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#1 21-12-2009 12:55:32
Pour des peris (trajet)
Bonjour j'aurais besoin d'un conseil ou avis ! ma collegue a 1 proposition pour accueillir un peri ; le hic c'est qu'elle ne peut pas faire les trajets (16h30 )le soir ! bon donc la maman propose que ce soit son mari (parfois qui est en retraite ou une voisine qui va a cette même école de le ramener chez l'ass mat.
pour (contourner l'interdiction (pas d'autres personnes )prenant la place de l'ass mat )elle propose de ne noter sur le contrat que l'heure d"arrivee chez elle reelle soit16h 45 mn !! moi je pense pas et collegue non plus mais la maman retorque que elle peut faire ramener son enfant par une tierce personne et que ça s'est fait ailleurs et que l'assurance extra scolaire couvre le trajet avec tierce personne !!
votre avis s'il vous plait ? tordu/pas reglo/interdit carrement ? ou peut être ?
Si cela s'averait possible ma collegue accepterait car a part ce probleme de sortie ecole tout est ok pour le nombre d'accueils .
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21-12-2009 12:55:32
#2 21-12-2009 13:11:03
Re : Pour des peris (trajet)
bonjour
la maman fait ramener l'enfant par qui elle veut, effectivement .... 
des lors la responsabilité de l'assmat est degagee ...si la maman precise que c'est une tierce personne nommee par elle meme ponctuellement qui amenera l'enfant à son domicile
que l'heure de garde le soir commencera à l'arrivee de l'enfant au domicile de l'assmat .
et qu'elle degage toute responsabilité de l'assmat pour ce trajet ...
contacter.un.moderateur@gmail.com
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#3 21-12-2009 14:18:43
Re : Pour des peris (trajet)
coucou
c'est tout à fait possible si l'heure de debut d'accueil debute au moment où l'enfant arrive chez l'assmat'
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#4 21-12-2009 14:44:58
Re : Pour des peris (trajet)
Merci les modos je transmets vos reponses rapides ! par contre faut il bien noter le nom de la personne qui ramenerai l'enfant/mari ou voisine ? ou alors ça ne regarde pas le contrat qui stipulerai horaires accueil de 16h 45 mn a 18 h 30 mn et c'est tout ce qu'il faut noter ! merci de vos precieux conseils. Collegue apprecie beaucoup et je suis fiere de lui presenter le fofo ! elle n"a pas encore d'ordi mais ça viendra .
PSet si par hasard elle va a l'ecole (pas d'autre enfant en accueil ) cela reste legal (non remunere bien sur a titre exceptionnel ? ex retour d'une course avec son mari .?
Dernière modification par romanou (21-12-2009 14:47:36)
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21-12-2009 14:44:58
#5 21-12-2009 14:58:37
Re : Pour des peris (trajet)
Oui il faut noter le nom de la personne
Et bien sur qu'elle peut aller à l'ecole , mais l'enfant sera sous la responsabilité de la personne notée au contrat
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