renouvellement

latitetribu · 05-01-2010 16:59:54

Bonjour je dois renouveller mon agrément en novembre 2010. Est ce moi qui fait la demande de renouvellement ? combien de temps avant la fin dois je envoyer ma demande ? a qui ? et en courrier simple ou en recommandé ?
merci pour vos réponses.
désolé pour toutes ces questions ;o)

05-01-2010 16:59:54

dadous · 05-01-2010 17:06:37

bonjour,

sur ton agrement ils ont pas ecrit la date limite pour faire la demande de renouvellement?
sur le mien il y a la date de validite et la date limite de demande de renouvellement

la demande se fait par courrier
et personnellement je le ferais par recommande pour etre sur qu'elle arrive bien et en avoir la preuve

Dernière modification par dadous (05-01-2010 17:07:16)

calim121 · 06-01-2010 22:21:23

Bonsoir,

Pour mon renouvellement qui devait avoir lieu max le 31 mars 2010, j'ai reçu une demande de renouvellement par le conseil général sans que j'en ai fait la demande au mois de septembre 2009 ,je l'ai rempli et ai du la renvoyer dans les deux mois.

Si tu n'as pas reçu de courrier de renouvellement 6 mois avant ta date d'échéance, je leur enverrai un petit courrier pour leur demander les papiers à remplir.

Pour le courrier de renouvellement effectivement il faut mieux le faire en recommandé avec accusé de réception ou le porter directement au conseil général et leur demander une attestation de dépôt .

Voilà j'espère t'avoir aidé.

patchouli · 06-01-2010 23:15:31

il faut faire sa demande de renouvellement 3 mois max avant la fin de la date fixée lors de notre validation d'agrement cad
validation agrement + 5 ans - 3 mois !!!!! fastoche non ? mdr