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#1 18-01-2010 20:11:39

cristaleen
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rupture de contrat et reprise ?

Bonsoir,

J'ai passé un contrat pour une petite fille de novembre 2009 à fin juin 2010. Accord avec les parents. J'ai fait un CDI car je savais que les parents ne payait pas de prime de rupture pour 8 mois.

Hors, la maman vient de venir me voir en me demandant si je pouvais reprendre sa petite fille à partir du 1er septembre 2010 jusqu'au trois ans de l'enfant c'est à dire fin août 2012.

Je ne sais pas comment faire pour le nouveau contrat, en plus la paje n'aura aucun calcul en juillet et août.

Pourriez-vous m'aider ? Merci par avance


Les bébés ont besoin de communication pour survivre. Le lait et le sommeil ne suffisent pas. La communication est aussi un élément indispensable à la vie.

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18-01-2010 20:11:39

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#2 18-01-2010 20:22:20

4i.modo
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Re : rupture de contrat et reprise ?

soit vous faites un avenant et desuite mensualisez en année incomplete en incluant l'été
soit elle te ré-embauche en septembre mais cette fois ci pour 12 mois smile
à toi de choisir wink

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#3 18-01-2010 20:28:38

parme
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Re : rupture de contrat et reprise ?

cristaleen a écrit :

Bonsoir,

J'ai passé un contrat pour une petite fille de novembre 2009 à fin juin 2010. Accord avec les parents. J'ai fait un CDI car je savais que les parents ne payait pas de prime de rupture pour 8 mois.si CDI il faut faire un avenant avec une prolongation(ou refaire une nouvelle mensualisation) mais on ne fait pas de fin de contrat!cela veut dire que là le parent te licencie en juin2010 pour te reprendre en septembre hmm ?

Hors, la maman vient de venir me voir en me demandant si je pouvais reprendre sa petite fille à partir du 1er septembre 2010 jusqu'au trois ans de l'enfant c'est à dire fin août 2012.dans ce cas pourquoi ne pas refaire de suite une modification par avenant et faire une nouvelle mensualisation sur 12 mois ? en comptant les semaines de présence de l'enfant,légalement c'est ainsi qu'il faut faire

Je ne sais pas comment faire pour le nouveau contrat, en plus la paje n'aura aucun calcul en juillet et août. la ccn dit obligation de mensualiser donc 12 mois c'est le but de maintenir un salaire régulier a l'assmat même si tu n'as pas l'enfant en garde en juillet et aout ne prendre que les semaines de présence!

Pourriez-vous m'aider ? Merci par avance


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#4 18-01-2010 21:04:00

cristaleen
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Re : rupture de contrat et reprise ?

Merci pour ta réponse.

Les parents sont tous les deux instituteurs.

La base de calcul a donc été nombre d'heures gardées par semaine * nombre de semaines gardées sur 8 mois - semaines vacances scolaires (16 pour l'accadémie).

Donc je devrais faire un avenant au contrat à partir de début février sur une base de 12 mois..... Le résultat passe de 95 heures à 81 heures.....? Normal plus de vacances scolaires.....

Me répondre si j'ai bien compris...merci


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18-01-2010 21:04:00

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#5 18-01-2010 22:15:23

dadous
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Re : rupture de contrat et reprise ?

bonsoir,

afin de ne pas avoir de regularisation a faire

j'attendrais fin juin et ferait un avenant avec mensualisation sur 12 mois cette fois.


maman d'une puce de 8 ans et demi
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#6 19-01-2010 08:54:19

cristaleen
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Re : rupture de contrat et reprise ?

Il est vrai que ta réponse me paraît juste mais est-ce que les parents vont accepter de me régler en juillet et août vu que je n'ai pas du tout l'enfant. Le contrat s'arrêtait fin juin. Pour eux si je reprends en septembre vont-il comprendre mon calcul de mensualisation de juillet 2010 à juillet 2011 soit 12 mois ?
Mais c'est vrai que cela est une solution pour éviter pendant deux mois une rupture de mensualisation pour la paje et le contrat.

Merci


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#7 19-01-2010 09:22:53

4i.modo
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Re : rupture de contrat et reprise ?

ces semaines seront decomptée de la mensu wink
voir infos & articles
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mnsualisation
vous serez en année incomplete smile

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#8 19-01-2010 10:09:53

babeth44
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Re : rupture de contrat et reprise ?

cristaleen a écrit :

Il est vrai que ta réponse me paraît juste mais est-ce que les parents vont accepter de me régler en juillet et août vu que je n'ai pas du tout l'enfant. Le contrat s'arrêtait fin juin. Pour eux si je reprends en septembre vont-il comprendre mon calcul de mensualisation de juillet 2010 à juillet 2011 soit 12 mois ?
Mais c'est vrai que cela est une solution pour éviter pendant deux mois une rupture de mensualisation pour la paje et le contrat.

Merci

Les parents étant tous les deux instituteurs devraient bien comprendre, ils sont payés juillet et aout eux non ?


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#9 19-01-2010 11:12:46

dadous
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Re : rupture de contrat et reprise ?

bonjour,
pour les parents dans de tels cas je leur fait un calcul pour leur expliquer les differents option.
afin qu'ils voient que le nombre d'heures payees sur l'année est le meme c'est juste  le lissage et periode de reference qui change.
mais au final a la fin du contrat dans tous les cas ils auront payés le meme nombre d'heures


maman d'une puce de 8 ans et demi
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#10 19-01-2010 11:17:22

cristaleen
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Re : rupture de contrat et reprise ?

merci à toutes de vos réponses.......je commence à mieux comprendre......Je vais faire le décompte aux parents.....Bonne journée


Les bébés ont besoin de communication pour survivre. Le lait et le sommeil ne suffisent pas. La communication est aussi un élément indispensable à la vie.

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#11 19-01-2010 11:19:46

alyenor
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Re : rupture de contrat et reprise ?

tu peux aussi leur dire que tu as besoin d'un salaire régulier pour vivre... et qu'ils te paieront en 12 mois ce qu'ils t'auraient payé en 10! par ailleurs, s'ils te licencient en juin et que tu t'inscrit aux assedics pour avoir de quoi vivre, ils ne pourront pas te reprendre avant 6 mois.

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