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#1 25-01-2010 21:40:03

nouth
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Besoin aide sur un licenciement et solde de tout compte

Bonsoir,

Jaurais besoin de votre aide, voilà ce soir je viens de notifier le licenciement de mon asst mat, je vais faire patir sa lettre en ar , mais je ne sais pas si je dois invoquer un motif ou juste retrait des enfants, et aussi pouvez vous maider pour son solde de tout compte.

Alors je la licencie: ce soir je devais  récupérer mes filles  ( 9ans et 3ans)à 18h15, c'est vrai je suis arrivée en avance 17h30, et surprise mais filles n'étaient pas là, parties se prommener avec la fille ainée ( 12ans) de mon asst mat. Partie en ballade sans la nounou voir la ferme à environ 1km5 avec une routre très fréquentée à traverser.. Ma nounou ma juste dis elles vont arriver à l'heure!!!!!

Quand elles sont revenue sa fille de dire il faut punir la petite (ma fille de 3ans) car elle a voulue traverser la route quand elle vu la voiture da maman.  J hallucine!!!!

Très fachée, j'ai mis les points sur I les barres au T, lui est notifiée oralement son licenciement et je suis partie.

Pour les solde de tout compte: je suis année incomplète 45 semaines par an, le contrat à débuté le 16 octobre 2009 2.34 net de l'heure 109h pour la petite et 70h pour la grande, pour les cp il était prévu que je lui paie à la prise principal soit aout 2010.  Et sinon elle à prie 6 cp en decembre 2009

Merci pour votre aide, car là je patauge

Nouth

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25-01-2010 21:40:03

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#2 25-01-2010 22:00:54

sophie76210
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Re : Besoin aide sur un licenciement et solde de tout compte

ouh la la.....
a mon avis ca relève de la faute grave il me semble!!et dire que ca se fait plus que l'on ne croit....
mes collégues plus expérimenté que moi vous répondront.
bon courage pour la suite...

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#3 25-01-2010 22:39:20

ptiteange1982
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Re : Besoin aide sur un licenciement et solde de tout compte

je dirai la meme chose c'est une faute professionnelle ce qu'elle a fait alors les demarches je ne sais pas trop. mais je suis choquée .

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#4 25-01-2010 22:47:12

mammouth
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Re : Besoin aide sur un licenciement et solde de tout compte

là c'est licenciement pour faute grave!!!!
si les modos peuvent venir t'expliquer les demarches se serait bien
et a ta place j'appelerai la pmi pour le signaler, ce n'est pas rien et  c'est meme dangereux!!!

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25-01-2010 22:47:12

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#5 25-01-2010 22:53:31

sophie76210
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Re : Besoin aide sur un licenciement et solde de tout compte

d'accord avec mammouth!!!prévenez la pmi!!
je suis choquée de ce procédé aussi mais comme je l'ai dit plus haut malheureusement je connais plains d'assmat qui le fond....ca parle de trop aux sorties d'écoles...

déplorable!!

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#6 26-01-2010 19:10:39

nouth
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Re : Besoin aide sur un licenciement et solde de tout compte

Bonjour,

Alors j'ai fais partir aujourd'hui la lettre de licenciement avec ar à mon asst ( copie à la pmi)

Dans le courrier je lui notifie son licenciement pour faute, je lui indique que je  lui paie son préavis( mais sans lui mettre les enfants) jusqu'au 26 février 2010, que je lui remmetrai à cette date tous ses papiers ( attestation assedic, solde de tout compte, fiche de paie.

Je sèche toujours pour calculer son solde de tout compte, si quelques pouvais m'aider ce serait sympa

j'ai 2 contrats débutés le 16/10/2009

contrat A 109h mensuel à 2.34 net de l'heure sur 45 semaines
contrat B 70h mensuel à 2.34 net de l'heure suur 45 semaines

6 jours cp en décembre

paiement des cp à la prise principal soit aout 2010


Voilà je suis dépitée, ma plus petite (3ans), men parle encore en me disant maman j'ai eu peur quand à ma plus grande ( 9ans)bien trop contente d'être sortie sans un adulte comme elle dis au moins nounou nous fais confiance. J'an ai froid dans le dos.......

Enfin, je suis sans  nounou, je me suis mise en congé forcée le temps de trouver un autre mode de garde, (du coup mon directeur est ravi!!!!!!!) super l'ambiance.

merci

nouth

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#7 28-01-2010 15:45:09

sophie76210
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Re : Besoin aide sur un licenciement et solde de tout compte

les modo pourront peut etre plus t'éclairer pour ton calcul du solde

par contre ..vu que c une faute grave y'a pas un truc sur le fait qu'on ne paie pas le prévis ou la prime de licenciement..
je préfére pas dire de bétise....

Dernière modification par sophie76210 (28-01-2010 15:45:30)

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#8 28-01-2010 15:56:28

lulu54
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Re : Besoin aide sur un licenciement et solde de tout compte

c'est un licenciement pour faute etes dispensee du preavis de meme
le versement de l’indemnité de rupture n’aura pas lieu si le contrat est rompu pour faute grave, lourde ou en cas de suspension ou de retrait d'agrément

vous avez bien reagit
- en arretant et en lui signifiant de suite
- en mettant la pmi en copie!!


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#9 28-01-2010 15:58:49

so
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Re : Besoin aide sur un licenciement et solde de tout compte

Bonjour,

"En cas de faute grave le salarié perd son droit aux indemnités de licenciement ainsi qu’à l’indemnité de préavis. Il conserve néanmoins son droit à l’indemnité de congés payés."

Voilà pour la faute grave, et là s'en est une !!!

Donc vous ne lui devez pas d'indemnités , mais à vous de voir.

Pour les CP, elle a acquis 2.5 jours pour 4 semaines travaillées.

Donc du 16 oct a hier elle a travaillé 13 semaines (j'ai retiré les 6 jours pris en déc)

13/4x2.5 =7.5 soit 8 jours de CP, il lui en reste 2 .


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#10 28-01-2010 16:01:38

lulu54
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Re : Besoin aide sur un licenciement et solde de tout compte

nouth a écrit :

Bonjour,

Alors j'ai fais partir aujourd'hui la lettre de licenciement avec ar à mon asst ( copie à la pmi)

Dans le courrier je lui notifie son licenciement pour faute, je lui indique que je  lui paie son préavis( mais sans lui mettre les enfants) jusqu'au 26 février 2010, que je lui remmetrai à cette date tous ses papiers ( attestation assedic, solde de tout compte, fiche de paie.

Je sèche toujours pour calculer son solde de tout compte, si quelques pouvais m'aider ce serait sympa

j'ai 2 contrats débutés le 16/10/2009

contrat A 109h mensuel à 2.34 net de l'heure sur 45 semaines
contrat B 70h mensuel à 2.34 net de l'heure suur 45 semaines

6 jours cp en décembre :::: cp ou semaines decomptees de la mensualisation ?

paiement des cp à la prise principal soit aout 2010


Voilà je suis dépitée, ma plus petite (3ans), men parle encore en me disant maman j'ai eu peur quand à ma plus grande ( 9ans)bien trop contente d'être sortie sans un adulte comme elle dis au moins nounou nous fais confiance. J'an ai froid dans le dos.......

Enfin, je suis sans  nounou, je me suis mise en congé forcée le temps de trouver un autre mode de garde, (du coup mon directeur est ravi!!!!!!!) super l'ambiance.

merci

nouth

vous devez comparer les h payees et les h reellement faites par votre assmat pour chacun des contrats wink
si solde en sa faveur : vous lui devez


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#11 30-01-2010 15:59:47

nouth
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Re : Besoin aide sur un licenciement et solde de tout compte

Bonjour

Merci à toutes pour vos réponses,

Donc pour répondre à lulu54,  s'est bien 6 jours de cp mais que nous avions déduit de la mensualisation ( si je comprends bien se sont des cp par anticipation).

Et je pensais lui verser son indemnités de licenciement, même si je déplore son manque de professionaliste en tant que syndiquée ds mon entreprise je ne suis  pas pour le fait de supprimer les indemnitées... et oui on ne se refait pas


j'ai eu sa puer longuement au téléphone qui reste interloquée par son comportement, heureusement que l'autre maman a également fait un signalement et que le propriétaire de la ferme lui a confirmé la présence des enfants.

Cette dernière ma confirmée que mon asst mat aura une sanction à la hauteur de ses aggisements.

Voilà pourquoi, je lui paierais ses indemnitées, je pense que sa sanctions sera suffisante
pouvez vous m'aider à calculer ses indemnitées
D'avance merci

Nouth

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#12 31-01-2010 16:01:47

so
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Re : Besoin aide sur un licenciement et solde de tout compte

Et bien je vous dis BRAVO !


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#13 31-01-2010 16:08:54

lulu54
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Re : Besoin aide sur un licenciement et solde de tout compte

oui ... chapeau !!!

wink


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