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#1 13-01-2010 11:27:42
clause passage au temps complet
bonjour, la semaine prochaine je vais signer un contrat avec une famille. c'est un contrat a 20h mais qui doit passer a temps plein des que la maman aura trouvé un emploi. j'ai mis une clause dedans :
" Lors de la signature du contrat il est prévu que celui-ci passe a un temps plein lorsque madame aura trouvé un emploi a temps plein. "
Qu'en pensez vous?
pensez vous que ce soit légal, et est ce bien formulé?
merci
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13-01-2010 11:27:42
#2 13-01-2010 11:32:44
Re : clause passage au temps complet
bonjour
perso je pense que cette clause ne servirai a rien ... d'abord parceque le temps plein estrelatif dans notre metier: il peut etre de 35 h a 55 (ça s'est vu)
que tu te retrouverai coincee si c'est un travail de nuit , ou horaire atypique etc....
tu accepte le contrat et le jour ou cela change elle te propose un avenant .... vous en discutez 
et tu acceptes ou pas
contacter.un.moderateur@gmail.com
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#3 13-01-2010 11:51:42
Re : clause passage au temps complet
bonjour
je ne mets pas de clause pour des "prévisions", on ne sait jamais.
Le moment venu, un avenant est à faire par ton employeur. A toi d'accepter ou pas. 
Cool pour toi, j'espère que la maman va vite trouver un emploi
vous nous avez reconnues?
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#4 13-01-2010 11:58:42
Re : clause passage au temps complet
le probleme que j'ai c'est qu'a 20 heure si je prend pas un autre contrat pour completer d'ici avril je n'aurai plus assez d'argent pour payer mes factures.
pour le travail de nuit pas de soucis, vu que je connais son secteur d'activité. par contre ça peut commencer à 5h du mat ou finir tard mais on en a parler et je suis ok et je lui ai expliquer aucun soucis mais il faut que j'ai 11 de recup.
par contre je peux peut etre voir avec elle pour preciser 45h?
et je ne peux pas prendre un contrat pour completer sinon elle sera obliger de trouver une aute nounou car je pourrais pas accueillir son enfant a temps plein...
j'ai peur que le contrat ne reste a 20h, meme si je suis persuadée de sa bonne fois. je me dit qu'on peux se tromper sur les gens.
tu penses que je doit plutot me fier a sa bonne foi et attendre ?
punaise ... c'est un de mes premier contrat j'ai peur de ne pas bien faire..
je signe mon premier contrat cet aprem!!! un autre 20 h
et les deux ensemble ça fait vraiment pas beaucoup de sous... et celui là je peux pas le completer car jours pas fixes.
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13-01-2010 11:58:42
#5 13-01-2010 12:05:50
Re : clause passage au temps complet
bonjour, la semaine prochaine je vais signer un contrat avec une famille. c'est un contrat a 20h mais qui doit passer a temps plein des que la maman aura trouvé un emploi. j'ai mis une clause dedans :
" Lors de la signature du contrat il est prévu que celui-ci passe a un temps plein lorsque madame aura trouvé un emploi a temps plein. "
Qu'en pensez vous?
pensez vous que ce soit légal, et est ce bien formulé?
merci
Bonjour,
J'ai des doutes quand à la légalité d'une telle clause :
Imagine que la maman trouve un emploi mais à mi-temps ou
à temps partiel ?
Je pense aussi qu'un temps plein pour nous ass mat c'est 45 heures en moyenne
(j'en ai jamais eu) donc c'est "risqué" pour les pe tu pourrais envisager
de les trainer devant les prudhommes (je ne dis pas que tu le ferais: ok)
Personnellement je ne signerais pas ton contrat 
Je ne te juge pas, c'est juste mon avis, ne le prend pas mal
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#6 13-01-2010 12:07:22
Re : clause passage au temps complet
c'est sûr que deux 20 heures ça fait peu.
difficile à prendre comme décision. Pour moi, ça c'est bien passé, mais j'avais un temps plein à côté. Et, la maman a trouvé en quelques mois.
Je ne peux pas te conseiller, car, comme on dit : les conseilleurs ne sont pas les payeurs.
Il faut que tu regardes financièrement comment tu peux t'en sortir et voir si tu peux te permettre d'attendre. Sinon je ne sais pas quoi te dire, je ne voudrai pas t'influencer et qu'après tu le regrettes.
Bon courage
vous nous avez reconnues?
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#7 13-01-2010 12:14:42
Re : clause passage au temps complet
mais on en a parler avec la maman et c'est parcequ'on a conclu cet accord oralement que je veux le noter en plus. parceque les accord auraux, j'y crois pas.
mais par contre si elle ne trouve qu'a mi temps forcement je vais pas lui demander de me prendre a temps plein. et a ce moment là je chercherai un autre contrat pour completer.
c'est pour ça que je precise qu'on passe a un temps plein si elle trouve un emploi a temps plein.
bon j'hesite bcp sur cette clause...
vous m'avez donné des avis negatif, c'est surement que ça doit être une mauvaise idée....
par contre je pense que je vais bien dire a la maman que si fin mars on passe pas a temps plein je chercherai un auter contrat. je pense qu'elle comprendra tres bien.
on a eut un tres bon feeling on a parlé pendant 2h30 lors du premier entretien;, et on sr'est bien mises d'accord sur le fait de toujours bien communiquer.
bon je pense que je vais faire ça ...
lors de la signature, je vais lui expliquer que financierement je ne pourrais continuer avec ces contrats là, et que si fin mars on a pas put augmenter le contrat je chercher un contrat pour completer, et que du coup je ne pourrais plus augmenter le temps d'acceuil de son fils car sinon depassement d'agrement.
vous en pensez quoi?
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#8 13-01-2010 12:22:01
Re : clause passage au temps complet
je pense que tu as un bon raisonnement et que tu es franche vis à vis de ton employeur.
puisque rien n'est encore signé, elle pourra, de son côté, prendre sa décision, en sachant où elle va.
vous nous avez reconnues?
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#9 13-01-2010 12:30:19
- cathblabla
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Re : clause passage au temps complet
bonjour j'ai signé un contrat en septembre avec une maman pour 16h/semaine horaires et jours fixes
elle devait essayer de trouver un autre mi temps pour compléter ( actuellemnt en congé parental taux réduit ) j'ai dis oui a condition que l'on mette mon taux horaire a 4euros et j'ai préciser sur le contrat quand cas d'augmentation du volume heures (30h semaines minimum ) le taux horaires serait réviser a 2.80
en décembre je lui ai dis que j'avais une proposition pour fin mars qu'avant de m'engager on devait faire le point elle n'as rien trouvé et m'a avouer de pas trop chercher... comme je devais faire la demande pour le 4eme agrément en vue de cette future garde je lui ai dis que si mon agrément était accepter je pourrais continuer de prendre son enfant sur notre contrat actuel mais que je refuserais un temps plein ( je ne veux pas faire du parkage de bébé donc 4 agréments oui mais pas tous a temps plein) elle n'a pas trop apprécié mais a compris ma démarche
Cela n'est pas évident de fonctionner avec des petits contrats il faut que tout soit bien écrit .
Dernière modification par cathblabla (13-01-2010 12:33:32)
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#10 13-01-2010 12:38:53
Re : clause passage au temps complet
oui cathblabla, c'est très bien ce que tu as fait. C'est honnète.
pour mammouth : augmenter le taux horaire en fonction du nombre d'heures d'accueil, je fais ça aussi. (j'ai une grille de tarif en fonction de nbre d'heures) Cathblabla a bien fait d'en parler, ça peut aider à attendre.
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#12 13-01-2010 14:08:38
Re : clause passage au temps complet
Bonjour,
pourquoi ne pas commencer au taux prévu,et noter par exemple "si dans un délai de 3 mois le volume d'heure n'atteint pas X heures,le taux horaire passera à X€"?
Je ne sais pas si ça se fait.
Perso j'ai signé un contrat avec peu d'heures qui était sensé finir en temps plein (min 35heures)si la personne trouvait du travail.
Mon contrat est toujours le même et j'ai appris un jour au détour d'une conversation que la personne travaillait à temps plein depuis plusieurs mois.... 
La prochaine fois je me méfierai.
Dernière modification par Nemo (13-01-2010 14:09:33)
Ass mat de 4 loulous, maman de deux grandes souris.
Très fière de mon métier 
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#13 13-01-2010 21:58:34
Re : clause passage au temps complet
voila c'est pour ça que je voulait mettre cette clause;
bon ce qui est sure c'est que si elle trouve un emploi a temps plein elle n'aura pas d'autre choix que de me la laisser
son mari fait le meme metier que le mien avec le meme genre d'horaire, donc impossible pour lui de garder leur fils, et ils viennent d'arriver dans la région, donc ils n'ont ni famille ni amis, pour garder le petit bout.
bon j'ai jusqu'a mardi prochain pour choisir ce que je vais faire ou noter au contrat.
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#14 15-01-2010 10:41:55
- mmebrunette
- Membre
- Inscription : 07-01-2010
- Messages : 29
- Site Web
Re : clause passage au temps complet
Bonjour, alors moi je travail en CDI, j'étais en congés parental et lors de ma reprise(soit à la fin du congés parental), j'ai diminuer mes horaires, je suis passé à 28h au lieu de 35h mais j'ai bien prévenu l'assmat que à partir de mai il est possible que je repasse à 35h si je me sens prête, comme elle a de toute façon une place a temps complet elle me dit que ça ne la dérange pas, et dans le contrat on a bien rempli cette information, parce que oui, à la RAM on m'a dit de faire un avenant le jour J, oui mais si moi je me retrouve face à une assmat qui me dira que non ce n'est plus possible, alors ça va m'embêter, donc notre accord est de noter l'info sur le contrat (ce qui a été fait) et de faire un avenant le jour J. (je tiens à préciser que j'ai tout à fait confiznce en la parole de mon assmat qui est adorable et très gentille, mais comme on dit, des fois, vaut mieux prévenir..et puis les bons comptes font les bons amis", on est pas amie mais c'était un exemple
Dernière modification par mmebrunette (15-01-2010 10:45:05)
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#15 15-01-2010 11:29:36
Re : clause passage au temps complet
cette clause ne servira à rien sans dates....
et ça coule de source que dès qu'elle aura plus de job elle t'emploira plus.
tu ne peux exiger des garanties sur qq chose qu'elle en peut pas prevoir...
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#16 15-01-2010 17:09:56
Re : clause passage au temps complet
oui tu a raison 4 i (comme tres tres souvent)
merci encore pour ton aide.
par contre avant de signer je vais remettre tout a plat avec elle qu'on soit bien sur d'aller dans le meme sens.
je pense que parler et la meilleur des choses, donc je vais bien redire ce dont on a convenu pour verifier qu'on s'est bien comprises.
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