nourrice et que je l'ai laissé remplir le contrat.

Aujourd'hui, elle m'annonce que nous nous étions trompés dans notre contrat car il fallait déclarer 22 jours par mois et non 20. On arrive donc à un total de 198h. Elle me réclame donc le paiement de ces 2 jours depuis le début de notre contrat.

Cela représente une somme importante et je viens me renseigner ici. J'ai bien compris l'histoire des 22 jours mais je ne conçois pas que je doive payer pour des heures qu'elle ne fait pas. Elle fait actuellement 40h par semaine, j'arrive donc à moins de 180h mensuel.

Est-elle en droit de me réclamer le paiement de ces heures? Ne pouvons-nous pas recalculer le nombre d'heures réellement effectuées (en décomptant les heures du vendredi)?

14-12-2009 20:53:03

jeluma · 14-12-2009 20:55:06

rog82 a écrit :

Je me tourne vers ce forum car je n'ai pas trouvé de réponses à mes questions. Dans notre contrat, nous avions déclarer que ma nourrice effectuait 45h hebdomadaire (5 journées de 9h). Ma nourrice me dit qu'avec la mensualisation, on arrive à un total de 180h mensuel (4 semaines de 45h soit 20 jours déclarés). Le vendredi, je prend mon enfant plus tôt et ma nourrice ne fait pas de journée de 9h mais elle me dit, toujours à cause de la mensualisation, que nous devons compter une journée de 9h. Nous déclarons donc 45 hebdomadaires et 180h mensuel dans le contrat. Je précise que j'ai fait confiance à ma nourrice et que je l'ai laissé remplir le contrat.
Aujourd'hui, elle m'annonce que nous nous étions trompés dans notre contrat car il fallait déclarer 22 jours par mois et non 20. On arrive donc à un total de 198h. Elle me réclame donc le paiement de ces 2 jours depuis le début de notre contrat.
Cela représente une somme importante et je viens me renseigner ici. J'ai bien compris l'histoire des 22 jours mais je ne conçois pas que je doive payer pour des heures qu'elle ne fait pas. Elle fait actuellement 40h par semaine, j'arrive donc à moins de 180h mensuel.
Est-elle en droit de me réclamer le paiement de ces heures? Ne pouvons-nous pas recalculer le nombre d'heures réellement effectuées (en décomptant les heures du vendredi)?

etiez vous en année complete ou incomplete ??

jeluma · 14-12-2009 20:59:46

pour calculer les heures mensualisées ..il faut faire = nombre d'heure d'acceuil par semaine X nb de semaines programmées : 12

pour calculer les jours a declarer il faut ( en année incomplete ) nbrs de jours d'acceuil par semaine X nb de semaines programées :12

si vous aviez prevue 45h de garde semaine même si votre assmat en fait moins vous devrez lui payer tout de même sa mensu sur 45h ..

titi57 · 14-12-2009 21:03:36

rog82 a écrit :

Je me tourne vers ce forum car je n'ai pas trouvé de réponses à mes questions. Dans notre contrat, nous avions déclarer que ma nourrice effectuait 45h hebdomadaire (5 journées de 9h). Ma nourrice me dit qu'avec la mensualisation, on arrive à un total de 180h mensuel (4 semaines de 45h soit 20 jours déclarés). Le vendredi, je prend mon enfant plus tôt et ma nourrice ne fait pas de journée de 9h mais elle me dit, toujours à cause de la mensualisation, que nous devons compter une journée de 9h. Nous déclarons donc 45 hebdomadaires et 180h mensuel dans le contrat. Je précise que j'ai fait confiance à ma nourrice et que je l'ai laissé remplir le contrat.
Aujourd'hui, elle m'annonce que nous nous étions trompés dans notre contrat car il fallait déclarer 22 jours par mois et non 20. On arrive donc à un total de 198h. Elle me réclame donc le paiement de ces 2 jours depuis le début de notre contrat.
Cela représente une somme importante et je viens me renseigner ici. J'ai bien compris l'histoire des 22 jours mais je ne conçois pas que je doive payer pour des heures qu'elle ne fait pas. Elle fait actuellement 40h par semaine, j'arrive donc à moins de 180h mensuel.
Est-elle en droit de me réclamer le paiement de ces heures? Ne pouvons-nous pas recalculer le nombre d'heures réellement effectuées (en décomptant les heures du vendredi)?

Bonsoir,
Attention vous devez peut-être déclarer 2 jours supplémentaires pour percevoir les aides mais vous n'avez pas à lui payer 2 jours supplémentaires !
Tant que vous ne dépassez pas 45 heures hebdo ou 9 h/ jour vous ne lui devez rien de plus
Par contre c'est vrai que si un jour elle ne fait que 8 h à la place de 9 parce que vous récupérez votre enfant plus tôt (convenance personnelle), vous
ne pouvez ni déduire ni rattraper cette heure.

14-12-2009 21:03:36

alyenor · 14-12-2009 21:15:35

dans un mois il y a semaines, donc avec heures par semaines, vous arrivez forcément à plus de 180h : si vous êtes en année complète, ça fait 45*52/12 soit 195 et si vous ne lui avez pas payez effectivement vous lui devez... par contre si vous êtes en année incomplète vous faites 45*nombre de semaines prévues/12 pour savoir combien d'heures vous devez lui payer par mois

Pour titi 57 : on ne peut pas arriver à 180h par mois avec un total de 45h par semaine, soit c'est plus en année complète, soit c'est moins en année incomplète... 180h ça correspond à une mensu sur 48 semaines et ça, ça n'existe pas!

rog82 · 14-12-2009 22:29:26

Effectivement je suis en année complète. Je ne remet pas en cause les 195h. Ce que je ne comprend pas c'est pourquoi je dois payer une journée de 9h pour le vendredi alors qu'elle ne fait que 4,5h.
En recalculant les heures réellement effectuées, j'obtiens 40,5*52/12= 175.5h soit moins que les 180h que je lui déclare actuellement. Je la paie donc plus que ce qu'elle fait réellement et en plus je dois encore lui payer des heures qu'elle ne fait pas.

coco79 · 14-12-2009 23:49:29

quand vous avez calculé la mensualisation, c'est bien vous qui avez dit à l'ass mat quelle allait garder l'enfant 9h.
Donc si vous venez chercher l'enfant + tot c'est une absence non prévue et donc le salaire est du pour 9h.(voir convention collective)
Il fallait prévoir moins d'heure pour le vendredi si c'est habituel.

tatyvivine · 15-12-2009 00:17:46

bonjour
donc si vous etes en contrat année complète vous auriez du faire en mensualisation 45h semaine x 52 :12=195 h
pourquoi 180h mensuel????
et oui si ds votre contrat il est marqué 9h de garde par jour vous dvez rémunérer ces 9h meme si elle en fait 4h car c'est vous qui venez chercher votre enfant avant l'heure de fin de garde et non l'am qui refuse la garde

Dernière modification par tatyvivine (15-12-2009 00:22:01)

4i.modo · 15-12-2009 07:45:46

bonjour
l'erreur vient du fait que vous aviez consideré 1 mois = 4 semaines
ce qui est faux
donc il faut reprendre ainsi :
nb d'heures par semaine x 52semaines x tarif / 12 = mensu
si elle ne fait pas 9h le vendredi, pourquioi avoir noté 9h?

reprenez tout dès le depart ensemble
prenez la convention avec vous et dialoguez

zeta · 15-12-2009 08:06:45

bonjour , si au contrat vous avez noté qu'elle fait 5 jours de 9 h est bien vous devez les lui payer même si vous venez plus tot !
si vous ne faites jamais 9 h le vendredi mais 4 est bien faites un avenant à votre assmat avec les modifications !
mais attention l'ass mat peut refuser le changement et vous devrez la licencier ou rester à l'ancien contrat !
rediscuter avec elle de votre contrat et recalculez ensemble selon vos besoins*

ps :si vous avez payez les semaines de 9h sur 5 j je ne vois pas pourquoi elle vous réclames des jours en plus ????

Dernière modification par zeta (15-12-2009 08:08:28)

4i.modo · 15-12-2009 08:07:56

la mensu est fausse dès le depart, donc de toute façon il faut recalculer, puisqu'elles sont partis sur 48 semaines (ce qui n'existe pas)...

titi57 · 15-12-2009 11:32:21

alyenor a écrit :

dans un mois il y a semaines, donc avec heures par semaines, vous arrivez forcément à plus de 180h : si vous êtes en année complète, ça fait 45*52/12 soit 195 et si vous ne lui avez pas payez effectivement vous lui devez... par contre si vous êtes en année incomplète vous faites 45*nombre de semaines prévues/12 pour savoir combien d'heures vous devez lui payer par mois
Pour titi 57 : on ne peut pas arriver à 180h par mois avec un total de 45h par semaine, soit c'est plus en année complète, soit c'est moins en année incomplète... 180h ça correspond à une mensu sur 48 semaines et ça, ça n'existe pas!

Bonjour,
J'ai pas vérifié le calcul je voulais dire que puisque mensu forcement le nb d'heures peut varier
Désolée Rog82 si je t'ai induis en erreur !
Donc comme 4i le dit, il faut recalculer la mensu

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