CP rongés ?

Therl · 26-01-2010 11:30:35

Bonjour à tous,
Voilà mon problème : j'ai commencé un contrat le 9 février 2009 en temps complet. Il va stopper en juillet ou aout de cette année (le petit entre à l'école en septembre).
La maman semble remettre en question mon droit aux CP de février 2009 au 31 mai 2009. Durant cette période, j'ai pris 5 jours qu'elle conçoit en anticipation des congés récents.
Pouvez vous me dire le nombre de jours de CP, dont j'ai droit avec un contrat commençant le 9 février 2009, jusqu'au 31 mai 2010 ?
Merci d'avance pour cette aide.

26-01-2010 11:30:35

ilodor · 26-01-2010 11:42:10

Pour moi tu as le droit a 2.5 jours par mois donc 37.5 de CP . Soit avant la fin du contrat tu prends tes vacances ou elle te les paie sauf si ils ont deja etait payer chaque mois . A confirmer par d'autres collegues .

Therl · 26-01-2010 11:47:22

Merci Ilodor,
Mais mon contrat débutant en février 2009, ai-je droit à des congés dans la période qui va jusqu'au 31 mai 2009 ?

Therl · 26-01-2010 11:51:23

Dans la période de doute (9 février au 31 mai 2009), j'ai pris 5 jours de CP. Avais-je le droit ? La maman pense que j'ai pris par anticipation et que je devais calculer à partir de juin, puisque je commençais le contrat.

26-01-2010 11:51:23

ilodor · 26-01-2010 11:52:32

Pour moi oui , tu as le droit puisqu'a la date de rupture tu auras cotiser largement tes 5 jours . Moi a la ram , elle ne m'ont pas dit que j'avais pas le droit de prendre conges anticiper , il suffit juste de faire attention a comment elle t'as payer pendant cette periode .

so · 26-01-2010 11:56:30

Bonjour

Oui tu as le droit de prendre des congés par anticipation (loi Aubry).
par contre ils auraient du être décomptés de la mensu au moment de la prise, car pas acquis.

De février 09 à mai 09 tu as acquis 10 jours.
Et de juin 09 à mai 10 tu auras acquis 30 jours + 2.5 jours en juillet.

MAintenant dis nous si les 5 jours pris ont été déduit de la mensu ou non

Therl · 26-01-2010 12:07:28

Puisqu'il s'agit d'un contrat à temps complet (45h/semaine), j'ai été payé normalement et les CP étaient à prendre. J'ai droit à 25 jours/ an car on ne compte pas les samedis.
Contrat commençant le 09/2/09, j'ai pris 5 jours dans la période allant jusqu'au 31 mai. Depuis, j'ai pris 23 jours. Normalement, si je compte bien, j'ai encore 5 jours à prendre, non ?
Calcul en système ouvré :
Du 9 février 2009 au 31 mai 2009 : 8 jours de CP
Du 1er juin 2009 au 31 mai 2010 : 25 jours de CP.

Ayant pris 5 jours dans la 1ere période, il me restait 3 + 25 = 28 jours pour 2010.
J'ai pris 23 jours donc il reste 5, Non ???

Therl · 26-01-2010 12:22:39

Bonjour SO,
Je ne comprends pas. Lors de la prise des 5 jours, c'était acquis puisque j'avais 8 jours de cp pour la période.
pourquoi les décompter ? J'ai eu un salaire normal (comme tous les mois).

so · 26-01-2010 12:28:22

Il n'était pas acquis puisque pris par anticipation.
LA 1° année en année complète, au moment de la prise des CP, on a forcément du sans solde.
JE m'explique:

Tu débutes en février, tu as droit a 10 jours de cp que tu poses par exemple en aout.
Tu prends 3 semaines de congés en aout, a ce moment là, ta mensu s'arrête et c'est le paiement des CP qui entre en jeu soit 10 jours, le reste est du sans solde

Therl · 26-01-2010 12:43:32

Okkkké ! je saisis.
Donc je n'avais droit qu'à 8jours pour 2010 et j'en ai pris 28 en tout = je dois donc 20 jours à mon employeur.
C'est ça ?

Therl · 26-01-2010 13:48:56

Le petit partant en septembre à l'école, mon contrat va prendre fin. Dois-je rembourser les 20 jours dûs ?

so · 26-01-2010 14:06:44

la 1° année tu avais droit a 10 jours
de février à mai = 4 x 2.5 =10 jours

La 2° année
de juin 09 à juillet 10= 13mois x 2.5 =33 jours

Total CP acquis les 2 années
43 jours

Jours pris
28 jours

Il en reste donc 15.

Par contre la 1° année tu en as pris combien exactement ?
Désolée je commence a m'y perdre un peu :lol:

Donc je récapitule

Année complète c'est bien ça hein ? tu es bien sur 52 semaines

Début de contrat
février 2009

De février 2009 à mai 2009 = 10 jours de CP acquis
Tu en as pris combien ?

Et de juin 2009 à juillet 2010 (fin de contrat), tu es entrain de les acquerir ce qui fera 33 jours en fin de contrat

Therl · 26-01-2010 14:29:36

C'est vrai que même pour moi, ça devient confus ^^
J'ai un contrat sur 52 semaines (temps complet).
1ère année = j'ai pris (en système ouvré) 5 jours.
Puis (seconde année) = 23.

En ouvré, j'avais droit : 1ère année 8 jours
2° année 25 jours (jusqu'au 31 mai 2010) Total CP acquis les 2 années : 33 jours
Il reste donc 5 jours.

so · 26-01-2010 15:39:20

Ok on parle en ouvrés, moi je parlais en ouvrables

Donc oui il te reste 5 jours jusqu'au 31 mai 2010 + ceux de juin et juillet 2010.

Therl · 26-01-2010 16:24:06

Voilà qui est bon ! je ne dois plus rien et il me reste 5 jours.
Merci à toi So,

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