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#1 01-02-2010 17:22:22

Priscilla1984
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je ne comprends plus rien

bonjour,

je vous écrit car j'ai besoin d'aide concernant mon contrat.

J'ai signé mon contrat le 28 septembre 2009 pour une garde 4j/semaines en année complète à 2,75 euros de l'heure car je me calquais sur les vacances de mon employeur. N'étant pas assez renseignées, nous n'avons pas noté les dates de congés au contrat mais puisque je me calquais sur les vacances de mon employeur, je ne voyais pas le souci.

Mi décembre 2009, mon employeur me dit que je serai en congés du 28 décembre au 3 janvier.
Puis, elle change d'avis et me met en congés du 21 décembre au 3 janvier.
Forcément, c'était du sans solde puisque je n'avais pas acquis assez de jours de congés. J'ai accepté ces dates même si ça me faisait de l'argent en moins.

Jeudi, nous avons régularisés au contrat les vacances pour toute l'année 2010.

Comme nous sommes sur une année complète, je dois avoir 5 semaines de congés payés.
Mais le soucis, c'est qu'elle en prend 7 de semaines de congés cette année.
Vous m'avez dit dans un autre post (et j'ai lu sur le net) que ça s'appelait des congés supplémentaires imposés par l'employeur et que du coup, ils devaient m'être payés.

Mais le problème, c'est que cette année, entre juin 2010 et mai 2011, je ne pourrais prendre que 8 mois (nombre de mois travaillés d'octobre 2009 à mai 2010) X 2,5 = 20 jours.

Du coup, comment dois je faire pour calculer ce qui va m'être payé ou pas ?

mes dates de congés pour cette année sont :
- du lundi 15 au dimanche 21 février 2010
- du lundi 5 au dimanche 11 avril 2010
- du lundi 2 août au dimanche 22 août 2010
- du lundi 8 novembre au 14 novembre 2010
- du lundi 27 décembre 2010 au 2 janvier 2011

Quelles dates vont m'être payées exactement ?

De +, la maman souhaiterait changer le contrat en année incomplète (nous sommes en année complète actuellement).
Mais ça va être compliqué de faire ça en plein milieu non ? De +, c'est moins avantageux pour moi non ?
Parce que j'ai décidé de ne garder que son fils pour vraiment être à fond avec lui et bien m'en occuper (j'ai un agrément pour deux enfants à la base) et du coup, ça va me faire une perte je pense.

je vous remercie pour vos réponses et je reviens vous lire ce soir

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01-02-2010 17:22:22

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#2 01-02-2010 17:25:23

Priscilla1984
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Re : je ne comprends plus rien

Priscilla1984 a écrit :

bonjour,

je vous écrit car j'ai besoin d'aide concernant mon contrat.

J'ai signé mon contrat le 28 septembre 2009 pour une garde 4j/semaines en année complète à 2,75 euros de l'heure car je me calquais sur les vacances de mon employeur. N'étant pas assez renseignées, nous n'avons pas noté les dates de congés au contrat mais puisque je me calquais sur les vacances de mon employeur, je ne voyais pas le souci.

Mi décembre 2009, mon employeur me dit que je serai en congés du 28 décembre au 3 janvier.
Puis, elle change d'avis et me met en congés du 21 décembre au 3 janvier.
Forcément, c'était du sans solde puisque je n'avais pas acquis assez de jours de congés. J'ai accepté ces dates même si ça me faisait de l'argent en moins.

Jeudi, nous avons régularisés au contrat les vacances pour toute l'année 2010.

Comme nous sommes sur une année complète, je dois avoir 5 semaines de congés payés.
Mais le soucis, c'est qu'elle en prend 7 de semaines de congés cette année.
Vous m'avez dit dans un autre post (et j'ai lu sur le net) que ça s'appelait des congés supplémentaires imposés par l'employeur et que du coup, ils devaient m'être payés.

Mais le problème, c'est que cette année, entre juin 2010 et mai 2011, je ne pourrais prendre que 8 mois (nombre de mois travaillés d'octobre 2009 à mai 2010) X 2,5 = 20 jours.

Du coup, comment dois je faire pour calculer ce qui va m'être payé ou pas ?

mes dates de congés pour cette année sont :
- du lundi 15 au dimanche 21 février 2010
- du lundi 5 au dimanche 11 avril 2010
- du lundi 2 août au dimanche 22 août 2010
- du lundi 8 novembre au 14 novembre 2010
- du lundi 27 décembre 2010 au 2 janvier 2011

Quelles dates vont m'être payées exactement ?

De +, la maman souhaiterait changer le contrat en année incomplète (nous sommes en année complète actuellement).
Mais ça va être compliqué de faire ça en plein milieu non ? De +, c'est moins avantageux pour moi non ?
Parce que j'ai décidé de ne garder que son fils pour vraiment être à fond avec lui et bien m'en occuper (j'ai un agrément pour deux enfants à la base) et du coup, ça va me faire une perte je pense.

je vous remercie pour vos réponses et je reviens vous lire ce soir

Oh mince, je viens de voir que je n'ai pas posté dans la bonne rubrique.
Je suis désolée, je n'ai pas fait attention.

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#3 01-02-2010 19:39:44

Fred7622
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Re : je ne comprends plus rien

coucou
si la maman a 7 semaines de congés, elle a raison il faut passer en année incomplète.

tu auras une perte de salaire mais rien ne t'empêche de rechercher un autre contrat puisque tu as 2 agréments !


Votre avatar- jugé irrespectueux- vient d'être modéré  une seconde fois mad
si vous remettez le même ce sera l'avertissement!!! 

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#4 01-02-2010 22:46:06

fremyr02
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Re : je ne comprends plus rien

oui, il faudrait passer en année imcomplète, soit au lieu de faire sur 52 semaines etant donné qu'elle a 2 semaines en plus, il faut faire sur 50 semaines. Maintenant tu peux lui dire que ça ne t'interesse pas parce que comme tu pensais avoir un bon contrat tu en as refusé d'autre pour te consacré seulement à son fils, et que du coup, ça ne t'interesse pas de passer en année imcomplète. Mais je ne comprend pas un truc là, la maman au moment de remplir le contrat et au moment ou vous en êtes venus à faire tous vos calculs, nombre d'heures par semaine, nombre de semaine dans l'année, salaire..... ça ne lui ai pas venu à l'esprit qu'elle avait 7 semaines de congés payés et non 5 ??? c'est bizarre elle aurait du te le dire à ce moment là, ou alors c'est qu'elle a voulu te le cacher et c'est rendu compte que maintenant elle aurait du le dire car ça lui couterait moins cher.


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01-02-2010 22:46:06

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#5 01-02-2010 22:50:03

Fred7622
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Re : je ne comprends plus rien

non , année incomplète c'est 52 - 5cp - 2 congés suppl employeur =  45 semaines.
année incomplète c'est toujours en dessous de 47 semaines


Votre avatar- jugé irrespectueux- vient d'être modéré  une seconde fois mad
si vous remettez le même ce sera l'avertissement!!! 

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#6 01-02-2010 23:02:10

fremyr02
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Re : je ne comprends plus rien

et les congés ??? c'est 10 % alors ???


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#7 01-02-2010 23:44:16

babou 74
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Re : je ne comprends plus rien

fremyr02 a écrit :

oui, il faudrait passer en année imcomplète, soit au lieu de faire sur 52 semaines etant donné qu'elle a 2 semaines en plus, il faut faire sur 50 semaines. Maintenant tu peux lui dire que ça ne t'interesse pas parce que comme tu pensais avoir un bon contrat tu en as refusé d'autre pour te consacré seulement à son fils, et que du coup, ça ne t'interesse pas de passer en année imcomplète. Mais je ne comprend pas un truc là, la maman au moment de remplir le contrat et au moment ou vous en êtes venus à faire tous vos calculs, nombre d'heures par semaine, nombre de semaine dans l'année, salaire..... ça ne lui ai pas venu à l'esprit qu'elle avait 7 semaines de congés payés et non 5 ??? c'est bizarre elle aurait du te le dire à ce moment là, ou alors c'est qu'elle a voulu te le cacher et c'est rendu compte que maintenant elle aurait du le dire car ça lui couterait moins cher.

coucou
non , jamais sur 50 semaines , ça n'existe pas !!
en année incomplète , on retire toutes les semaines d'absence de l'enfant
donc 52 - 5 - 2 = 45 semaines

et les cp seront payés en , ou à partir de , juin
soit à hauetur de 10%
soit par maintien de salaire


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#8 01-02-2010 23:51:11

Priscilla1984
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Re : je ne comprends plus rien

fremyr02 a écrit :

oui, il faudrait passer en année imcomplète, soit au lieu de faire sur 52 semaines etant donné qu'elle a 2 semaines en plus, il faut faire sur 50 semaines. Maintenant tu peux lui dire que ça ne t'interesse pas parce que comme tu pensais avoir un bon contrat tu en as refusé d'autre pour te consacré seulement à son fils, et que du coup, ça ne t'interesse pas de passer en année imcomplète. Mais je ne comprend pas un truc là, la maman au moment de remplir le contrat et au moment ou vous en êtes venus à faire tous vos calculs, nombre d'heures par semaine, nombre de semaine dans l'année, salaire..... ça ne lui ai pas venu à l'esprit qu'elle avait 7 semaines de congés payés et non 5 ??? c'est bizarre elle aurait du te le dire à ce moment là, ou alors c'est qu'elle a voulu te le cacher et c'est rendu compte que maintenant elle aurait du le dire car ça lui couterait moins cher.

merci pour vos réponses à toutes.

Visiblement, elle ne savait pas qu'elle allait pouvoir prendre autant de jours. Elle a le droit à 5 semaines de congés annuels et les deux semaines supplémentaires correspondent à 15 jours de rtt d'où la différence de 2 semaines.

Mais j'ai lu sur ce forum que les rtt des parents ne devaient pas entrer dans le calcul et devaient nous être payés. Donc, je ne suis pas obligée de partir sur une année incomplète ?

De +, je ne souhaite pas prendre d'enfants supplémentaires car j'ai moi même une fille de 4 ans et demi et je ne me vois pas gérer 3 enfants.
Et je souhaite à la fin de ce contrat (septembre 2011) cesser mon activité d'assistante maternelle.

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#9 02-02-2010 00:01:09

fremyr02
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Re : je ne comprends plus rien

Mais alors Babou74, je suis bête, mais je ne comprend pas tout. Sur année imcomplète, je croyais que seuls les congés qui ne sont pas pris en même temps que les notres etaient deduit, si les parents ne prennent pas 2 semaines par ex en même temps que nous, on fait comment alors ? Sur l'ex cité plus haut, 7 semaines par la mère, si 5 semaines sont pris en même temps que nous, il reste donc 2 semaines a deduire, mais pas tout ??? logiquement le calcul se fait donc sur 50 semaines, puisque 5 sont pareilles et 2 différentes, et dans le cas ou c'était 2 différentes de 5, ça aurait fait aussi 50 !!!! On m'a toujours dit de deduire seulement les semaines qui ne sont pas pris en même temps que nous. Bon, je n'ai jamais eu le cas, car, toujours année complète, heureusement, mais c'est toujours ce que j'ai entendu autour de moi.


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#10 02-02-2010 00:04:36

fremyr02
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Re : je ne comprends plus rien

Sinon, dans l'ex que tu cite, tu dis que tu compte les 10 % de cp à partir de juin, mais tout n'est pas compté, car, les cp, c'est, maintenant depuis la mensu, soit payé chaque mois en le comptant dans le salaire, au moment du calcul, soit en enlevant nos congés, mais en rajoutant 10 % chaque mois en plus du salaire !!!! Là, je nage, il faut dire que tout n'est pas encore clair dans notre boulot


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#11 02-02-2010 00:12:31

babou 74
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Re : je ne comprends plus rien

fremyr02 a écrit :

Mais alors Babou74, je suis bête, mais je ne comprend pas tout. Sur année imcomplète, je croyais que seuls les congés qui ne sont pas pris en même temps que les notres etaient deduit, si les parents ne prennent pas 2 semaines par ex en même temps que nous, on fait comment alors ? Sur l'ex cité plus haut, 7 semaines par la mère, si 5 semaines sont pris en même temps que nous, il reste donc 2 semaines a deduire, mais pas tout ??? logiquement le calcul se fait donc sur 50 semaines, puisque 5 sont pareilles et 2 différentes, et dans le cas ou c'était 2 différentes de 5, ça aurait fait aussi 50 !!!! On m'a toujours dit de deduire seulement les semaines qui ne sont pas pris en même temps que nous. Bon, je n'ai jamais eu le cas, car, toujours année complète, heureusement, mais c'est toujours ce que j'ai entendu autour de moi.

comme dit plus haut , on deduit toutes les semaines d'absence de l'enfant

si les parents ont 2 semaines decalées ça fait
52 - 5 cp - 2 decalés  = 45 semaines


ce que l'on t'a toujours dit est faux wink


car en année incomplète la formule est
tarif horaire x nbre d'h/semaine x nbre de semaines travaillées (donc de presence de l'enfant)
------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
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#12 02-02-2010 11:51:53

fremyr02
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Re : je ne comprends plus rien

semaines travaillées !!! mais en année complète, il y a quand même 5 semaines qui ne sont pas travaillée, puisque c'est les congés, et on les compte, donc pourquoi on ne les compte pas  dans l'année imcomplète, puisque c'est des congés PAYES aussi ????


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#13 02-02-2010 11:53:30

4i.modo
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Re : je ne comprends plus rien

parce qu'en année complete on deduit les cp non acquis de la mensu smile
en année incomplete c'est dejà fait smile
donc les cp se rajoutent en année incomplete après acquisition
et en année complete après acquisition on ne les deduit plus smile

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#14 02-02-2010 11:59:36

fremyr02
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Re : je ne comprends plus rien

il faut dire que je nage un peu quand il s'agit de trop de paperasse et trop de blabla, après tout, notre travail n'est pas comptable ni secrétaire, on s'occupe de garder les enfants et ce qu'on nous demande est au delà, et sincèrement il y a des moments ou je rame complètement, je fais mon travail correctement (enfin j'espère, je fais tout pour en tout cas) mais s'il s'avère qu'un jour une erreur à ete commise dans mon calcul ou autre, ce ne sera pas de ma faute, car, en dehors de notre savoir faire, nous n'avons eu aucune formation depuis que nous avons la mensu et la convention collective, nous ramons quand même beaucoup, et je sais que je ne suis pas la seule. C'est en dehors de notre travail tout ça, et ça n'a plusrien à voir avec ce qu'on nous demande de savoir faire, entre autre garder les enfants pendant que les parents travaillent.


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#15 02-02-2010 12:01:21

4i.modo
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Re : je ne comprends plus rien

eh oui...

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#16 02-02-2010 12:04:21

fremyr02
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Re : je ne comprends plus rien

C'est pas faux, quand même ???? c'est vrai, s'il s'avère qu'il y a une erreur, ça retombre sur qui dans ce cas ??? sur nous ??? pas juste, étant donné que le seul travail qu'on nous demande vraiment est bien fait, celui de garder les enfants !!! ALORS QUEL RECOURS DANS CE CAS LA


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#17 02-02-2010 12:05:17

4i.modo
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Re : je ne comprends plus rien

l'employeur est seul responsable legalement puisque  la loi l'oblige à remplir toutes ces formalitées...
même si dans 90 % des cs ce  sont les assmat...

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#18 02-02-2010 12:10:18

fremyr02
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Re : je ne comprends plus rien

Oui, c'est vrai puisque la plupart des pe quand ils viennent ne sont au courant de pas grand chose, souvent le calcul et tout qui s'en suit, c'est nous qui le faisont et eux suivent, bon, c'est vrai que nous sommes mieux informées qu'eux, et heureusement d'ailleurs, mais pas pour tout, tu vois moi, sur l'année imcomplète je rame complètement et je ne saurai pas informer les pe si j'avais le cas. Eux nous font confiance et pense que nous connaissons notre travail, seulement comme je le dis plus haut, notre travail c'est s'occuper des enfants, donc ça oui on connait, très bien même, mais la paperasse non, nous n'avons pas eu de formation là dessus.


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#19 02-02-2010 12:10:57

christyv
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Re : je ne comprends plus rien

fremyr02 a écrit :

semaines travaillées !!! mais en année complète, il y a quand même 5 semaines qui ne sont pas travaillée, puisque c'est les congés, et on les compte, donc pourquoi on ne les compte pas  dans l'année imcomplète, puisque c'est des congés PAYES aussi ????

Bonjour,

Parce qu'en année incomplète on n'acquiert pas 30 j ouvrables, on  ne peut dont pas rajouter 5 semaines de congés aux semaine travaillées.


.                                                                             INDEX  ▲ cliquez ici

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#20 02-02-2010 12:14:59

fremyr02
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Re : je ne comprends plus rien

En fait ce que je ne comprend pas c'est comment se fait-on payés nos congés payés dans ce cas là alors ? Car, même si on a pas 30 j ouvrables on a quand même des congés, moins, mais on en a, donc, si c'est pas en rajoutant les fameux 10 % sur chaque mois, quand se les fait-on payé et pendant combien de temps ?


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