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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :

#1 30-12-2009 09:47:44

minajetaime33
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mensualisation

Bonjour,

j'ai une question qui me taraude depuis un moment.

Dès le mois d'octobre, j'ai signé un contrat en périscolaire

27 semaines x 18 heures par semaines/12, tel que cela est noté dans la ccn

Selon ce contrat, je ne vais plus accueillir l'enfant à partir du 14 juin 2010, car de le cdd de la maman s'arrête à cette date.

Les parents doivent-il faire un retrait d'enfant et régulariser ?
Peuvent-il payer juillet, août, septembre sans que l'enfant soit accueillit et avoir l'aide de la caf?
Doit-on faire un avenant pour ramener le contrat sur 6 mois ? Cela est-il légal ?

Merci pour vos réponses.

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30-12-2009 09:47:44

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#2 30-12-2009 10:16:23

jeluma
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Re : mensualisation

bonjour

quand un contrat se termine !! il se termine ..on ne peut pas continuer à percevoir des aides si l'enfant n'est plus confier ... il s'agirait de fraude hmm
en fin de contrat la maman devra faire une regularisation de salaire ..


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le bonheur c'est comme un gros artichaud, on doit enlever les feuilles pour voir s'il y à un coeur au milieu

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#3 04-01-2010 11:05:19

minajetaime33
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Re : mensualisation

Bonjour,

Merci pour cette réponse, mais je ne pense pas que ce soit de la fraude, puisque par le principe de la mensualisation, cela correspond à un travail effectif.
La ccn dit bien de mensualiser sur 12 mois. Nulle part, il n'est mentionné qu'il est possible de mensualiser sur 6, 4 ou 2 mois.
Qu'en est-il des contrats enseignants, ou l'accueil effectif s'arrête en juillet et reprends en septembre ? Ils n'y a plus d'aides versées ?

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#4 04-01-2010 15:06:43

nanda
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Re : mensualisation

a quoi correspondent tes 27semaines ?? il y a t-il le mois de juillet et aout dedans ??

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04-01-2010 15:06:43

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#5 04-01-2010 15:21:51

minajetaime33
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Re : mensualisation

Non, les 27 semaines sont d'octobre à juin. Le contrat de la maman des enfants est un CDD du 12 octobre au 12 juin.

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#6 04-01-2010 15:23:39

nanda
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Re : mensualisation

donc si ton contrat se termine bien en juin, tu ne sera pas payes juillet et aout et eux ne percevront plus d'aide car plus d'assmat

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#7 10-01-2010 17:40:13

minajetaime33
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Re : mensualisation

Merci pour ces réponses

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