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#1 16-01-2010 21:46:29

maman611
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Probleme de CP et de contrat avec ma nounou

Bonjour a toutes et meilleurs voeux
Je suis nouvelle sur le forum et j'espere que quelqu'un pourra m'aider.
Tout d'abbord, j'étais en congés parental jusqu'au 25 octobre 2009 et j'ai repris mon travail le 26 octobre 2009. J'habite en province et je travaille sur paris. Je n'ai pas d'horaire fixe car je suis fonctionnaire. Mes horaires vont devenir fixe qu'au mois de fevrier (pour résumer).
J'ai deux problèmes:
le 1er : j'ai embauché ma nounou le 24 octobre 09( 1jour/semaine le mercredi et pendant les vacances). Jusqu'au mois de fevrier je la paye au réel et on fera une mesualisation sur une année incomplète aprés.
Au mois de décembre 09, elle a eu ma fille 3 mercredi et la semaine des vacance de Noel ( du 21 au 24/12), elle a pris une semaine de vacance du 28 au 31/12. Elle voulait que je lui paye mais il me semble que c'est une semaine sans solde , ses droits sont ouvert qu'aprés le 1er juin 2010, -je me trompe peut-être!
Son calcul pour les congés de sa semaine est le suivant: du lundi au jeudi (10h à 18h30) soit 8h30/J * 4= 34H qu'elle multiplie par son taux horaire de 2E ce qui fait: 68E pour sa semaine. J'ai un gros doute pour ce calcul!

Le 2ème: Ma nounou ce trouve à 20 km de mon domicile car les nounous dans ma campagne sont trés demandées.
Il y en a une que je connaissais qui vient de me  téléphoné pour me dire qu'elle avait une place qui c'est libérée pour ma fille. Elle habite à 5km de chez moi et pourra me prendre ma fille aprés l'école au lieu qu'elle reste à la garderie le soir, ce qui m'arrange bien entendu, car je pars la semaine à paris et mon mari qui est artisan, doit faire la navette entre le collège de mon fils, l'école de ma fille et le mercredi la nounou.
Sur le contrat que j'ai signé avec ma nounou, j'ai inscrit une periode d'essai de trois mois, elle doit ce finir le 24 janvier. Est-ce que je suis encore dans les temps pour changer de nounou? car nous sommes déjà le 16 janvier, cela voudrai dire que ma fille fera son dernier mercredi le 20 janvier.
D'aprés ce que j'ai pu lire, je dois lui faire un courrier, le certificat de travail, le solde tou compte et la feuille assedic. Mais que dois-je inscrire dans le courrier, et qu'elle date de fin de contrat, quelqu'un aurait-il un exemple?

Merci d'avance. Ce n'est pas facile de s'expliquer, j'espère avoir été assez clair

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16-01-2010 21:46:29

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#2 16-01-2010 22:04:25

4i.modo
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Re : Probleme de CP et de contrat avec ma nounou

maman611 a écrit :

Bonjour a toutes et meilleurs voeux  bonjour meilleurs voeux aussi smile
Je suis nouvelle sur le forum et j'espere que quelqu'un pourra m'aider.
Tout d'abbord, j'étais en congés parental jusqu'au 25 octobre 2009 et j'ai repris mon travail le 26 octobre 2009. J'habite en province et je travaille sur paris. Je n'ai pas d'horaire fixe car je suis fonctionnaire. Mes horaires vont devenir fixe qu'au mois de fevrier (pour résumer).
J'ai deux problèmes:
le 1er : j'ai embauché ma nounou le 24 octobre 09( 1jour/semaine le mercredi et pendant les vacances). Jusqu'au mois de fevrier je la paye au réel et on fera une mesualisation sur une année incomplète aprés.
Au mois de décembre 09, elle a eu ma fille 3 mercredi et la semaine des vacance de Noel ( du 21 au 24/12), elle a pris une semaine de vacance du 28 au 31/12. Elle voulait que je lui paye mais il me semble que c'est une semaine sans solde , ses droits sont ouvert qu'aprés le 1er juin 2010, -je me trompe peut-être! oui, vous avez raison smile
Son calcul pour les congés de sa semaine est le suivant: du lundi au jeudi (10h à 18h30) soit 8h30/J * 4= 34H qu'elle multiplie par son taux horaire de 2E ce qui fait: 68E pour sa semaine. J'ai un gros doute pour ce calcul!
non elle ne les a pas acquis... mais elle confond aussi les jours ouvrables et les jours ouvrés...
Le 2ème: Ma nounou ce trouve à 20 km de mon domicile car les nounous dans ma campagne sont trés demandées.
Il y en a une que je connaissais qui vient de me  téléphoné pour me dire qu'elle avait une place qui c'est libérée pour ma fille. Elle habite à 5km de chez moi et pourra me prendre ma fille aprés l'école au lieu qu'elle reste à la garderie le soir, ce qui m'arrange bien entendu, car je pars la semaine à paris et mon mari qui est artisan, doit faire la navette entre le collège de mon fils, l'école de ma fille et le mercredi la nounou.
Sur le contrat que j'ai signé avec ma nounou, j'ai inscrit une periode d'essai de trois mois, elle doit ce finir le 24 janvier. Est-ce que je suis encore dans les temps pour changer de nounou? car nous sommes déjà le 16 janvier, cela voudrai dire que ma fille fera son dernier mercredi le 20 janvier. oui, faite lui la lettre au plus vite mais il y a un préavis de 15j calendaires.
D'aprés ce que j'ai pu lire, je dois lui faire un courrier, le certificat de travail, le solde tou compte et la feuille assedic. Mais que dois-je inscrire dans le courrier, et qu'elle date de fin de contrat, quelqu'un aurait-il un exemple?
la date de remise en main propre. pour l'exemple voir dans infos & articles, je crois qu'on en a un smile
Merci d'avance. Ce n'est pas facile de s'expliquer, j'espère avoir été assez clair

parfaitement smile

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#3 16-01-2010 22:32:03

maman611
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Re : Probleme de CP et de contrat avec ma nounou

merci 4i pour ta réponse rapide,:D
je reviens à la lettre, en farfouillant un peu mieu sur le site, j'ai cru voir que pendant la periode d'essai, il n'y avait pas les 15j de préavi,
par contre si je rompts mon contrat, comment ce calcule les cp sachant que je ne l'ai payé qu'au réel, est-ce que j'additionne les salaires des mois de octobre 09 à janvier 10 et je prends les 10% du brut ou y at- il un autre calcul ?, car j'ai beau chercher dans le site je ne comprends pas trés bien (je suis fonctionnaire, faut pas trop m'en demmander!!!!!)
merci beaucoup

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#4 16-01-2010 23:19:10

lulu54
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Re : Probleme de CP et de contrat avec ma nounou

non depusi 2008 certaines choses ont changé
vous trouverez ceci dans info et article a licenciement wink

*********
rupture en periode d'essai :
"Pendant toute la période d’essai, employeur et salarié peuvent décider de rompre le contrat à tout moment, sans motif ni procédure. Quand la rupture est à l’initiative de l’employeur, le salarié doit être prévenu dans un délai égal au moins à :
• 24 heures en cas de présence inférieure à huit jours
• 48 heures entre huit jours et un mois de présence
• deux semaines après un mois de présence   vous etes ici wink
• un mois après trois mois de présence.
.La rupture de la période d'essai peut avoir lieu à tout moment, même si le salarié est absent pour maladie ou congé.
.En revanche, l'employeur ne peut mettre fin à la période d'essai quand le salarié est absent pour cause de maladie professionnelle ou de d'accidents. Il doit attendre son retour, sauf en cas de faute grave ou pour un motif économique.
.L'employeur peut aussi se séparer d'une femme enceinte ou en congé maternité. A condition que sa décision ne soit pas liée à l'état de la femme et ne constitue pas un cas de discrimination liée au sexe.
Quand la rupture est le fait du salarié, celui-ci doit respecter un délai de prévenance de 48 heures (ramené à 24 heures si son temps de présence est inférieur à huit jours). "


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16-01-2010 23:19:10

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#5 16-01-2010 23:27:26

lulu54
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Re : Probleme de CP et de contrat avec ma nounou

et c'est bien 10% de tous les salaires ... pour les cp wink


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#6 17-01-2010 00:32:15

maman611
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Re : Probleme de CP et de contrat avec ma nounou

merci lulu54 big_smile
je suis desolée de vous poser toutes ces questions mais c'est tellement complexe, je débute , je n'ai pas envi de faire n'importe quoi, et surtout j'aimerai partir en bon terme avec ma nounou.
donc si je resume,
la periode d'essai se termine le 24 janvier 2010, si je lui fait un courrier le 18 janvier avec le préavi de 15 jours, le contrat se terminera le 1er fevrier, si je ne me trompe pas.
la date date du dernier jour travaillé sera le mercredi 27 janvier et la rupture effective du contrat le 1er fevrier 2010.
a savoir que la date de la periode d'essai sera dépassée (24/01) est-ce que je peux lui emmener ma fille le mercredi 20 et le mercredi 27 janvier? et est-ce que j'aurais des indemnités à lui verser?
un grand merci

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#7 17-01-2010 00:37:15

babou 74
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Re : Probleme de CP et de contrat avec ma nounou

coucou
elle peut accueillir votre fille jusqu'au dernier jour du préavis , en l'occurence le 1er fevrier
et vous devez la payer jusqu'à ce dernier jour ( qu'elle accueille ou non votre fille )


Apprends moi à faire tout seul M  Montesssori
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#8 17-01-2010 01:22:03

landocean
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Re : Probleme de CP et de contrat avec ma nounou

maman611 a écrit :

Son calcul pour les congés de sa semaine est le suivant: du lundi au jeudi (10h à 18h30) soit 8h30/J * 4= 34H qu'elle multiplie par son taux horaire de 2E ce qui fait: 68E pour sa semaine. J'ai un gros doute pour ce calcul!

Bonsoir,
Si votre AM avait eu droit à des congés rémunérés en période de vacances scolaires,  en maintien de salaire vous auriez dû lui payer l'équivalent d'une semaine travaillée (4 jours d'après son calcul).
Si elle avait pris ses cp en période scolaire, vous ne lui auriez dû que l'équivalent d'un jour par semaine de cp.

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#9 17-01-2010 08:09:53

ganesch64
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Re : Probleme de CP et de contrat avec ma nounou

Bonjour,

Je me pose une question .

Vous écrivez ceci:"j'ai embauché ma nounou le 24 octobre 09( 1jour/semaine le mercredi et pendant les vacances). Jusqu'au mois de fevrier je la paye au réel et on fera une mesualisation sur une année incomplète aprés."

Depuis le mois d'octobre votre asmat aurait dut être mensualisée.Vous auriez fait un avenant en février avec vos horaires définitifs et seriez reparti sur une nouvelle mensu.

Suis je la seule à relever ce détail ,ou bien ,il y a t'il effectivement un petit hic?

Dans mon idée Novembre ,Décembre ,auraient dut être payés en mensu et non au réel.

Bonne journée.

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