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#1 21-12-2009 12:46:11

calibra
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Pb de régularisation

Bonjour, je suis assistante maternelle depuis environ 2 an
J'ai actuellement un contrat en périscolaire de 45 h par mois (soit 13 h par semaine)
Mes horaires ne sont pas fixe car la maman à des horaires et des jours  très variables
Je m'explique : il y a des mois ou je n'ai pas eu ou peu eu l'enfant car la maman ne travaillais pas ou peu donc ce sont des heures qui me sont payés quand même et il y des mois ou je travail + car la maman à besoin
Au RAM, on me dis que pour la régularisation il faut faire la différence des heures prévues au contrat et des heures réellement éffectuées et de faire la différence sauf qu'en faisant se calcule, je suis redevable à mon employeur de + de 300 eurios
La dame du RAM me dis qu'il faut que je rembourse la maman de ce montant de la façon suivante soit je lui laisse mes CP de l'année + ceux de l'an prochain et ce qu'il reste le divisé par 12 et le déduire de mes salaires mensuelles
Ca me parait pas juste car cela ne tiens pas compte du tout du fait de l'absence de l'enfant et de mes congés (vacances) déjà déduis lors de la mensualisation et donc en contradiction avec le contrat et la convention
Car si je suis dans le vrai, les jours d'absence du fais de l'employeur me sont rémunérée
Je sais pas si je me suis bien expliquer mais pouvez vous me dire ce qu'il en est réellement de la régularisation et si je dois éffectivement rembourser mon employeur
Merci pour votre aide

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21-12-2009 12:46:11

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#2 21-12-2009 12:49:58

sophie56
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Re : Pb de régularisation

Un salarié ne rembourse jamais son employeur sauf pour les cp payés par anticipation et non acquis.

Les jours d'absence non prévus au contrat sont dus ... tu ne dois pas les rembourser.

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#3 21-12-2009 12:54:41

titi57
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Re : Pb de régularisation

calibra a écrit :

Bonjour, je suis assistante maternelle depuis environ 2 an
J'ai actuellement un contrat en périscolaire de 45 h par mois (soit 13 h par semaine)
Mes horaires ne sont pas fixe car la maman à des horaires et des jours  très variables
Je m'explique : il y a des mois ou je n'ai pas eu ou peu eu l'enfant car la maman ne travaillais pas ou peu donc ce sont des heures qui me sont payés quand même et il y des mois ou je travail + car la maman à besoin
Au RAM, on me dis que pour la régularisation il faut faire la différence des heures prévues au contrat et des heures réellement éffectuées et de faire la différence sauf qu'en faisant se calcule, je suis redevable à mon employeur de + de 300 eurios
La dame du RAM me dis qu'il faut que je rembourse la maman de ce montant de la façon suivante soit je lui laisse mes CP de l'année + ceux de l'an prochain et ce qu'il reste le divisé par 12 et le déduire de mes salaires mensuelles
Ca me parait pas juste car cela ne tiens pas compte du tout du fait de l'absence de l'enfant et de mes congés (vacances) déjà déduis lors de la mensualisation et donc en contradiction avec le contrat et la convention
Car si je suis dans le vrai, les jours d'absence du fais de l'employeur me sont rémunérée
Je sais pas si je me suis bien expliquer mais pouvez vous me dire ce qu'il en est réellement de la régularisation et si je dois éffectivement rembourser mon employeur
Merci pour votre aide

Bonjour,
Quand tu calcule la régularisation, tu dois tenir compte du nombre d'heures prévus au contrat donc si il est prévu
que tu es l'enfant 13h par semaine et que certaines semaines l'enfant était absent tu n'as pas à rembourser les parents !
(trop facile sinon, et aucun intérêt à être mensualisé wink)
Et quand tu travailles des heures en plus (+ de 13h/semaine) tu t'es fais payer en heures complémentaires ?
J'ai l'impression que le Ram t'induit en erreur, suis le contrat et la ccn wink


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#4 21-12-2009 12:56:04

titi57
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Re : Pb de régularisation

Tu vois;), en + Sophie56 est super plus rapide que moi big_smile,
Bonjour Sophie 56 wink


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21-12-2009 12:56:04

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#5 21-12-2009 13:49:37

calibra
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Re : Pb de régularisation

Merci pour vos réponses qui me rassure dans ce que je pensais
Oui les heures que je fais en plus je les compte en heures complémentaires mais la dame du Ram me dit qu'il ne faut pas
Alors comment calculer la régularisation avec tout ça
Je voudrais savoir aussi vu qu'en périscolaire, on ne dois pas garder l'enfant en juillet et août mais moi j'ai pu prendre l'enfant quelques jours et que ces semaines sont donc décompter au contrat, ces heures doivent elle m'être payées en plus?
En plus si les personne censée être compétent pour nous aider se trompe alors comment peut-on y arriver
Merci beaucoup de votre aide

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#6 21-12-2009 14:37:42

titi57
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Re : Pb de régularisation

Je ne suis pas certaine mais j'ai la nette impression que c'est les pe qui te doivent de l'argent là ?
Si tu avais retiré juillet et aout et que tu as eu l'enfant, ils te doivent des heures
(péri ne veut pas dire obligatoirement pas d'accueil pendant les vacances: moi j'ai une péri que j'accueille pendant
les vacances scolaires et l'autre pas car les pe sont enseignants wink)
Sers toi d'un calendrier pour faire ta régularisation, ça peut aider wink


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#7 21-12-2009 17:29:57

calibra
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Re : Pb de régularisation

Ok merci
Apparement les périscolaires sont autorisés pour les petites vacances mais pas pour les grandes d'après ce qu'elle m'a dis au RAM alors est-ce vrai je sais plus du coup

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#8 21-12-2009 17:37:17

titi57
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Re : Pb de régularisation

Ah bon, c'est nouveau ?
Je ne suis pas au courant ! Ça dépend des agréments, moi je ne suis pas limitée,
sur mon agrément il y a marqué 3 à 18 ans et 6 à 18 ans (pas périscolaire) donc wink


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#9 21-12-2009 17:56:18

calibra
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Re : Pb de régularisation

Ben je sais pas lol c'est ce qu'elle m'as dis
Moi j'ai un agrément pour 2 enfant à la journée et 1 périscolaire

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#10 21-12-2009 18:06:24

titi57
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Re : Pb de régularisation

Ben renseigne toi, à ce que je lis "ici" au RAM elles sont pas toujours au point wink


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#11 21-12-2009 18:11:12

calibra
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Re : Pb de régularisation

Oui j'en ai bien l'impression

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