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#1 14-01-2010 15:12:46
- manounette
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confirmation sur congé année complete
bonjour
une collègue, ayant 3contats, 2 en année incomplète, et 1 en année complète,
elle m'affirme que vu qu'elle à plusieurs employer c'est elle qui choisi ses congés, ok.
hors, me dit, que les parents de l'année complète, prendront les même congés qu'elle, et que si les parent viennent à ne pas prendre en même temps qu'elle, que ce ne sera pas de sa faute ok, mais qu'elle ne devra rien aux parents, est ce juste ou faux
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14-01-2010 15:12:46
#2 14-01-2010 15:14:35
- 1libellule
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Re : confirmation sur congé année complete
non, si les congés ne sont plus communs, le contrat sera requalifié en année incomplète. A la date anniversaire du contrat, il faudra faire une régularisation.
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#3 14-01-2010 15:16:22
- manounette
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Re : confirmation sur congé année complete
oui c'est bien ce que je lui ai dit, mais m'affirme que si les parents changent leur congé qu'elle ny ai pour rien et qu'il doivent suivre comme écris au contrat, et ça ne change rien pour elle
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#4 14-01-2010 16:03:46
Re : confirmation sur congé année complete
Bonjour
Si le contrat a été signé en année complète avec des dates de vacances communes, et que les parents changent leurs dates, l'ass mat a raison, elle sera payé comme dit au contrat.
Par contre les parents pourront lui proposer un avenant, qu'elle pourra refuser
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14-01-2010 16:03:46
#5 14-01-2010 16:14:36
- manounette
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Re : confirmation sur congé année complete
ah zut c'est moi qui me suis trompé alors, je pensais déjà qu'en année complète c'était nous qui devront prendre les même congés que les parents, mais la c'est la maman qui prendrait les même congé que la nounou, mais vu qu'elle a d autre contrat en année incomplète je croyais qu'on ne pouvez pas avoir année complète + incomplète.
donc si les parents même s'il ont signé année complète, et qu'il prenne pas les même congé, je pensais que l'assistante maternelle devait de l'argent car trop de congé non prévu, il n'y a don pas de régularisation, l'assistante maternelle ne devra rien?
Dernière modification par manounette (14-01-2010 16:22:50)
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#6 14-01-2010 22:11:18
- manounette
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Re : confirmation sur congé année complete
bonsoir les filles, quelqu'un peut t'il me confirmer ma dernière question si possible merci beaucoup
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#8 14-01-2010 23:04:40
- manounette
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Re : confirmation sur congé année complete
ok, donc pourquoi l'assistante maternelle pourrai avoir à rembourser son employeur en cas de trop de congé perçu en année incomplète, et pas en année complète,? malgré que l'employeur risque de ne pas prendre ses même semaine que prévu au contrat, il y a bien la aussi plus de congé, non prévu
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#10 14-01-2010 23:12:48
Re : confirmation sur congé année complete
ok, donc pourquoi l'assistante maternelle pourrai avoir à rembourser son employeur en cas de trop de congé perçu en année incomplète, et pas en année complète,? malgré que l'employeur risque de ne pas prendre ses même semaine que prévu au contrat, il y a bien la aussi plus de congé, non prévu
Parce que en année complète le pe et l'ass mat se sont engagés à prendre les congés en même temps ! Au contrat !
Et du coup: Babykroll t'explique la différence 
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#11 14-01-2010 23:17:52
- manounette
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Re : confirmation sur congé année complete
ok, mais pourquoi en année incomplète c'est bien pareil, si les parents prennent pas les même semaines de congé prévu, il faut régularisé et même parfois rembourser, donc année complète et incomplète si c'est les parents qui changent? j'ai un trou la, mais d'ailleurs en année complète ce n'est pas les parents qui prennent les même congé, c'est l'assistante maternelle qui doivent prendre les même que les parents, bouee
Dernière modification par manounette (14-01-2010 23:19:23)
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#12 14-01-2010 23:38:55
Re : confirmation sur congé année complete
disont que cette ass mat a plusieurs employeurs, donc c'est elle qui fixe les dates de congés !! §Les parents ont été d'accord pour ces dates !!
et tu sait, en année incomplete c'est pareil ! Les dates doivent etre fixées au contrat ! si les pe, change une semaine, ca devient aussi une absence non prevue au contrat donc payée !
Pour un trop percu , c'est valable autant en année complete que incomplete !!
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#13 15-01-2010 10:35:58
- manounette
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Re : confirmation sur congé année complete
disont que cette ass mat a plusieurs employeurs, donc c'est elle qui fixe les dates de congés !! §Les parents ont été d'accord pour ces dates !!
et tu sait, en année incomplete c'est pareil ! Les dates doivent etre fixées au contrat ! si les pe, change une semaine, ca devient aussi une absence non prevue au contrat donc payée !
Pour un trop percu , c'est valable autant en année complete que incomplete !!
ok, c'est pareil pour les 2, mais alors si c'est quand meme payer à quel moment l'employer rembourse son employeur
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#14 15-01-2010 10:56:13
Re : confirmation sur congé année complete
ben par exemple quand les cp sont payé par anticipation ! genre debut de contrat en juin(année complete) ! 4 semaines de congé en aout qui sont payés et fin de contrat en octobre !! l'ass mat aura touché toute la mensu en aout alors qu'au total elle n'aura acquis que 10 jours de cp ! donc il y a un trop percu a rembourser aux pe!
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#15 15-01-2010 11:00:34
Re : confirmation sur congé année complete
babykroll a écrit :disont que cette ass mat a plusieurs employeurs, donc c'est elle qui fixe les dates de congés !! §Les parents ont été d'accord pour ces dates !!
et tu sait, en année incomplete c'est pareil ! Les dates doivent etre fixées au contrat ! si les pe, change une semaine, ca devient aussi une absence non prevue au contrat donc payée !
Pour un trop percu , c'est valable autant en année complete que incomplete !!
ok, c'est pareil pour les 2, mais alors si c'est quand meme payer à quel moment l'employer rembourse son employeur
Dans le cas par exemple ou le contrat est rompu en cours d'année si il a perçu + de congés qu'il avait acquit.
normalement les contrats qui vont jusqu'à la date anniversaire ne posent pas de problèmes
(de trop ou trop peu perçu).
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