Contrat de 4 j/sem. pendant les 6 premiers mois, puis 5 j/sem.

laurfi · 10-01-2010 20:01:12

Bonjour,

Je souhaite embaucher une assistante maternelle sur la base de 43 semaines de garde par an (j'ai 9 semaines de congés)

Dans un 1er temps, je ne vais reprendre le travail qu'à 80%, pendant 6 mois. J'aurai donc besoin de faire garder mon bébé 4 jours par semaine (9h / jour)
Puis, quand je reprendrai mon travail à temps plein, j'aurai besoin de le faire garder 5 jours par semaine (toujours 9h/jour)

Comment dois-je procéder pour établir le contrat ? Faut-il faire un premier contrat pour les 6 premiers mois, puis un nouveau contrat pour la suite ?

S'il y a un seul contrat, sur quelle base va se calculer la mensualisation ?

Merci d'avance pour vos réponses,
Cordialement,
Laurence

10-01-2010 20:01:12

babou 74 · 10-01-2010 20:03:32

coucou
faites la mensualisation sur 4j/semaine sur 12 mois
et au moment du changement à 5j/semaine , vous ferez un avenant , et recalculerez une mensualisation 5j/semaine sur 12 mois

bébécoq · 10-01-2010 20:11:08

Moi je ferais une mensualisation sur 6 mois puis une autre pour les 6 derniers mois.Puis une mensualisation moyennée sur 12 mois

Dernière modification par bébécoq (10-01-2010 20:13:11)

ziva · 10-01-2010 20:19:55

Bonsoir,

La maman n°3 comme vous.

Pour les 6 premiers mois, nous avons fait une mensualisation sur le nombre de semaines de garde pour 4 jours par semaine.
Les 6 mois suivants, mensualisation pour 5 jours par semaine.
Au 1 an du contrat, recalcul de la mensualisation pour 12 mois cette fois ci.

10-01-2010 20:19:55

laurfi · 10-01-2010 21:02:16

Bonsoir Ziva,

Oui, je comptais faire de cette façon, mais je n'étais pas sure.
Mais ça suppose de connaître exactement le nombre de semaines de garde au cours des 6 premiers mois du contrat, c'est bien ça ?

Je m'explique : je ne dois pas calculer la mensualisation des 6 premiers mois à 4j/sem. sur la base de 43 semaines ?

Merci pour vos réponses.
Cdt,
Laurence

babou 74 · 10-01-2010 21:06:24

pourquoi tout compliquer ?
Faites comme je vous l'ai dit ( et surtout selon la convention)
43 semaines à 4j/semaine sur 12 mois
puis avenant pour le passage à 5j/semainne

laurfi · 10-01-2010 21:16:21

Bonsoir Babou,

Effectivement, cela semble plus simple.

Mais je m'interroge pour poser les congés et pour le nombre de semaines de garde sur les 2 périodes...
En tout, je confierai mon bébé pour 43 semaines sur une année. Avec votre calcul, cela suppose que je répartisse ces 43 semaines équitablement entre la période 1 (6premiers mois) et la période 2 (mois suivants). Or, ce n'est pas forcément ce que je veux faire. Est-ce que ça marchera quand même ?

Je me pose aussi cette question, car le tarif horaire de la nounou que j'envisage d'embaucher n'est pas le même selon le nombre de jours de garde par semaine (tarif horaire différent pour 4j/sem. et 5j/sem)

Je n'ai rien vu sur ce sujet dans la convention.

Cdt.

ziva · 10-01-2010 23:01:56

laurfi a écrit :

Bonsoir Ziva,
Oui, je comptais faire de cette façon, mais je n'étais pas sure.
Mais ça suppose de connaître exactement le nombre de semaines de garde au cours des 6 premiers mois du contrat, c'est bien ça ?
Je m'explique : je ne dois pas calculer la mensualisation des 6 premiers mois à 4j/sem. sur la base de 43 semaines ?
Merci pour vos réponses.
Cdt,
Laurence

Avec maman 3, nous avons opté pour cette formule, car les 6 premiers mois, 1 semaine de congé, Noël, et les 6 autres mois 6 semaines de congés.

Donc plus simple de déterminer les semaines réelles de garde, et poser les absences noir sur blanc, pas de régularisation à faire non plus.

gastounettes · 15-01-2010 08:27:31

babou 74 a écrit :

pourquoi tout compliquer ?
Faites comme je vous l'ai dit ( et surtout selon la convention)
43 semaines à 4j/semaine sur 12 mois
puis avenant pour le passage à 5j/semainne

Babou

moi c'est ce que j'ai fait mais il parait qu'il faut faire une régularisation a la fin des 6 mois ou 7 dans mon cas.
y a t'il un texte de loi qu'il explique et surtout qui dit que si l'ass mat a trop perçu elle ne rembourse pas. Car pour ma part je vais travaillé 7 mois avec 12 semaines non travaillées (contrat enseignant donc de février à aout il y a à peu près 12 s) Ce qui signifie que j'aurais surement touché trop! Dans la régularisation doit on compté nos semaines de CP?

Merci

PS et puis je ne comprends pas cette régularisation puisque de toute façon s'il y a des heures de plus elles sont payés et si heures d'absences justifiées elles sont enlevés!

4i.modo · 15-01-2010 09:15:25

si l'enfant est confié normalement comme prevut au contrat il n'y aura pas de "trop perçut"
c'est uniquemet si vous ne lui confiez pas l'enfant sans justificatif (maladie + certif maladie du medecin par exemple)

les semaines d'absence se decomptent dès le depart (année incomplete si moins de 47 semaines par an) donc pas de soucis

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#1 10-01-2010 20:01:12

Contrat de 4 j/sem. pendant les 6 premiers mois, puis 5 j/sem.

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